train de vie en fonction de cette obligation et, en tout cas, s’efforcer d’offrir à leurs enfants un niveau de vie et d’éducation en relation avec leur propre niveau socio-économique et leur niveau culturel

L’absence d’exécution de la prestation compensatoire, en cas de recours sur ce point, n’aura pas en l’espèce de conséquences manifestement excessives : l’épouse créanciere ayant, au vu des éléments qui

] [B] en particulier n’en a dans les faits pas ou peu bénéficié, et que les dispositifs de protection tant individuels que collectifs, pourtant nécessaires à la préservation de sa santé, étaient manifestement

] [E] en particulier n’en a dans les faits pas ou peu bénéficié, et que les dispositifs de protection tant individuels que collectifs, pourtant nécessaires à la préservation de sa santé, étaient manifestement

] [F] en particulier n’en a dans les faits pas ou peu bénéficié, et que les dispositifs de protection tant individuels que collectifs, pourtant nécessaires à la préservation de sa santé, étaient manifestement

] [O] en particulier n’en a dans les faits pas ou peu bénéficié, et que les dispositifs de protection tant individuels que collectifs, pourtant nécessaires à la préservation de sa santé, étaient manifestement

[T] en sa qualité d'unique gérant de la société [1] a notamment été poursuivi des chefs de blessures involontaires avec incapacité supérieure à trois mois par violation manifestement délibérée d'une obligation

Ici, les marques PG1 et DG1 ont manifestement été déposées, à l'origine, avec une erreur matérielle consistant à juxtaposer un ‘s' final et un ‘s' entre parenthèses ayant le même rôle (indiquer le pluriel

[O] au titre des souffrances morales, qui lui paraît être manifestement excessive.

Il ajoute qu’il a donné à son père, [K] [C], mandat verbal pour gérer en son nom et pour son compte ses parcelles, notamment celles faisant l’objet du contrat avec la société EURALIS COOP sur la culture

Aux visas des articles 1103 et 1303-1 du code civil, elle estime s’être appauvrie en ayant participé à l’achat de 250 arbres fruitiers désormais plantés et du matériel nécessaire aux cultures, au bénéfice

Petit-Clamart produit dix références relatives à des nouvelles locations portant sur des locaux situés dans le centre commercial[13]2, aux destinations diverses (prêt-à-porter, chaussures, santé et beauté, culture

] [I] en particulier n’en a dans les faits pas ou peu bénéficié, et que les dispositifs de protection tant individuels que collectifs, pourtant nécessaires à la préservation de sa santé, étaient manifestement

permanent dont il fixe le taux à 10% en raison de la persistance de douleurs du pied gauche, une limitation de la flexion de la cheville gauche et des 2ème et 3ème orteils gauches, la persistance de manifestations

] [Z] en particulier n’en a dans les faits pas ou peu bénéficié, et que les dispositifs de protection tant individuels que collectifs, pourtant nécessaires à la préservation de sa santé, étaient manifestement

] [N] en particulier n’en a dans les faits pas ou peu bénéficié, et que les dispositifs de protection tant individuels que collectifs, pourtant nécessaires à la préservation de sa santé, étaient manifestement

] [J] en particulier n’en a dans les faits pas ou peu bénéficié, et que les dispositifs de protection tant individuels que collectifs, pourtant nécessaires à la préservation de sa santé, étaient manifestement

de l’article 1079 du code de procédure civile que la prestation compensatoire peut être assortie de l’exécution provisoire en tout ou partie, lorsque l’absence d’exécution aurait des conséquences manifestement

Par ailleurs, elle ajoute qu'est noté dans le rapport d'expertise qu'un reconditionnement à l'effort pourrait arranger sa fonction mais que Monsieur [Z] n'a manifestement pas mis en œuvre les démarches

Il concerne donc les activités sportives, ludiques ou culturelles devenues impossibles ou simplement limitées en raison des séquelles de l’accident.