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254 résultats pour « Genevey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

SAISIES IMMOBILIERES

68f92c61de0ebe408da9f569

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Localité 29], demeurant [Adresse 4] - [Localité 13] Débiteur saisi, non comparant ET : Syndicat des Copropriétaires [Adresse 25], représenté par son syndic en exercice la SAS IMMOBILIER DU BASSIN GENEVOIS

Source officielle

Page 11 sur 13

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TJ

CH1 Contentieux Général

6a0cdd8ecdc6046d473d7c95

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

19 MAI 2026 DEMANDERESSES : Madame [I] [Z] assistée par son curateur l’ATMP DE LA DROME -Madame [A] [G]- dont le siège est 8 rue Jean Jaurès 26000 VALENCE née le 23 Mai 1964 à SAINT JULIEN EN GENEVOIS

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

68dc292eb3454b98788ca7d0

T. Judiciaire

30 septembre 2025

30 septembre 2025

du Code de procédure civile ; Ce jour, après en avoir délibéré conformément à la loi, le jugement suivant a été rendu: ENTRE : DEMANDEUR(S) : [M] [U], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Geneviève

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 6

6a10cd5dcdc6046d479e5eda

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

dans le paragraphe relatif a la condamnation au titre du déficit fonctionnel permanent, - JUGER que la somme de 18 000 euros valant provision à valoir sur le déficit fonctionnel permanent était trop généreuse

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d98b16cdc6046d47d31c01

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 1] non comparante, ni représentée Rep/assistant : Me Geneviève FOLZER, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant, DEFENDERESSE : CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65c3d9eec432ce7d11a7015c

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

« Le haut du maillot de bain se caractérise par, à l’avant : un tissu irise ;un décolleté en forme de V ;un écart entre les bonnets important, donnant une base large au V et offrant un décolleté généreux

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 1

677ed6d5b01eea4cf01a58d7

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

2006 à BARCELONE (ESPAGNE) , majeure, - [W] [Z] née le 08 Mars 2009 à BARCELONE (ESPAGNE) , - [M] [Z] née le 05 Juillet 2012 à BARCELONE (ESPAGNE) , - [C] [S] [Z] né le 28 Mai 2019 à SAINT JULIEN EN GENEVOIS

Source officielle
TJ

Chambre 01 CTX IMMOBILIER

67a677e19324999a647aaac2

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DB3F-W-B7G-JBOJ JUGEMENT DU 14 Janvier 2025 DEMANDERESSE : Madame [G] [D] épouse [R] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 17] (54) [Adresse 16] [Adresse 6] [Localité 9] représentée par Me Geneviève

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

687e86a841388e7853abf149

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

représentant légal représentée par Maître Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE L’ONIAM pris en la personne de son Directeur sis [Adresse 1] représenté par Me Eric GENEVOIS

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

67f6d585a9d5adc260624b89

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

[C] EMBALLAGES prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Adresse 19] [Localité 4] représentée par Me Geneviève ROIG, avocat au barreau d’AVIGNON DÉBATS : Après avoir entendu

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

669021c3766d1156dbbece4c

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

MEDIACTIVE DIGITAL (Me Geneviève MAILLET) DÉBATS : A l'audience Publique du 23 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Assesseur : JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

68e40bd7681ed727f2a4623d

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

À cet égard, les défendeurs ne sont pas sérieusement contredits en ce qu’ils soutiennent que la société [9] était fragile et que le prix négocié avec la société [5] était généreux.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

689278604f3b740d627b7f6a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le docteur [X] a en outre noté dans son compte-rendu opératoire que l’exploration abdominale révélait une “adiposité intra péritonéale conséquente” et une “boucle sigmoïdale généreuse” ne facilitant pas

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TJ

3ème Chbre Cab A3

69d7fd5ccdc6046d47af5a57

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

la personne de son représentant légal ayant pour avocat plaidant Maître Jacques-Louis COLOMBANI de la SELARL COLOMBANI AVOCATS, avocats au barreau de DUNKERQUE, et pour avocat postulant Maître Geneviève

Source officielle
TJ

PEC sociétés civiles

6682f3dad7288dcb2a0259f3

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Céline ASTOLFE de la SELEURL SELARL CELINE ASTOLFE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E0183 DEFENDEUR Monsieur [S] [R] 42, rue de la Bufla 06000 NICE représenté par Maître Geneviève

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

686ed88872b5e5e648cbed50

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

GROUPEMENT AMBULANCIER DU GRAND EST dont le siège social est sis 22 rue Jean Monnet - 68200 MULHOUSE répresentée par SELARL R&K AVOCATS, avocats au Barreau de Lyon , substitué par Me Edith GENEVOIS, avocate

Source officielle
TJ

Adjudications

67ed828cda9e15c5131fbd1a

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

contradictoire et en premier ressort EN LA CAUSE DE La Société BNP PARIBAS (SUISSE), SA société anonyme de droit suisse, au capital de 320 270 600 CHF, dont le siège social est Place Hollande 2 à GENEVE

Source officielle
TJ

1ère Chambre

678eba76bfd75b73b3e43ccd

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Ces deux magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le cadre du délibéré du tribunal composé des trois magistrats suivants : Président : Yannick BRISQUET, Premier Vice-Président Assesseur : Geneviève

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TJ

JCP-Baux d'habitation

67099497051491ad57548e44

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

GRASSIN, avocat au barreau d'ORLEANS DÉFENDEURS : Monsieur [K], [J] [X] demeurant Chez M [Z] [R] - 17, rue aux Daims - 28310 TOURY non comparant, ni représenté Madame [C], [Y] [I] demeurant 60, rue Geneviève

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6631328519f939ca6242c26f

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

le 20 Novembre 1956 à MARSEILLE (13000) de nationalité Française N° RG 22/03957 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WSWW 13 avenue du Docteur Schweitzer 33510 ANDERNOS LES BAINS représenté par Maître Anne-geneviève

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