CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 884 résultats pour « témoignage »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

68e7a525033cf481c39a4141

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

De même, l’indication apportée par la société TEFAL dans son texte de réponse selon laquelle « En quatrième lieu, TEFAL tient à souligner que le témoignage d'un seul salarié a été recueilli : en effet,

Source officielle
TJ

Pôle Famille 3ème section

66a2a9446b28f3ce99fac222

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

[I] [P] qui « affirme prendre sous la dictée de Madame [O] [W] les témoignages ci-dessus marqués car Mme [O] [W] me dit ne pas savoir écrire ».

Source officielle
TJ

Chambre 1

6686f2dfe74459e0c7ed811d

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

compagnie d'assurance fait valoir que monsieur [Y] [I] a commis une faute de nature à réduire de 75% son droit à indemnisation en raison de la très grande vitesse à laquelle il circulait comme en témoigne

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

6696d0b49a603a69291603b8

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Il met également en avant les témoignages et documents produits pour attester de l’établissement et de la signature du chèque par Madame [X] [Y] elle-même, alors que la plainte déposée à ce titre par cette

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65848c73e41137cbf9fc3787

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

En l’espèce, il est produit par la demanderesse l’attestation de madame [M], avec qui elle discutait au moment des faits litigieux, laquelle témoigne notamment que : “Durant notre discussion, les enfants

Source officielle
TJ

Référés civils

687154e0d395d6ba9f2a0c8a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il a été souligné que des éléments métalliques ou en bois étaient dégradés par l'humidité, témoignant de son ancienneté.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e9718f3ea43407b91255ad

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Il se réfère aux témoignages de Messieurs [Y] et [A] pour dire que ces mesures étaient effectives.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

669ac04230bd4f0c3f6d8d1b

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

En l'espèce, si M [N] indique avoir été victime d’une agression verbale de la part de son supérieur hiérarchique, les témoignages recueillis par la caisse primaire d’assurance-maladie lors de l’instruction

Source officielle
TJ

3ème Chambre

67100fba2ca67decc913e6ad

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

La preuve de concubinage peut être apportée par tous les moyens (certificat de concubinage, témoignages, déclaration sur l’honneur).

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

68f93d30de0ebe408dab270f

T. Judiciaire

25 juillet 2025

25 juillet 2025

preuve de la conformité du moyen de protection de la porte, des photographies de celle-ci, qui ne sont pas exploitables sans un minimum de commentaire et surtout qui ne sont certifiées ni par des témoignages

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6686e3a9e74459e0c7ecfa2e

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Elle ajoute produire deux témoignages de médecins soulignant que les difficultés connues par la clinique sont anciennes et sans lien avec elle et que la clinique incite habituellement les praticiens à

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fec2097a459da3dcdf0693

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Monsieur [F] [C] fournit, en outre, divers témoignages pour démontrer que l’entente entre lui et Monsieur [M] a pu ne pas être très cordiale.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65c3d9bac432ce7d11a6faf1

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

En l’espèce, Monsieur [B], sans apporter attestations ou témoignages, produit une unique photographie en noir et blanc montrant des escalators et des accès dénués de tout voyageur.

Source officielle
TJ

SERVICE CIVIL

69987cf0cdc6046d47206fad

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

signification du jugement aux motifs que la présence de Madame [U] [C], veuve [T], à l’adresse située au [Adresse 5], 22 200 [Localité 4] est confirmée par les voisins des numéros 6,7 et 10, que les témoignages

Source officielle
TJ

Service de proximité

68c324a1c6c6896192a78cbd

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[Z] [H] lui rappelant ses obligations, - de nombreux témoignages de voisins.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661433be3bbdffcd9171966c

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

’un lève personne qui a dysfonctionné, une résidente de forte corpulence qui glissait de son siège ne peut suffire à démontrer qu’elle n’a pas effectué cette manœuvre avec l’aide de Mme [M] qui en témoigne

Source officielle
TJ

Référés civils

6a1889eecdc6046d474717a7

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Elle a relevé que les fondations de ce mur étaient à environ 70 cm au dessus du terrain naturel des assurés et que le soubassement de leur mur présente un fruit, témoignant d'une poussée.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

677ecfddb01eea4cf01a4187

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Or, si « l’activité » de show-room semble avérée tout au moins de façon ponctuelle (ce que démontre, comme on le verra ci-dessous, l’insuffisance des témoignages rapportant des nuisances) et ce que ne

Source officielle
TJ

NOUVEAU REFERES

695eb84acdc6046d478b1d25

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

matériel de maçonnerie n’y sont entreposés » et que « ni matériau, ni matériel de maçonnerie ne sont entreposés sur le terrain cadastré AB [Cadastre 8]-[Cadastre 9]-[Cadastre 10] » ainsi que des témoignages

Source officielle
TJ

Chambre 1

69ced49bcdc6046d47e7ffc2

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Ils font valoir que les témoignages (pour certains non traduits) ne sauraient être retenus, émanant de personnes ayant travaillé pour le compte du demandeur.

Source officielle

Page 11 sur 95

← PrécédentSuivant →