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306 résultats pour « Leblan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

69dff2eecdc6046d475f61c9

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 3] représentée par Etienne HELLOT de la SELARL HELLOT-ROUSSELOT, avocat au barreau de CAEN, substitué par Maître Marion LEBRUN

Source officielle

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TJ

JLD

68e9637e3ea43407b9116a8e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

HOSPITALIER DE VALENCIENNES, dont le siège social est sis Avenue Désandrouin - BP 479 - 59322 VALENCIENNES concernant : Mme [I] [A] née le 29 Mars 1978 à CONDE SUR ESCAUT (59163), demeurant 15 rue Jean Lebray

Source officielle
TJ

JAF CABINET 3

69e695e6cdc6046d47f1e3b5

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Fondement : article 234 du code civil EPOUX DEMANDEUR Monsieur [U] [R] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 2]/[Localité 3] (MAROC) Domicilié : [Adresse 1] Ayant constitué pour avocat Me Fanette LEBEAU

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66a00065d9953d09165dad16

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

SHARK COMPANY dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître David PINET de l’ASSOCIATION LEBRAY & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R189 DEMANDERESSE D'UNE PART ET

Source officielle
TJ

JCP BAUX

69d58153cdc6046d4773cc89

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

LEBRUN DÉBATS : A l'audience publique du 18 Décembre 2025 DÉCISION : Prononcée publiquement le 03 Avril 2026 par mise à la disposition des parties au Greffe de ce Tribunal, les parties en ayant été

Source officielle
TJ

JCP BAUX

69d5815fcdc6046d4773cd87

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

LEBRUN DÉBATS : A l'audience publique du 18 Décembre 2025 DÉCISION : Prononcée publiquement le 03 Avril 2026 par mise à la disposition des parties au Greffe de ce Tribunal, les parties en ayant été

Source officielle
TJ

1ère Ch. procédure écrite

6972fca9cdc6046d476025c4

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, représentée par Maître Marie CAULLIREAU, avocat au barreau d’ANNECY, avocat plaidant et par Maître Vianney LEBRUN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dff8aacdc6046d475fd2ac

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[H] - CPAM Copie Dossier Copies électroniques : - Me GARRAUD EXPERTISE DEMANDEUR Monsieur [P] [H], demeurant [Adresse 2], représenté par Maître François GARRAUD de la SCP GARRAUD OGEL LEBLOND

Source officielle
TJ

JCP BAUX

69e69ee2cdc6046d47f29679

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

LEBRUN DÉBATS : A l'audience publique du 29 Janvier 2026 DÉCISION : Prononcée publiquement le 10 Avril 2026 par mise à la disposition des parties au Greffe de ce Tribunal, les parties en ayant été

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

671170783ba2cd800a1f3660

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

en son établissement NISSAN FINANCE/DIAC [Localité 12], dont le siège social est sis [Adresse 4] Représentée par Me Marie BOURREL, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 23 substitué par Me Marion LEBRUN

Source officielle
TJ

Chambre des référés

668d8b6b53e3bdd07789dbb3

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

IN’IL dont le siège social est sis [Adresse 26] représentée par Maître Sébastien PINOT de la SCP BIGNON LEBRAY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0370 DEMANDERESSE D'UNE PART ET : Monsieur

Source officielle
TJ

Surendettement

686447dd0bb2f8a66ca66d66

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Borodine 69795 SAINT PRIEST CEDEX non comparante Société CREATIS Chez SYNERGIE CS 14110 59899 LILLE CEDEX 9 non comparante STE JEREMY LEBRUN 1 rue Pasteur 76170 LILLEBONNE non comparante YOUNITED CREDIT

Source officielle
TJ

JCP BAUX

6a1613facdc6046d4708ebf2

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

LEBRUN DÉBATS : A l'audience publique du 02 Avril 2026 DÉCISION : Prononcée publiquement le 18 Mai 2026 par mise à la disposition des parties au Greffe de ce Tribunal, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
TJ

JCP BAUX

6a1613fecdc6046d4708ec50

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

LEBRUN DÉBATS : A l'audience publique du 12 Février 2026 DÉCISION : Prononcée publiquement le 18 Mai 2026 par mise à la disposition des parties au Greffe de ce Tribunal, les parties en ayant été

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6a10a8f2cdc6046d479b8d30

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

à [Localité 5] (JAPON), demeurant [Adresse 3] [Localité 6] [Adresse 4] Monsieur [O] [Y] né le 05 Juin 1949 à [Localité 7] (ITALIE), demeurant [Adresse 5] [Localité 8] représentés par Me Dominique LEBRUN

Source officielle
TJ

1re chambre civile

6866cd8dd33109fd079ae1c0

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ENTRE : DEMANDEUR : Monsieur [Z] [D] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Valérie LEBLANC, avocat au barreau de RENNES, avocat plaidant ET : DEFENDEUR : Monsieur [W] [P] Monsieur [W] [P],

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7d1157826b344595cb8

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Kathleen DOYEUX, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Sébastien PINOT de la SELAS BIGNON LEBRAY

Source officielle
TJ

REFERES

69d58110cdc6046d4773c6be

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Adresse 3] représentée par Maître Amaury DEVILLERS de la SCP LCDD AVOCATS LISON-CROZE DEBENEST DEVILLERS, avocats au barreau de TOURS, avocat postulant et Maître Georges LACOEUILHE de l’AARPI LACOEUILHE-LEBRUN

Source officielle
TJ

Service de proximité

69d033d1cdc6046d4708460d

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

CANDAU le DEMANDERESSE: DEBITRICE : Madame [V] [K] 236 AV DE LA CALIFORNIE RES MELROSE 06200 NICE représentée par Me Frédéri CANDAU, avocat au barreau de NICE substitué par Me Symphonia LEBRUN

Source officielle
TJ

Ctx électoral pro

697d2e25cdc6046d47541e44

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

MIJE [Adresse 14] [Localité 5] représentée par Me Stéphane LEBEAU, avocat au barreau de PARIS Madame [R] [P] [Adresse 11] [Localité 3] ET Monsieur [G] [Y] [Adresse 10] [Localité 4] comparants en personne

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