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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D.
658f1d1879786f316785ea09
29 décembre 2023
29 décembre 2023
vice-présidente au tribunal judiciaire de Paris chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention, assistée de Madame Marion LORENZINI, greffier; En présence de Monsieur [W] [H] interprète en langue bambara
Source officielleTroisième Chambre Civile
68e88b4e3ea43407b9fba900
9 octobre 2025
9 octobre 2025
du 11 Septembre 2025 avons rendu l’ordonnance suivante : EXPOSE DU LITIGE Le 2 avril 2016, Mme [P] [B] épouse [I] a été victime d'un accident à l'Ile Maurice alors qu'elle avait pris place sur le bateau
Source officielle3ème chambre 1ère section
6584912ce41137cbf9fc8411
21 décembre 2023
21 décembre 2023
En l’espèce, l’objet dans lequel le modèle est incorporé est un hydrogénérateur, un équipement nautique, utilisable pour des bateaux.
Source officielle3ème Chbre Cab A2
66479f7fd9abb6262fe01391
18 avril 2024
18 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A JUGEMENT N° 2024/ du 18 Avril 2024 Enrôlement : N° RG 23/02077 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3DJD AFFAIRE : SDC [Adresse 2] ( Me Barbara
Source officielleRéférés
69debe79cdc6046d47407438
2 avril 2026
2 avril 2026
RENAULT, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Adrien REYNET, avocat postulant au barreau de LIBOURNE, vestiaire : 850 ; Me Barbara EYMERE, avocat plaidant au barreau de Paris
Source officielleJLD
66fef59c172da17169ebbed4
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Si je quitte la France, je vais retourner en Tunisie par bateau comme je suis venu.
Source officielleContentieux général Proxi
679aa449e9a46d1f5a769b9f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
J] Le Janvier 2025 EXPOSE DU LITIGE La société SASU ACTION LOGEMENT SERVICES s'est portée caution de Monsieur [P] [J] pour la prise à bail d'un logement sis [Adresse 4] et appartenant à BALEARES
Source officielleJ.L.D.
659c4c3a5882b39b2e73a0ae
1 janvier 2024
1 janvier 2024
libertés et de la détention, légitimement absents ou requis à d’autres fonctions dans la juridiction assisté de Madame Elisabeth ARNISSOLLE greffière, En présence de Monsieur [C] [G] interprète en langue bambara
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65c3d93ac432ce7d11a6c8d0
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[K] [Y] et « pute, sale bâtarde » à l'égard de Mme [V] [G] et ce à plusieurs reprises, que par ailleurs il s'est montré menaçant envers ces derniers avec une casserole posée sur le feu.
Source officielleJ.L.D.
65c3d9f5c432ce7d11a70204
29 janvier 2024
29 janvier 2024
vice-présidente au tribunal judiciaire de Paris chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention, assistée de Mme Mélissa MARCHAL, greffier ; En présence de Monsieur [Z] [E] interprète en langue bambara
Source officielleTPX SGL JCP FOND
68dec86a6af9fd1f809524e4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Plus précisément, concernant l’immeuble du [Adresse 7], selon les articles 3 et 5 de l’arrêté de péril susvisé, l’accès aux caves de l’immeuble était interdit ainsi que celui à la boutique Petit Bateau
Source officielleTPX SGL JCP FOND
68dec8766af9fd1f809526a7
2 octobre 2025
2 octobre 2025
considérant qu’il existait un péril grave avéré et imminent prenait des mesures concernant : - Les numéros [Adresse 4], avec interdiction d’occuper les lieux, - La boutique du rez-de-chaussée Petit Bateau
Source officielleRéférés - Vie privée
678184666d34da2cbdcdd121
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Deux d’entre elles, issues d’une même série, la représentent en compagnie de plusieurs personnes, sortant d’un bateau, vêtue d’un t-shirt noir et portant un sac beige à l’épaule.
Source officielleChambre 04
65a582f4919da7c4f17858dc
15 janvier 2024
15 janvier 2024
[U] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Barbara FISCHER, avocat postulant au barreau de LILLE, Me Emmanuelle BOURDON, avocat plaidant au barreau de ROUEN Mme [P] [H] épouse [Y] [Adresse 2]
Source officielleRéféré président
68ded3006af9fd1f8095c3b8
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[K] [F] a entreposé dans le jardin un bateau, une voiture et des matériaux, et dans le garage, des matériaux.
Source officielleSection des Référés
6965564ccdc6046d4710a7d3
5 janvier 2026
5 janvier 2026
FONTAMY immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 440 786 234 dont le siège social est sis 36 rue Brunel - 75017 PARIS représentée par Maître Arthur BARBAT DU CLOSEL, avocat au barreau de PARIS - Vestiaire
Source officielleJ.L.D.
695c3ceb75782d5f06e6ff54
4 janvier 2026
4 janvier 2026
étrangers et du droit d’asile ; Vu l’avis d’audience à la préfecture et au parquet par courrier électronique en date du 03 janvier 2026 ; En présence téléphonique de [T] [E], interprète en langue bambara
Source officielleChambre 03 cab 05
66a7da28b9f14d1b77609b18
2 juillet 2024
2 juillet 2024
représentée par Me Vincent PLATEL, avocat au barreau de LILLE DEFENDEUR : Monsieur [Z], [B], [D] [A] 47 RUE DU MARAIS 59112 CARNIN, né le 21 Février 1966 à HAZEBROUCK (NORD) représenté par Me Barbara
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6866cfedd33109fd079af3b1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DÉFENDEUR : CAF DES YVELINES [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Mme [V] [O], munie d’un pouvoir régulier COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Marie-Sophie CARRIERE, Vice-présidente Madame Barbara
Source officielleChambre 8 REFERES
6866e102d33109fd079b4a71
3 juillet 2025
3 juillet 2025
A l’audience des référés du 5 juin 2025, la société CHANTIER NAVAL DU GRAND VAL, mise en cause au titre de l’entretien d’un bateau qui a démâté, fait valoir qu’elle justifie d’un intérêt légitime à l’appel
Source officiellePage 12 sur 22