comme l’individu connaissait l’ensemble de ses informations traversée

dont le siège social est sis [Adresse 4] L’AUXILIAIRE es qualité d’assureur de la société A.CO.A. dont le siège social est sis [Adresse 5] représentées par Maître Vincent TREQUATTRINI de la SELARL TRAVERSO-TREQUATTRINI

protection des fils électriques du couloir, Réparer la fuite sur la canalisation d’évacuation commune des eaux pluviales pour faire cesser le dégât des eaux et isoler correctement cette canalisation qui traverse

Un nouveau procès-verbal de constat a été dressé le 16 juin 2022 par Maître [K] [D]-[L] à la demande de l’EARL [E], dans lequel on peut notamment lire ceci : “Désormais, il est impossible de traverser

GREFFIER : Madame LOPES DOS SANTOS * * * * * * EXPOSE DU LITIGE Le département des Yvelines a élaboré, au début des années 2000, un projet de déviation de la route départementale (RD) 154 qui traverse

[G] [H], celui-ci circulait à vitesse modérée sur la piste cyclable lorsqu'au niveau du numéro 34 de la rue un piéton a traversé cette dernière sans emprunter le passage destiné à cet effet.

La relocalisation des locaux n’a concerné que les salariés travaillant à l’étage détruit par l’incendie de sorte que Mme [E] a dû continuer son activité au deuxième étage et qu’elle a dû traverser le chantier

, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant Société GRAVILLON immatriculée au RCS d’[Localité 26] sous le numéro 432 938 777, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par la SELARL TRAVERSO-TREQUATTRINI

pour le bétail et élargissement envisagé ;« Concernant la pose d'une clôture périphérique, que vous souhaitez en treillis soudé de deux mètres de hauteur, et la pose de deux portails au droit de la traversée

La dernière page indique également, dans une police de grande taille que « Leur couple a traversé des crises mais il a fini par trouver son équilibre ».

Les traversées de gaines et de tuyaux d’évacuation au niveau du coffrage du vide sanitaire ont été réalisées sans réservations préalables.

E] [P] épouse [L], née le 1er janvier 1961 à BLIDA (ALGERIE), domiciliée et demeurant 50 Chemin du Vallon à MARSEILLE (13016) Madame [U] [P] née le 8 juin 1966 à LILLE, domiciliée et demeurant 23 Traverse

Elle ajoute que la SNCF RESEAU « demeure tenue puisqu'elle y fait circuler des trains dont elle a la garde, de prévoir, gérer et anticiper les risques générés par les traversées des voies », affirmant

les parcelles B 1215, B 1240 (avec maison y édifiée), B 1187 et B 1190, B 769, B 1189 et B 1185 (avec maison y édifiée) côté sud ;Une autre route carrossable partant de la route de SILVARECCIO qui traverse

maison des Consorts [H] : "Je constate qu’afin d’accéder au jardin de la parcelle n°[Cadastre 3] (devenue AE [Cadastre 13]) et à la parcelle n°[Cadastre 2] (devenue AE [Cadastre 14]), il convient de traverser

Elle indique avoir traversé un épisode dépressif en 2018 et avoir repris le travail en novembre 2023.

lieux sis à [Adresse 2] : - la reprise des portiques fermés treillis sous dimensionnés de la toiture, - le remplacement de tous les boulons par des boulons Q8.8 - le rajout d'une ossature" Poteaux, traverses"pour

infiltrations persistantes affec-tant des lots privatifs entrainent un risque de désordres sur les parties communes et la structure de l'immeuble, dès lors que comme en l'espèce, elles paraissent avoir traversé