[E] qui, forçant le passage pour se stationner, a percuté Mme [H]. Elle en conclut que le véhicule conduit par M.

En tout état de cause, elle conclut au rejet de la demande de la RATP, faute pour elle de prouver avoir indemnisé la victime.

[T] [Z] a été victime d'un accident du travail, pris en charge au titre de la législation professionnelle.

. - MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE, qui circulait en sens inverse et effectuait une manoeuvre pour tourner sur sa gauche, le bus s’étant arrêté pour lui laisser le passage.

il s’agit du passage revendiqué par monsieur [P].

Madame [J] [T] expose qu'elle a été victime d'un accident de la circulation le 04 avril 2025 ; qu’elle était passagère transportée dans un véhicule assuré auprès de la MAPA et conduit par son fils [G]

La constitution d’une servitude de passage, dans l’acte notarié de vente au profit de Madame [B] [J] et Monsieur [G] [Z] en date du 5 décembre 2020, est stipulée comme suit : « Servitude de passage A titre

Objet dont le contact a blessé la victime : La chaise Siège des lésions : Membre inférieur Nature des lésions : choc.”

Le 24 novembre 2019, à [Localité 11] (06), Mme [E] [D], demeurant à [Localité 9] (Russie), soutient avoir été victime d’un accident de la circulation lors d’un séjour en France, en tant que passagère de

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Monsieur [E] [K] [B] expose au soutien de sa demande qu’il a été victime d’un accident de la circulation alors qu’il était passager d’un véhicule assuré auprès de la société AXA FRANCE IARD le 22 décembre

Au cas précis, il résulte des pièces versées aux débats, et notamment de : Avis de passage aux urgences du 17 novembre 2023 ;Avis de passage aux urgences du 17 novembre 2023 ;Bulletin de situation du 18

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représentée par Maître Caroline BOZEC, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE EXPOSE DU LITIGE : [Q] [U], née le [Date naissance 2] 2022, a été blessée le 17 juillet 2023, alors qu’elle était passagère

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[M] [Y] a été victime d’un accident de la circulation survenu le 8 juin 2017, alors qu'il était au guidon de sa motocyclette avec comme passagère transportée son épouse, Mme [PO] [B] épouse [Y], et dans

Il n’est pas davantage contesté qu’aucune faute inexcusable, susceptible d’exclure son droit à indemnisation, n’a été commise par la victime.

au greffe ; **** EXPOSE DU LITIGE : Le 20 mai 2021, Monsieur [V] [H], salarié de la société IVECO, assurée par la société HDI GLOBAL SE, dont les locaux sont situés à [Localité 3] (07), a été victime