AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP - CIVIL2
67cb505a835a1a598323a59e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Place de la Porte Saint Michel - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 35 D’une part, DÉFENDEUR : Madame [E] [H], demeurant 1 B Place des Arcades - Logement n°1 - 28110 LUCÉ
Source officielleJCP - CIVIL2
6733b2be264fe014c41f9809
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Place de la Porte Saint Michel - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 35 D’une part, DÉFENDEUR(S) : Madame [E] [H] [C] demeurant 12 rue du Paradis - Logement n°65 - 28110 LUCÉ
Source officielleJCP - CIVIL2
674f6239fc9e2cce3ec8854a
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Jonathan de la SCP LEMONNIER DELION GAYMARD RISPAL-CHATELLE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P 516 D’une part, DÉFENDEUR(S) : Madame [S] [C] demeurant 27 bis rue du Maréchal Leclerc - 28110 LUCÉ
Source officielleJCP - CIVIL2
674f623bfc9e2cce3ec8857b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
DELION GAYMARD RISPAL-CHATELLE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P 516 D’une part, DÉFENDEUR(S) : Monsieur [I] [W] demeurant 4/8 Avenue Coriolan - Résidence Haendel étage 3 porte 309 - 28110 LUCÉ
Source officielleJCP - CIVIL2
66884208342d338c20d3e9a0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
PARIS, vestiaire : P 516 , plaidant D’une part, DÉFENDEUR(S) : Madame [Y] [T] [Z] [A] née le 25 Septembre 1972 à DRAGUIGNAN (83300) demeurant 6, rue de l’Oiseau de Feu - Résidence Wagner - 28110 LUCÉ
Source officielle6ème Chambre Cabinet D
69dfe6a1cdc6046d475e7c25
13 avril 2026
13 avril 2026
DEMANDEUR : Madame [C] [Z] [G] [B] née le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 1] (CAMEROUN) de nationalité Camerounaise [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Bérangère LUCAS
Source officielle4ème chambre
670d703eac3f176804126243
9 octobre 2024
9 octobre 2024
CONSTRUCTIONS DES TROIS PROVINCES ”C3P” RCS 312 398 921 Rep/assistant : Maître Florent LUCAS de la SELARL CVS, avocats au barreau de NANTES ORDONNANCE du juge de la mise en état Audience incident
Source officielle7ème Chambre Cabinet A
67f5739abbf04ef7857bd35c
8 avril 2025
8 avril 2025
PARTIES : DEMANDEUR : Madame [S] [I] [D] [Z] [M] née le [Date naissance 3] 1979 à [Localité 10] (CÔTE D’IVOIRE) de nationalité Ivoirienne [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Bérangère LUCAS
Source officielle3ème Ch.section D
6616db6763271232b2e4f940
10 avril 2024
10 avril 2024
le : TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEURS : Madame [G] [R] [W] épouse [S] née le [Date naissance 4] 1980 à [Localité 15] demeurant [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Marine LUCAS
Source officielleChambre 4
66fd99d338de0398b51ab911
2 octobre 2024
2 octobre 2024
la minute avec le président PRONONCÉ : par mise à disposition au greffe le 02 Octobre 2024 ENTRE : DEMANDEUR: Monsieur [J] [H] La parade [Adresse 2] [Localité 1] Rep/assistant : Me Nathalie MARCHESSEAU
Source officielle1ére chambre civile
6984382bcdc6046d47fab5a8
12 janvier 2026
12 janvier 2026
SMA SA - assureur de DEKRA INDUSTRIAL Copie exécutoire + exp. délivrées le : à Me Florent LUCAS ([Localité 20]) Me Franck BONNEAU Me Charles [Localité 21] Me F.
Source officielleChambre référés
6631395219f939ca6242ee34
30 avril 2024
30 avril 2024
RE F E R E N° Du 30 Avril 2024 N° RG 23/00368 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KKAU 61B c par le RPVA le à Me Audrey BALLU-GOUGEON, Me Gaëlle BERGER-LUCAS, Me Céline DEMAY, Me Etienne GROLEAU, Me Christophe
Source officielleChambre référés
678175356d34da2cbdcda768
10 janvier 2025
10 janvier 2025
RE F E R E N° Du 10 janvier 2025 N° RG 24/00621 - N° Portalis DBYC-W-B7I-LDAT 54G c par le RPVA le à Me Christophe BAILLY, Me Gaëlle BERGER-LUCAS, Me Patrick BOQUET, Me Alexis CROIX, Me Aurane
Source officielleChambre du Conseil
69e2afc3cdc6046d479ffdd0
3 avril 2026
3 avril 2026
Localité 4] [Adresse 3] Requête en date du 15 Juin 2024, transmise par le ministère public le 29 octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL - Madame Anne-Caroline HAGTORN, Présidente d’audience, - Monsieur Lucas
Source officielleChambre du Conseil
68e42833681ed727f2a5d988
3 octobre 2025
3 octobre 2025
plaidoiries comme juge rapporteur, sans opposition des parties et en a rendu compte lors du délibéré à la collégialité constituée de : - Madame Anne-Caroline HAGTORN, Présidente d’audience, - Monsieur Lucas
Source officielleChambre du Conseil
68e42835681ed727f2a5d9cf
3 octobre 2025
3 octobre 2025
plaidoiries comme juge rapporteur, sans opposition des parties et en a rendu compte lors du délibéré à la collégialité constituée de : - Madame Anne-Caroline HAGTORN, Présidente d’audience, - Monsieur Lucas
Source officielleChambre du Conseil
68e42837681ed727f2a5d9e9
3 octobre 2025
3 octobre 2025
plaidoiries comme juge rapporteur, sans opposition des parties et en a rendu compte lors du délibéré à la collégialité constituée de : - Madame Anne-Caroline HAGTORN, Présidente d’audience, - Monsieur Lucas
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67abad7cea06f3cad90b8db4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[W] [C], son époux muni d’un pouvoir spécial DEBATS A L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 7 NOVEMBRE 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL: PRESIDENTE : Mme Manuela DE LUCA, juge ASSESSEURS : M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66ad2d0cd5af8a921ecd256c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
salarié) muni d’un pouvoir spécial DÉFENDEUR [I] [R], demeurant [Adresse 2] comparant en personne DÉBATS À L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 30 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENTE : Manuela De Luca
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66ad2d0dd5af8a921ecd2587
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Caisse primaire d’assurance maladie de l’Isère, dont le siège est [Adresse 2] dispensée de comparution DÉBATS À L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 30 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENTE : Manuela De Luca
Source officiellePage 12 sur 45