Mme [C] [Y] indique avoir entendu en amont de sa visite auprès de la SARL AERO-GARAGE puis après les réparations effectuées par la SARL AERO-GARAGE des bruits au niveau du moteur mais ces allégations ne

La présence d'un café avec terrasse autorisée, à proximité d'appartements occupés suivant destination bourgeoise est de nature à générer des bruits provenant des clients consommateurs.

Le véhicule a présenté une fuite d’huile et un bruit anormal qui justifiaient un remplacement de la boîte de vitesses dont la prise en charge lui a été refusée.

R1336 du Code de la Santé Publique Vu l’article R1336-7 du Code de la Santé Publique Vu l’article R1336-8 du Code de la Santé Publique Décret n°2006-1099 du 31 août 2006 relatif à la lutte contre les bruits

Les occupants successifs y décrivent des bruits en provenance de la terrasse, ainsi que des bruits de déplacement de meubles et de personnes entre les différents niveaux de l'établissement, perceptibles

Les époux [A] se fondent sur le compte-rendu du premier accédit du 8 juillet 2025 établi par Madame [G], expert désigné, qui indique un bruit anormal de craquements importants provenant de la véranda.

] [C], née le 15 Août 1984 à [Localité 8], demeurant [Adresse 1] défaillant Débats tenus à l'audience du : 27 Mai 2025 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente, assistée de Virginie BRUN

26 Février 1986 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] à [Localité 5] défaillant Débats tenus à l'audience du : 20 Mai 2025 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente, assistée de Virginie BRUN

Les demandeurs ajoutent que leur préjudice de jouissance est également caractérisé par le désordre relatif aux mouvements anormaux des plaques à l'origine d'un bruit anormal en cas de phénomènes venteux

En 2020, les consorts [L] ont constaté des nuisances provenant de bruits solidiens provoqués par l’escalier et se répandant à l’intérieur de leur maison.

LAFARGE GRANULATS OUEST, par courrier du 27 octobre 2017, la décision attribuant à Monsieur [F] un taux d'incapacité permanente (IPP) de 45%, la notification indiquant «séquelles d’une exposition au bruit

procéder à toutes investigations et mesures acoustiques utiles selon les normes en vigueur de la résidence en général et des appartements 41 et 42 en particulier, notamment des mesures d’isolation du bruit

défenderesse CPAM DE LA SEINE-[Localité 2] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Madame [U], munie d’un pouvoir Composition du Tribunal Présidente : Cécile WOESSNER Assesseur collège employeur : Hervé BRUN

partie défenderesse CPAM DE LA [Localité 2] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] dispensée de comparution Composition du Tribunal Présidente : Cécile WOESSNER Assesseur collège employeur : Hervé BRUN

, et le niveau du bruit résiduel constitué par l'ensemble des bruits habituels, extérieurs et intérieurs, correspondant à l'occupation normale des locaux et au fonctionnement habituel des équipements,

C/ [F] [N] [D], [J] [I], [C] [A] [S] [H], [B] [U] [O] épouse [H], [V] [Y] Ayant pour avocat plaidant, Maître Stéphanie BRIN, avocat au barreau de Saintes, demeurant [Adresse 2], [W] [Y] Ayant pour avocat

Par courrier en date du 14 avril 2021, le syndic a mis en demeure la SCI du [Adresse 5] de : « - condamner la porte au fond de la boutique afin d’empêcher toutes odeurs, bruits, vibrations de se répandre

Constatant un bruit anormal du véhicule en mouvement, le 5 mai 2023, Madame [H] [V] épouse [G] a emmené ledit véhicule à la SARL BARD DEBIT en vue d'une révision générale.

d’une fissuration traversant le hall de l’immeuble, ce dernier relevant que lorsque l’on fait tomber un poids au sous-sol [L] salle de sport, il peut être constaté, clairement et distinctement, “un bruit

du Tribunal, Assistée de Célia HADBOUN, Greffière, DEMANDERESSE La société DB PIPER, société par actions simplifiée [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Jérôme NORMAND de l’ASSOCIATION BRUN