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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TPROX - Service civil
69d7eefbcdc6046d47ae5792
7 avril 2026
, Président, assistée de AROUI Sabrina, Greffier, Après débats à l'audience du 03 Février 2026,le jugement suivant a été rendu : ENTRE : DEMANDERESSES Madame [S] [V], Chez Maître Joyce PITCHER,
6a0dfe29cdc6046d47599040
19 mai 2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A l'audience publique du Tribunal judiciaire de Lyon, Tribunal de proximité de Villeurbanne tenue le 19 Mai 2026, sous la présidence de BARRET Florence
Référés
69746fe2cdc6046d4786385d
8 janvier 2026
METZ sous le numéro 438 894 966, dont le siège social est sis [Adresse 2] défaillante L’affaire a été appelée le 27 Novembre 2025 Après avoir entendu les parties en leurs explications à l’audience
CIVIL_EX-TI
69cd9468cdc6046d47ca9cf9
1 avril 2026
A l'audience du 08 janvier 2025, M.
TPX DE GONESSE
69dea5f4cdc6046d473e7267
13 avril 2026
A l’audience, Monsieur [A] [V] a sollicité des délais de paiement afin de régulariser sa situation.
Surendettement
6a0ae54dcdc6046d470fc850
Les parties ont été convoquées à l'audience du 12 janvier 2026. Le dossier a fait l’objet d’un renvoi à la demande du conseil de M. [F] et a été retenu à l’audience du 16 mars 2026.
69dea5eccdc6046d473e71ca
A l’audience, Madame [N] [R] a sollicité des délais de paiement afin de régulariser sa situation.
69dea5f0cdc6046d473e720b
A l’audience, Madame [E] [V] a sollicité des délais de paiement afin de régulariser sa situation.
69dd486acdc6046d472025bd
A l’audience, Madame [L] [Z] a sollicité des délais de paiement afin de régulariser sa situation.
Chambre 26 / Proxi fond
6a0df7afcdc6046d4759164a
20 mai 2026
L'audience s'est tenue le 18 mars 2026.
Chambre référés
669640bdf5112d8edd056a33
12 juillet 2024
DEBATS: à l’audience publique du 12 Juin 2024, ORDONNANCE: contradictoire , prononcée par mise à disposition au Greffe des référés le 12 JUILLET 2024, date indiquée à l’issue des débats VOIE DE RECOURS
PPP Référés
670d5c55ddfc18ec235b3a99
14 octobre 2024
A l’audience du 23 août 2024, Madame [W], représentée par son conseil, maintient sa demande d’expertise judiciaire.
1ère CHAMBRE CIVILE
67816e296d34da2cbdcd8d6c
9 janvier 2025
JUGEMENT DU 09 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Delphine DUPUIS-DOMINGUEZ, Juge Statuant à Juge Unique Monsieur David PENICHON, Greffier DEBATS : A l’audience
Service des référés
69d7f801cdc6046d47aefc34
9 avril 2026
Cette affaire a été appelée à l'audience du 18 novembre 2025, à laquelle M. [Y] [Z] a déposé des conclusions d'intervention volontaire.
Ch3 Cab1 CTX civil
69d809c2cdc6046d47b04837
L'affaire a été appelée et retenue lors de l'audience du 9 septembre 2025. A cette audience, Mme [I] [C] ép.
JCP
6a174ad5cdc6046d4726d0fa
21 mai 2026
Le 10 décembre 2025, par acte de commissaire de justice dénoncé le 11 décembre 2025 par voie électronique au représentant de l’État dans le département [J] [T] a fait assigner [Z] [H] à comparaître devant
Section des Référés
6a17408ccdc6046d472611f0
SFR FIBRE SAS, VILLE DE THIAIS, DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE, S.A.S. [R] [F], S.A. ATELIER CIRCONFLEXE ARCHITECTES, Mme [S], M. [W], S.C.I. 3F, Mme [V], [H] [P], S.C.I. MPJ, M.. [I] [X], Mme [Z], M.
Chambre des référés
68e951373ea43407b9106505
9 octobre 2025
Lors de l'audience du 18 septembre 2025, Mme [E] [S], par l'intermédiaire de son conseil, reprend ses demandes formulées dans l'acte introductif d'instance.
JugeContentieuxProtection
68dc292bb3454b98788ca757
30 septembre 2025
de minute : Affaire : N° RG 25/00151 - N° Portalis DB2B-W-B7J-EQE7 Prononcé le 30 Septembre 2025, au Tribunal Judiciaire de TARBES par mise à disposition au Greffe, L’affaire a été appelée à l’audience
4 ème Chambre civile
6a174deccdc6046d47270ba1
18 mai 2026
L'audience s'est tenue le 24 février 2026 devant le tribunal judiciaire de Saint-Étienne.
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