[E] [I], demeurant [Adresse 1] ; Non comparant ni représenté ; DEFENDERESSE La S.A.

Eddy PAUL, Assesseur représentant les salariés, DEBATS : A l’audience du 25 mars 2026, en chambre du conseil par application des dispositions des articles 435 du code de procédure civile et R142-10-9

] non comparante, ni représentée [24], demeurant [Adresse 21] non comparante, ni représentée [10] CHEZ [19], demeurant [Adresse 3] non comparante, ni représentée [20], demeurant [Adresse 7] non comparante

Monsieur [R] [W] de sa demande de reconnaissance implicite de la rechute et de ses demandes au titre de l'accident du travail en date du 14 janvier 1993, - Condamné la CPAM de Moselle intervenant au nom

Il convient donc de constater la non comparution du demandeur et de déclarer la citation caduque. Les dépens de l'instance seront à la charge de Madame [S] [R].

collège employeur GREFFIÈRE : Karyne Champrobert Décision réputée contradictoire et en dernier ressort rendue au nom du peuple français, après en avoir délibéré, le 11 juillet 2024 par la présidente

DEFENDERESSE [5] [Adresse 10] [Adresse 9] [Localité 2] Dispense de comparution *** L’affaire a été débattue le 24 Février 2025 en audience publique devant le tribunal composé de : Matthieu DANGLA

BOIVIN & CIE [Adresse 4] [Localité 2] non constituée prise en la personne de son représentant légal, comparant en personne DÉBATS A l’audience du 05 Février 2024, tenue publiquement, présidée par Violette

Non représentée Défenderesse : CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU VAL-DE-MARNE [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Madame [T] [P], audiencière munie à cet effet d’un pouvoir spécial

Les parties ont été convoquées par le greffe à l'audience du 24 octobre 2024 pour statuer sur l'opposition.

: Non comparante et non représentée PROCÉDURE : Date de saisine : 03 Février 2026 Audience publique du 23 Avril 2026 Qualification : premier ressort Notification du jugement : EXPOSE DU LITIGE

L’affaire a été appelée à l’audience du 23 mai 2025. A l’audience, bien que régulièrement convoquée, la société [2] n’est ni présente ni représentée.

par acte en date du 06 Août 2024, le demandeur a assigné le défendeur devant le juge des contentieux de la protection pour l'audience du 15 Octobre 2024; Que le demandeur n'a pas comparu à l'audience

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D’APPEL de DIJON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIJON POLE SOCIAL CONTENTIEUX DE LA SÉCURITÉ SOCIALE AFFAIRE N° RG 24/00378 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IM6U

[P] [B] agissant en qualité d’ayant droit de Mme [O] [R], décédée le 4 avril 2024, demeurant [Adresse 2] non comparante, non représentée DEFENDERESSE [4], sise [Adresse 1] dispensée de comparution

DÉFENDERESSE : Monsieur [B] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Comparution : Représentée par Maître Marion MARAGNA, Avocat au Barreau de Dijon, vestiaire 75 PROCÉDURE : Date de saisine : 05 Juin 2023 Audience

DEBATS : en audience publique du 8 Octobre 2025 PRONONCE :en audience publique du 8 Octobre 2025 JUGEMENT : signé par le président et le greffier et notifié le 8 Octobre 2025 RÉSUMÉ DES FAITS ET DE

comparante, non représentée DEFENDERESSE MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPES DE SEINE ET MARNE [Adresse 2] [Localité 3] Dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L

[E] [T] [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 2] non comparant, non représenté à DÉFENDEUR M.

comparante, non représentée à DÉFENDERESSE Mme [D] [T] [Adresse 1] [Localité 4] non comparante, non représentée Vu les articles 385, 406, 468 du Code de Procédure Civile; Attendu que par acte d'huissier