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[Y], cette limitation est de 60% on retiendra donc 9% à ce titre ; 3- Le blocage de la colonne du pouce en position de fonction est évalué à 14%. Dans le cas de M. [Y], le blocage n'est pas complet.

Source officielle

3ème Chambre civile

6685a73b1d2b47a9d8ce078a

T. Judiciaire

3 juillet 2024

La société GROUPE CHEIK s’est plainte d’infiltrations à répétition depuis 2015 provenant vraisemblablement d’une colonne d’eaux usées fuyardes encastrée dans les murs de l’immeuble.

Source officielle

Pôle social

65a16ad60ddb7789268f14c9

T. Judiciaire

9 janvier 2024

Pour justifier de son effectif en salariés temporaires en 2014 et 2015, la SASU [5] produit deux tableaux de plusieurs dizaines de pages comportant essentiellement les colonnes suivantes : numéro de salarié

Source officielle

Pôle social

65a16ad70ddb7789268f14da

T. Judiciaire

9 janvier 2024

Source officielle

PPP Contentieux général

6983dff5cdc6046d47f25b53

T. Judiciaire

12 janvier 2026

formulé des réserves relatives à des dommages affectant les angles de la table du séjour, la table basse en bambou, la planche de surf, les angles et pied de la bibliothèque de la chambre, ainsi que les colonnes

Source officielle

PCP JCP référé

686c1137dd7001754d61bca8

T. Judiciaire

4 juillet 2025

Dans le cadre de la mise en oeuvre de ces travaux, un changement de tronçon d'une colonne d'évacuation d'eaux vannes s'avère nécessaire.

Source officielle

6ème CHAMBRE CIVILE

67f5658cbbf04ef7857ba1b0

T. Judiciaire

7 avril 2025

Courant 2018, ils ont constaté la désolidarisation d’une colonne en appui sur la terrasse ainsi qu’un affaissement sur l’angle nord-ouest de cette terrasse et plus particulièrement de l’escalier.

Source officielle

1/2/1 nationalité A

6744ccddf059c9e2cfa1f009

T. Judiciaire

2 avril 2026

l'article 23 de la loi du 9 janvier 1973, ces dispositions sont applicables à l'enfant né en France d'un parent né sur un territoire qui avait, au moment de la naissance de ce parent, le statut de colonie

Source officielle

Chambre 3 cab 03 D

669ea0d6e2a18bd08ce40e65

T. Judiciaire

22 juillet 2024

Sur ce : Le règlement de copropriété mentionne, pour les lots 15, 16 et 17 du rez-de-chaussée, à la colonne « nature lot », respectivement « T3 jouis J1 », « T2 jouis J2 », « T3 jouis J3 » et, à la colonne

Source officielle

PS ctx protection soc 3

6633da3bc0d3e3fe99d1784a

T. Judiciaire

2 mai 2024

Elle explique qu’au cours de son activité professionnelle, elle exerce des gestes répétitifs de torsion, flexion de la colonne vertébrale ainsi que le port de charges lourdes mettant en tension sa colonne

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

667a836744bb525fe3b88d47

T. Judiciaire

11 janvier 2024

taux de 8% a été attribué suite à un accident de travail du 15/11/2019 consolidé le 31/07/2020, pour des séquelles de lombosciatique gauche chronique sur état antérieur et de raideur douloureuse de la colonne

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

678ad5dd5289c7662ca33717

T. Judiciaire

6 janvier 2025

Par ailleurs, il présente des séquelles d’une pathologie dégénérative évoluée de la colonne Lombosacré et de la colonne cervicale, à savoir une artériopathie oblitérante des artères tibiales.

Source officielle

CTX Protection sociale

68682e4d4965b5d9df31f7f6

T. Judiciaire

3 juillet 2025

En l'espèce, les trois contraintes détaillent le type de cotisations demandées, et fait apparaitre trois colonnes : solde à la date de la MED, réductions post MED, solde restant dû.

Source officielle

Chambre des référés

S.A.S.U. VOLPI BÂTIMENTc/S.C

67f6cc23a9d5adc260622e1a

T. Judiciaire

8 avril 2025

et les devis du 9 décembre 2017 et du 20 décembre 2019 dans un délai de deux mois soit l’ensemble des ouvertures de la zone “ Façade mer” avant le 31 décembre 2022 et à exécuter les empreintes des colonnes

Source officielle

1/2/1 nationalité A

660ef062fbb79e8fd3d32e48

T. Judiciaire

4 avril 2024

de parents étrangers acquiert la nationalité française, à sa majorité si à cette date, il a, en France, sa résidence et s'il a eu, depuis l'âge de seize ans, sa résidence habituelle en France, aux colonies

Source officielle

Service des référés

6a0e03a4cdc6046d4759f3ff

T. Judiciaire

20 mai 2026

En l'espèce, il n'est pas allégué par le demandeur que l'assemblée générale aurait procédé au vote des travaux de réparation de la colonne d'évacuation des eaux vannes, le syndicat des copropriétaires

Source officielle

J.L.D.

68e43646681ed727f2a69cc6

T. Judiciaire

6 octobre 2025

prolongation) _______________________________________________________________________________________ N° de MINUTE N° RG 25/02497 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UPWW le 06 Octobre 2025 Nous, Matthieu COLOMAR

Source officielle

J.L.D.

68e587d50e2901d10fa604e4

T. Judiciaire

7 octobre 2025

prolongation) _______________________________________________________________________________________ N° de MINUTE N° RG 25/02518 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UP3F le 07 Octobre 2025 Nous, Matthieu COLOMAR

Source officielle

J.L.D.

67005e8d09384195a7511713

T. Judiciaire

4 octobre 2024

administratives) RG N° RG 24/02184 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TLMH Page COUR D’APPEL DE TOULOUSE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ────────── LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION ──── Cabinet de Monsieur COLOMAR

Source officielle

Service des référés

69d7f6c5cdc6046d47aedf3d

T. Judiciaire

9 avril 2026

tenue publiquement, présidée par Maïté FAURY, Première vice-présidente adjointe, assistée de Carine DIDIER, Greffière, La société Finamur a acquis le 9 décembre 2019 auprès de la SCI Le Bois aux Colombes

Source officielle

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