HÔPITAL PRIVÉ [Localité 10] - [11] (Me Florence BLANC) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président

PREMIERE CHAMBRE Jugement du DEUX OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT, Première Vice-Présidente, Assesseur : Florence

Emmanuel KIEFFER Me Geneviève MARTY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 49] JUGEMENT du 13 Janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Juge Unique : Florence

JT TRAVAUX SERVICES, (Radiée du RCS le 24/02/2021) dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Florence REMAURY-FONTAN de la SCP D’AVOCATS REMAURY-FONTAN-REMAURY, avocats au barreau

CONTENTIEUX ET LUTTE [Localité 4] LA FRAUDE POLE CONTENTIEUX GENERAL [Adresse 3] Décision du 20 Mai 2026 [Adresse 4] N° RG 21/02597 - N° Portalis 352J-W-B7F-CVQCC [Localité 5] Représentée par Maître Florence

PREMIERE CHAMBRE Jugement du TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Marie-Caroline PASQUIER, Vice-Présidente, Assesseur : Florence

délivrée le 08 Janvier 2025 à la SELARL DECKER Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le mercredi 08 janvier 2025, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Florence

exécutoire délivrée le 04 Juillet 2025 à SELARL DBA Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le Vendredi 04 Juillet 2025, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Florence

exécutoire délivrée le 04 Juillet 2025 à SELARL [G] Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le Vendredi 04 Juillet 2025, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Florence

JUGEMENT DU 06 Janvier 2025 AFFAIRE : Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES C/ CPAM DE L’HERAULT DEMANDERESSE : Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Florence

avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant ASSURANCE MALADIE DE [Localité 9] DIRECTION CONTENTIEUX ET LUTTE CONTRE LA FRAUDE POLE CONTENTIEUX GENERAL [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Maître Florence

ETIC - EXPERTTECHIMMO JSCB, [G] [Y], [B] [M] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES

AXA FRANCE IARD, en sa qualité d’assureur des époux [J], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 19] représentée par Maître Florence

COMPOSITION LORS DU DELIBERE PRESIDENT : Florence PAVAROTTI, Juge ASSESSEURS : Brice BARBIER, Vice-Président Cyrille ABBE, Juge GREFFIER : Véronique LAMBOLEY lors des débats et du prononcé PROCEDURE

Mme [D] [O] (Inspecteur juridique), munie d’un pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 05 Novembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL Florent

] [S], Inspecteur de l’organisme, munie d’un pouvoir régulier, DÉBATS : À l'audience publique du 01 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL Florent

Bénédicte DE LAVENNE-BORREDON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #J0131 DÉFENDERESSE CAISSE DE PREVOYANCE DES CADRES D’EXPLOITATION AGRICOLE (CPCEA) [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Florence

exécutoire délivrée le 04 Juillet 2025 à SELARL [B] Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le Vendredi 04 Juillet 2025, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Florence

N° RG 24/00877 - N° Portalis DBXS-W-B7I-ICYZ N° minute :  Copie exécutoire délivrée le 13/11/2025 à : - la SARL BONNET FLORENT AVOCATS, - Me Laura COURTOT, - la SCP DURRLEMAN-COLAS-DE

PREMIERE CHAMBRE Jugement du DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT, Première Vice-Présidente, Assesseur : Florence