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253 résultats pour « Maté »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre Cab1

65b16308b9f94e984650bdb5

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

apparentes irrégulières en matière brute, des paravents de bois, des tables en bois de couleur naturelle, de fauteuils, de grand panneaux de bois lumineux composés de cases imbriquées, de murs peints en noir mat

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

MATEVA

SIREN 949240352Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

31/07/2026

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Dépôts des comptes

SMH SOCIETE DE MATERIAUX D'HAGETMAU

SIREN 480023811Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

31/07/2026

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Dépôts des comptes

MATERIAUX BARILE - BERTOSIO

SIREN 353440563Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

31/07/2026

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Dépôts des comptes

NORD MATERIAUX

SIREN 457504710Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

31/07/2026

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Dépôts des comptes

MATERIEL MEDICAL DU TRAMWAY

SIREN 895089209Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

31/07/2026

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TJ

PRPC JIVAT

69d7f6adcdc6046d47aedd5d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Me Noémie TORDJMAN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0124 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame CHARLES Géraldine, Présidente, Madame CASSIUS Sarah, Assesseur, Madame LE CHATELIER Mabé

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

67f418c14e0040aa3735d3dc

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

1] [Localité 6] Non représentée La MUTUELLE MNPAF [Adresse 2] [Localité 8] Non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Laurence GIROUX, Vice-Présidente Madame Géraldine CHABONAT, Juge Madame Mabé

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

69497d6f75782d5f0643dc50

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

et en remplacement réalisation d’un boudin de finition), en R+1 (brossage et nettoyage des poutres et des chevrons ; ponçage du dessous et du dessus du plancher avec application d’une résine incolore mat

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68e0154b74e929a9d8fa39f7

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

accueillant frigidaire et four / micro-onde - Pan droit du meuble " colonne " fendue à la verticale en son milieu et écorné en bas à droite - Vitre " du meuble haut " brillantes et noires au lieu de vitres mat

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

69767befcdc6046d47b33228

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

LOIACONO-MOREL-MASSENAT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND DEMANDEURS ET : SOCIETE VIZILLOISE DE BATIMENT (SVB) [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Serge BOZZARELLI de la SCP GUIDETTI-BOZZARELLI-LE MAT

Source officielle
TJ

Chambre 21

6699579607d408f8d4c129c1

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Il précise que ces accidents sont plus à craindre sur les phototypes mats qui incitent a une particulière prudence car le rayonnement est absorbé à la fois par la mélanine des poils et de la peau adjacente

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

69cef6c5cdc6046d47eab562

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

représentée par ses dirigeants légaux en exercice, domiciliés es qualité audit siège représentée par Maître Stéphane BONNET de la SELAS LEGA-CITE, avocat au barreau de LYON et représenté par Maître Gaëlle LE MAT

Source officielle
TJ

JCP

6866f1e1d33109fd079b7847

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Plafonds et murs (296m2) incluant ponçage mécanique (888 euros HT), forfait réparation diverses et fissures (1 620 euros HT), une couche d’impression blanche (2 072 euros HT) et deux couches de peinture mat

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

677ecfefb01eea4cf01a43f8

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Elodie LASNIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P00220 COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Pascal LE LUONG, Premier Vice-Président Madame Géraldine CHARLES, Première Vice-Présidente adjointe Madame Mabé

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

69de8fcccdc6046d473cd550

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

MALADIE (CPAM) DU VAL D’OISE [Adresse 11] [Localité 15] Non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Géraldine CHARLES, Première Vice-Présidente adjointe Madame Marie DEBUE, Vice-Présidente Madame Mabé

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

67f981e30ea89248182add4b

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

] divorcée [Y] née le 25 Août 1957 à [Localité 4], demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Julie BORJA de la SELAS AGN AVOCATS MONTPELLIER, avocats au barreau de MONTPELLIER, Me Emma FARAH DE MATOS

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67f4140e4e0040aa3735c49b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

VILLA DE VALROSE Immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le n° 343 995 254 28 Chemin de la Matte 33360 LATRESNE représentée par Maître Benoît TONIN de la SELAS FIDAL, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

67f445414e0040aa37365ff8

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

SOCIETE NOUVELLE DE VULCANISATION INDUSTRIELLE (SONOVI), dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Nicolas MATHE de la SELARL LCM AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats

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TJ

Chambre civile 1

6a0f7028cdc6046d477df70c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Sa teinte mate est une spécificité qui requière un savoir-faire très particulier en cas de réparation. L’historique que j’en ai reconstitué montre un entretien rigoureux.

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TJ

1ère Chambre

6a0f7526cdc6046d477e5ece

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Localité 3], mineure, représentée par son représentant légal, Monsieur [T] [R], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Aurélie ROUX, avocat postulant au barreau de TOULON et assistée de Me Grégory MATHE

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TJ

CH1 Contentieux Général

67f0530102fc178212f88530

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

En réponse au dire de Me [M] pour la société SWISSLIFE, l’expert judiciaire a précisé que “l’état maté du chapeau de bielle sur la tête de bielle indique clairement que ces deux pièces n’étaient plus en

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TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6682ef28d7288dcb2a015a89

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Les parties ont chacune produit des photographies des lieux, qui permettent de constater que le panneau publicitaire litigieux est un drapeau flottant d’une certaine hauteur dont le mat est enserré dans

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TJ

19eme contentieux médical

677d7e59b032d83cfd3e77b9

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Représentée par Maître Stéphane FERTIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #L0075 COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Pascal LE LUONG, Premier Vice-Président Madame Géraldine CHABONAT, Juge Madame Mabé

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TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

662bec4fe266e89ef1185616

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

LOMBARD exerçant sous le nom commercial “ FL AUTOS 33" prise en la personne de son représentant légal 1 chemin de la MATTE 33270 BOULIAC représentée par Maître Laetitia GARNAUD de la SELARL SOL GARNAUD

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