CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

652 résultats pour « docteurs en médecine ou en chirurgie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

689cd2b205c5415472e76ccc

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le docteur [L] a procédé à l’examen de Mme [S] [P] et a exposé son rapport à l’audience.

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

668d7e8653e3bdd077866c4d

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Le Docteur [F] [E], sapiteur désigné en chirurgie orthopédique a déposé son avis spécialisé le 2 févier 2022 dans lequel il précise que la lésion de la coiffe des rotateurs de l’épaule gauche présentée

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69cebe34cdc6046d47e65e5f

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Le médecin conseil de la caisse a fixé au 28/11/2020 la stabilisation de son état entraînant la fin du versement de ses indemnités journalières.

Source officielle
TJ

Service des référés

697c0f78cdc6046d4730142b

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

et le fondement juridique sont déterminés et dont la solution peut dépendre de la mesure d’instruction sollicitée.

Source officielle
TJ

Service des référés

68681cbf4965b5d9df315e54

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

En l’espèce, les pièces versées aux débats par Mme [Y] et le Docteur [X], et notamment le devis dressé et signé par le Docteur [X] en date du 31 décembre 2024 et le compte-rendu opératoire de l’intervention

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6712a4acd207776a5907d8ae

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Transporté à la polyclinique du sud de la Corse, il a été pris en charge par le docteur [A] spécialiste en médecine générale.

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

686c113add7001754d61bd26

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[K] [V], docteur en chirurgie-dentaire à Périgueux, lequel a rendu son rapport le 23 septembre 2021 concluant ainsi que suit : " Malheureusement après la pose d'un anhydride, maladroitement suggéré par

Source officielle
TJ

Référés expertises

670574821296b51ba2b1598e

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[P] [R] domicilié : chez SELARL ARCHIMED-CHIRURGIE [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Vincent TROIN, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER CPAM DE L’ARTOIS [Adresse 1] [Localité 8] non comparante

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68dedd836af9fd1f80966284

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

du canal carpien. » Elle s’appuie enfin sur le rapport du docteur [R], médecin consultant désigné par le tribunal pour asseoir sa demande de fixation de sa date de guérison.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d04c6dcdc6046d470a3fb3

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Il a indiqué avoir sollicité une copie au Docteur, mais qu'elle s'était trompée en communiquant une ordonnance bizone.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

670576d81296b51ba2b22704

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Elle a procédé au classement tarifaire de marchandises importées à la position 90 18 90 84 00 libellée dans les termes suivants : « Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68263f8d1bda0e3a8e192f6c

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
TJ

Référés expertises

66a7da2ab9f14d1b77609b74

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Aux termes de ses dernières conclusions, le Docteur [W] [I], représenté par son avocat, demande au président du tribunal judiciaire, statuant en référé, de : - Recevoir le Docteur [W] [I], en ses écritures

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

69cef61dcdc6046d47eaa8b9

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Par ailleurs, la mesure sollicitée doit être utile à la solution du litige, l'action envisagée doit être possible, reposer sur des éléments sérieux, ne pas être manifestement vouée à l'échec et ne doit

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

686579bd72b7e1b6bf1d7ba7

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La patiente a porté plainte, mais son état n’a cessé de se dégrader depuis […]” ; - une attestation du Docteur [K] du 15 octobre 2021 à destination de la médecine du travail indiquant que Madame [I]

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6633da44c0d3e3fe99d179eb

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Elle a alors consulté son médecin-traitant, puis le docteur [C] un autre chirurgien le 10 septembre 2020.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6633d421c0d3e3fe99d13ace

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

L’avis du docteur [B] est formulé comme suit : “dans ce dossier, aucun élément au rapport du médecin conseil ne permet de préciser que la hernie discale entraînant une lomboradiculalgie gauche est prise

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0b10afcdc6046d471390e8

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Dans ces conditions, il est effectivement impossible d’envisager une reprise de l’activité professionnelle. » ; Un certificat du docteur [J] [Z], médecin généraliste, du 4 novembre 2024 qui expose « Il

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée par Me Ariane COURREGES, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66eb18e05d6ab01ec1756886

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Cette expertise a confirmé la décision initiale du médecin conseil.

Source officielle
TJ

Service des référés

65a5867a919da7c4f178f084

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

phlébologue et d’un médecin spécialisé en médecine physique et de réadaptation, - condamner la société PACIFICA à lui payer la somme de 3.500 euros à titre de provision sur les frais de procédure, - déclarer

Source officielle

Page 12 sur 33

← PrécédentSuivant →