LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE [Localité 14]/[Localité 12] et Mme [Z] [T].

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE [Localité 12]/[Localité 11] et Mme [U] [G] [D].

succession de monsieur [Z] [Y] sans recueillir l’accord des nus-propriétaires, par acte délivré le 12 février 2020, monsieur [G] [I] et monsieur [K] [I] ont fait assigner la banque populaire Aquitaine Centre

Postérieurement à la consolidation ainsi retenue : - les tests réalisés en février 2023 au centre Jacques Calvé de Berck-sur-Mer, à la demande de l'Agefiph, ont notamment mis en évidence des limitations

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 2] en date du 27 Juin 2025 ; Vu la signature électronique qualifiée du directeur de l’établissement hospitalier et des médecins psychiatres (L1111-28 du

conformément aux dispositions des articles L 3212 - 1 à L 3212 - 12 du code de la santé publique de : Monsieur [F] [K], né le 04 Janvier 1959 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] actuellement hospitalisé au Centre

tribunal judiciaire ORDONNANCE En matière de soins sans consentement Nous, Amélie PATRICE, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES, siégeant à l’annexe du Tribunal au Centre

Dans un courriel adressé au greffe le 2 avril 2025, la trésorerie du centre hospitalier du HAVRE a communiqué le montant de sa créance.

09 janvier 2026 à 11h55 et aussitôt enregistrée, par laquelle : Monsieur [G] [P], né le 28 Juin 2000 à [Localité 23], de nationalité Tunisienne actuellement maintenu en rétention administrative au centre

janvier 2026 à 11h52 et aussitôt enregistrée, par laquelle : Monsieur [I] [J], né le 19 Avril 1994 à [Localité 23], de nationalité Algérienne actuellement maintenu en rétention administrative au centre

Le discours est centré sur des acouphénes et une hyperacousie, avec des interprétations persécutives (tapotements nocturnes attribués aux voisins).

[O] [R] et Mme [M] [W] un crédit personnel – regroupement de crédits d’un montant de 40 000 € remboursable en 108 mensualités de 456.84 €, hors assurance, au taux annuel débiteur fixe de 4.8%.

La banque CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE CENTRE EST a demandé en urgence le retour des fonds transférés par la SASU MAKILOG auprès des tiers. La somme de 264 527 euros a été transférée.

La société Groupama Centre Manche a adressé une offre d’indemnisation à Mme [S] [C], laquelle l’a refusée.

L’Association Centre de Planeurs de l’Aveyron était l’organisateur des activités de treuillage et propriétaire du véhicule impliqué dans l’accident.

tribunal judiciaire ORDONNANCE En matière de soins sans consentement Nous, Amélie PATRICE, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES, siégeant à l’annexe du Tribunal au Centre

Je ne vis pas avec mon épouse parce que j’ai eu peur de me retrouver dans cette situation, elle m’accuse de violences.

DBZS-W-B7I-YZWZ REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU 03 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur LE PREFET DU NORD [Adresse 1] Non comparant DEFENDEUR Monsieur [M] [V] UHSA du Centre

suivants du code de la santé publique -------------------- Le 02 Avril 2026, Cyrielle ROUSSELLE, Juge au Tribunal Judiciaire de Pontoise, assistée de Emilie DA CRUZ, greffier, statuant publiquement au Centre

de rétention et non dans le centre de rétention de Lille.