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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES CONSTRUCTION
6685a15f1d2b47a9d8cd714a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
aux termes duquel il conclut notamment à l'existence d'infiltrations en toiture à plusieurs reprises depuis 2009 et préconise des travaux de réparation par reprise partielle du pan de toiture situé à cheval
Source officiellePOLE CIVIL section 3
67eda6a0da9e15c513203997
2 avril 2025
2 avril 2025
2022 , Madame [X] [O] a confié à la SASU VANS IMPORT un mandat de recherche d’un véhicule Volkswagen aux caractéristiques suivantes : – marque Volkswagen – modèle : T5 Transporter – motorisation : 116 chevaux
Source officielleChambre des référés
68e9381f3ea43407b90be6ee
1 octobre 2025
1 octobre 2025
de la borne Nord dudit terrain, pour accéder à la parcelle cadastrée numéro [Cadastre 10] et [Cadastre 9] ›› ; « cette servitude de passage est constituée pour les besoins suivants passage à pied, à cheval
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69844dd6cdc6046d47fd1b8a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
point corrobore la tentative de fraude à l'assurance maladie : le " faux arrêt " de travail couvrait la période du 25/11/2023 au 25/03/2024 et le " vrai arrêt " de travail débutait le 06/03/2025 soit à cheval
Source officielleREFERES
67859502aaacbea0fe68a421
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[N] [S] “la propriété de la CHAUVINIERE (SCI et [36]) et ses meubles hormis la paire de grands tableaux du salon et les deux tableaux de chevaux et celui de la basse-cour”.
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
67f5658cbbf04ef7857ba1b0
7 avril 2025
7 avril 2025
Elle soutient que la terrasse a été conçue et réalisée à cheval sur des fondations différentes, non liaisonnées et de profondeur d’ancrage différentes pouvant conduire à un tassement différentiel de l’
Source officiellePôle Civil section 2
68f2af45e97b8c182997b0ac
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Par acte authentique du 08 avril 2021, les époux [S] ont conclu une promesse de vente avec Madame [M] [X], portant sur une parcelle de 4.000 m² située à cheval sur les trois parcelles précitées, sans en
Source officielle2ème Chambre
677ee160b01eea4cf01a7b3c
7 janvier 2025
7 janvier 2025
DEMANDEURS Madame [G] [K] [C] épouse [N] [J] [Adresse 1] [Localité 17] Monsieur [L] [M] [N] [J] [Adresse 1] [Localité 17] Madame [I] [C] [J] [Adresse 1] [Localité 17] représentés par Me Christine CHEVAL
Source officielleRéférés
6696b6e89a603a692910af34
9 juillet 2024
9 juillet 2024
OSIRIS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Emilie CHEVAL, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A.S.
Source officielleCH1 Contentieux Général
67ec5ebcdd062d9f810eaa35
1 avril 2025
1 avril 2025
. - Absence de chenaux - Couvertures du Mur en bas de pente de la couverture du garage.
Source officielle3ème chambre 2ème section
65a6d7f847251e2b2424b939
12 janvier 2024
12 janvier 2024
société Edition modern ne permettent pas de déterminer ce qui a réellement été fabriqué et de le comparer aux œuvres antérieures ; - les formes, proportions et plateaux des tables vendues à l’hôtel Cheval
Source officielleService des référés
697c0f78cdc6046d4730142b
9 janvier 2026
9 janvier 2026
science des soins et interventions de chirurgie esthétique pratiquées par le Docteur [M] [H] - à savoir liposuccion chevilles-mollets-genoux le 9 octobre 2023 et liposuccion vaser cuisses culotte de cheval
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
670575e81296b51ba2b1c949
8 octobre 2024
8 octobre 2024
de connaissance précédé de vomissements révélant deux hyper signaux sous corticaux de petite taille frontal doit et occipital droit, pour lesquels un lien était fait avec un antécédent de chute de cheval
Source officielleRéférés
66335bb4c0d3e3fe99cae58a
16 avril 2024
16 avril 2024
AVRIL 2024 DEMANDERESSE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 1], représenté par son syndic le cabinet VACHERAND IMMOBILIER [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Emilie CHEVAL
Source officielleRéférés
6696b6ec9a603a692910afc0
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[V] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Emilie CHEVAL, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A.S.U.
Source officielle6ème chambre 1ère section
668445698bcff606d9c53eb0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
relatifs à la couverture du bâtiment litigieux auraient été relevés, et ce alors qu’il résulte du devis versé aux débats que la société [W] a pu réaliser des travaux portant sur la toiture en zinc et les chenaux
Source officielleChambre 1
68716327d395d6ba9f2a7173
7 juillet 2025
7 juillet 2025
réalisée par la chambre de l’agriculture de la CORREZE le 27 avril 2017, détaillant la valeur de vente de la miellerie, de deux appentis attenants et d’un hangar de stockage attenant à d’anciens box à chevaux
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68892be1164153e3cd1db1da
2 juillet 2025
2 juillet 2025
JUDICIAIRE D’AVIGNON N° RG 24/00648 - N° Portalis DB3F-W-B7I-JZWB Minute N° : 25/00455 CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SOCIALE JUGEMENT DU 02 Juillet 2025 DEMANDEUR Madame [U] [Z] 755 Rue du Cheval
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68892be1164153e3cd1db1de
2 juillet 2025
2 juillet 2025
JUDICIAIRE D’AVIGNON N° RG 24/00649 - N° Portalis DB3F-W-B7I-JZWD Minute N° : 25/00456 CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SOCIALE JUGEMENT DU 02 Juillet 2025 DEMANDEUR Madame [S] [H] 755 Rue du Cheval
Source officielleRéférés
65a6d47347251e2b24245d68
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Emilie CHEVAL, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Aurélie HERVE, avocat au barreau de PARIS, plaidant DÉFENDERESSE : S.A.R.L.
Source officiellePage 12 sur 16