CodexAI
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OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service des référés
68e7a525033cf481c39a4141
8 octobre 2025
De même, l’indication apportée par la société TEFAL dans son texte de réponse selon laquelle « En quatrième lieu, TEFAL tient à souligner que le témoignage d'un seul salarié a été recueilli : en effet,
Pôle Famille 3ème section
66a2a9446b28f3ce99fac222
23 juillet 2024
[I] [P] qui « affirme prendre sous la dictée de Madame [O] [W] les témoignages ci-dessus marqués car Mme [O] [W] me dit ne pas savoir écrire ».
Chambre 1
6686f2dfe74459e0c7ed811d
4 juillet 2024
compagnie d'assurance fait valoir que monsieur [Y] [I] a commis une faute de nature à réduire de 75% son droit à indemnisation en raison de la très grande vitesse à laquelle il circulait comme en témoigne
Juge de l'Exécution
6696d0b49a603a69291603b8
16 juillet 2024
Il met également en avant les témoignages et documents produits pour attester de l’établissement et de la signature du chèque par Madame [X] [Y] elle-même, alors que la plainte déposée à ce titre par cette
6ème CHAMBRE CIVILE
65848c73e41137cbf9fc3787
21 décembre 2023
En l’espèce, il est produit par la demanderesse l’attestation de madame [M], avec qui elle discutait au moment des faits litigieux, laquelle témoigne notamment que : “Durant notre discussion, les enfants
Référés civils
687154e0d395d6ba9f2a0c8a
1 juillet 2025
Il a été souligné que des éléments métalliques ou en bois étaient dégradés par l'humidité, témoignant de son ancienneté.
CTX PROTECTION SOCIALE
68e9718f3ea43407b91255ad
10 octobre 2025
Il se réfère aux témoignages de Messieurs [Y] et [A] pour dire que ces mesures étaient effectives.
CTX Protection sociale
669ac04230bd4f0c3f6d8d1b
19 juillet 2024
En l'espèce, si M [N] indique avoir été victime d’une agression verbale de la part de son supérieur hiérarchique, les témoignages recueillis par la caisse primaire d’assurance-maladie lors de l’instruction
3ème Chambre
67100fba2ca67decc913e6ad
8 octobre 2024
La preuve de concubinage peut être apportée par tous les moyens (certificat de concubinage, témoignages, déclaration sur l’honneur).
CONTENTIEUX -10.000
68f93d30de0ebe408dab270f
25 juillet 2025
preuve de la conformité du moyen de protection de la porte, des photographies de celle-ci, qui ne sont pas exploitables sans un minimum de commentaire et surtout qui ne sont certifiées ni par des témoignages
5ème CHAMBRE CIVILE
6686e3a9e74459e0c7ecfa2e
Elle ajoute produire deux témoignages de médecins soulignant que les difficultés connues par la clinique sont anciennes et sans lien avec elle et que la clinique incite habituellement les praticiens à
67fec2097a459da3dcdf0693
10 avril 2025
Monsieur [F] [C] fournit, en outre, divers témoignages pour démontrer que l’entente entre lui et Monsieur [M] a pu ne pas être très cordiale.
PCP JTJ proxi requêtes
65c3d9bac432ce7d11a6faf1
31 janvier 2024
En l’espèce, Monsieur [B], sans apporter attestations ou témoignages, produit une unique photographie en noir et blanc montrant des escalators et des accès dénués de tout voyageur.
SERVICE CIVIL
69987cf0cdc6046d47206fad
5 janvier 2026
signification du jugement aux motifs que la présence de Madame [U] [C], veuve [T], à l’adresse située au [Adresse 5], 22 200 [Localité 4] est confirmée par les voisins des numéros 6,7 et 10, que les témoignages
Service de proximité
68c324a1c6c6896192a78cbd
10 janvier 2025
[Z] [H] lui rappelant ses obligations, - de nombreux témoignages de voisins.
661433be3bbdffcd9171966c
8 avril 2024
’un lève personne qui a dysfonctionné, une résidente de forte corpulence qui glissait de son siège ne peut suffire à démontrer qu’elle n’a pas effectué cette manœuvre avec l’aide de Mme [M] qui en témoigne
6a1889eecdc6046d474717a7
26 mai 2026
Elle a relevé que les fondations de ce mur étaient à environ 70 cm au dessus du terrain naturel des assurés et que le soubassement de leur mur présente un fruit, témoignant d'une poussée.
PCP JCP fond
677ecfddb01eea4cf01a4187
8 janvier 2025
Or, si « l’activité » de show-room semble avérée tout au moins de façon ponctuelle (ce que démontre, comme on le verra ci-dessous, l’insuffisance des témoignages rapportant des nuisances) et ce que ne
NOUVEAU REFERES
695eb84acdc6046d478b1d25
6 janvier 2026
matériel de maçonnerie n’y sont entreposés » et que « ni matériau, ni matériel de maçonnerie ne sont entreposés sur le terrain cadastré AB [Cadastre 8]-[Cadastre 9]-[Cadastre 10] » ainsi que des témoignages
69ced49bcdc6046d47e7ffc2
2 avril 2026
Ils font valoir que les témoignages (pour certains non traduits) ne sauraient être retenus, émanant de personnes ayant travaillé pour le compte du demandeur.
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