CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

276 résultats pour « Bloise »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

6a0b75f4cdc6046d471e9068

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

SCCV [V] [B], dont le siège social est sis 6 rue Blaise Pascal - 28000 CHARTRES représentée par Me [S] [L], demeurant 2 Allée Prométhée - Les Propylées - 28000 CHARTRES, avocat au barreau de CHARTRES

Source officielle

Page 12 sur 14

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC67 résultats

Journal officiel
Créations

BLOISE, Jade, Marie, Nicole

SIREN 107242745Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BLOISE & Co

SIREN 433756012Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

11/06/2026

Voir →

Radiations

MATHIEU-BLOISE, Frédéric, Jacques, Frédéric, MATHIEU-BLOISE

SIREN 402120570Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

06/02/2026

Voir →

Radiations

BLOISE, Dimitri-Mehdi

SIREN 921432043Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

16/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BLOISEC

SIREN 894230218Greffe du Tribunal de Commerce de blois

26/11/2025

Voir →

TJ

2EME CH CABINET 3

68e958083ea43407b910c814

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

PARTIES : DEMANDEUR : Madame [B] [U] épouse [V] née le [Date naissance 4] 1976 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 2] représentée par Me Sandrine POUGET, avocat plaidant au barreau de BLOIS

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f7b6cdc6046d4706b878

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

représentés par Maître Astrid LOMONT de la SCP SANTINI - BOULAN - LEDUCQ - DUVERGER, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 713 et représentée par Me Marie QUESTE avocat plaidant au Barreau de BLOIS

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 6

68e88b3f3ea43407b9fba3dd

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Civile Cab. 6 ************** ORDONNANCE DE MESURES PROVISOIRES DU 02 OCTOBRE 2025 N° RG 25/00576 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NGWA Copie exécutoire à : - Me Wa Lwenga Blaise ECA -Me Laurence HAMANN

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

67003f62c34eb4cc857b0814

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

représentée par Maître Jean-francis DARRIEU de la SELARL DARRIEU, avocats au barreau de MEAUX, avocats plaidant DEFENDEUR Monsieur [F], [M], [J] [D] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Blaise

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

68e413d4681ed727f2a4cca8

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 06 OCTOBRE 2025 _____________________________________________________________________________________________ DEMANDERESSE : SCI DE LA RENAISSANCE 264 rue Albert 1er 41000 BLOIS

Source officielle
TJ

JEX

6978e32ecdc6046d47e1a4d1

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

représentant légal domicilié ès-qualités audit siège représentée par Maître BOMPARD, membre de la SCP ALPAVOCAT, avocat au barreau des HAUTES-ALPES DÉFENDERESSE Madame [F] [H] demeurant 73 Avenue de Blois

Source officielle
TJ

REFERES

67005fbb09384195a7512dcc

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

FONCIA VAL DE LOIRE, immatriculée au RCS de TOURS sous le n° 307 213 249, dont le siège social est sis [Adresse 3], représentée par Maître Laurent LALOUM de la SCP REFERENS, avocats au barreau de BLOIS

Source officielle
TJ

JCP

686c1530dd7001754d61cdb2

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Monsieur [B] [G] 256 bis rue des Pyrénées CS 92042 75970 PARIS CEDEX 20 non comparante, ni représentée GROUPAMA CENTRE MANCHE Réf : 70066729X ; Parc tertiaire du Jardin d’ Entreprise BP 20337 10 rue Blaise

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

69860a0acdc6046d4735efac

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

____________________ Tribunal Judiciaire de de BLOIS N° RG 25/02781 - N° Portalis DBYN-W-B7J-E4YO Page sur COUR D’APPEL D’[Localité 5] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 05 JANVIER 2026 N° RG

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

671002dbfac14a1f31d9b020

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Société inscrite au RCS de BLOIS sous le n° 414 086 355, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Chloé FLEURENTDIDIER de la SELARL

Source officielle
TJ

Surendettement-RP

690a70cc43d68eab408c0f0b

T. Judiciaire

17 octobre 2025

17 octobre 2025

ALTERNA 78, avenue Jacques Coeur 86000 POITIERS non comparante, ni représentée CAF DU VAR ZUP DE LA RODE 38 Rue Emile Ollivier 83083 TOULON CEDEX non comparante, ni représentée ENEDIS TSA 60125 41974 BLOIS

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d829cdcdc6046d47b2ee93

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

* * * EXPOSE DU LITIGE Par acte notarié du 30 janvier 2018, Madame [M] [W] a fait l'acquisition d'une grange située 1, rue Charles Blaise, 51800 FLORENT EN ARGONNE, auprès de Madame [U] [N].

Source officielle
TJ

Surendettement

6700320ec34eb4cc857896e7

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

CA CONSUMER FINANCE Anap agence 923 banque de france BP 50075 77213 AVON CEDEX non comparante Monsieur [N] [F] 32 RUE SAINT BLAISE 61000 ALENCON non comparant Société ZAB ABRECHNUNGSGESELLSCHAFT MBH

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7ce2077f30025a669123d

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

souligne que deux médecins spécialistes ont considéré que sa pathologie était en lien avec son travail et l’exposition aux produits chimiques précités, qu’il manipulait quotidiennement sans gants, ni blouse

Source officielle
TJ

Droit commun

6a15e667cdc6046d47057ec0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

SCI L’IMMOBILIERE P 29 rue Alphonse Daudet 82000 MONTAUBAN représentée par Maître Cécile GERBAUD, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE Caisse CPAM DE TARN ET GARONNE 592 BOULEVARD BLAISE DOUMERC 82000

Source officielle
TJ

REFERES

69d58100cdc6046d4773c564

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

BMW FRANCE Immatriculée au RCS de [Localité 1] n°B 722 000 965, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Laurent LALOUM de la SCP REFERENS, avocats au barreau de BLOIS, avocat postulant

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

67f98c6e0ea89248182b0129

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

nationalité Française, demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Antoine VEY de la SELAS VEY & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, Me Eleonore TERRIEN-FRENEAU, avocat au barreau de BLOIS

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6865822772b7e1b6bf1dc4bb

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

RENDA - KARM - GENIQUE, demeurant 3 Place de la Porte Saint Michel - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 35 D’une part, DÉFENDEUR : Monsieur [I] [C] né le 16 Juin 1993 à BLOIS

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

6a10c808cdc6046d479df321

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

SMT immatriculée au RCS BLOIS 907 798 987, sous le numéro dont le siège social est sis [Adresse 4] non comparante ni représentée QBE EUROPE immatriculée au RCS NANTERRE 842 689 556, dont le siège social

Source officielle