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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés Civil
69d043aecdc6046d47099b79
2 avril 2026
2 avril 2026
tirer sur le compte de la SCI KALELITHOS RESIDENCE KAELIA au profit d'une société dénommée PERDIGUER FOURRAGES & NUTRITION, qui a pour activité la commercialisation de produits d'alimentation pour chevaux
Source officielle2ème Chambre
68e88b953ea43407b9fbc285
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Elle fait également valoir que le centre fermant deux semaines en été, les trois mois de travaux réalisés à cheval sur cette période ne généreront que deux mois et demi de préjudice.
Source officielleJuge de l'Execution
68f13fc488dcb0e97e904ea7
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[E] [V] [R], éleveur d'ovins et de caprins à [Localité 5] (Puy-de-Dôme), élève également des chevaux. Un litige est survenu entre M.
Source officielleChambre civile
69855e5dcdc6046d4720e25b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
seront déterminés, s’agissant de la consultation du Docteur [I], et faute de justification de la puissance de son véhicule, suivant le barème kilométrique fiscal 2016 pour un véhicule automobile de 4 chevaux
Source officielleJEX
67081d5a89f19e8c50f90c7d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
En l’occurrence, il résulte des attestations versées au débat que madame [O] [E] est effectivement confrontée, de par la configuration des lieux et sa profession d’entraîneur de chevaux, à des désagréments
Source officielleChambre des Référés
663924a4d94801f110a59e76
30 avril 2024
30 avril 2024
Les autres étages sont construits à cheval sur ce mur, respectant en cela les données du cadastre qui indique avec deux petits traits de chaque côté de la limite des parcelles.
Source officielleChambre procédure écrite
67eeed93b848dd6814c64515
3 avril 2025
3 avril 2025
. – Au niveau du petit mur venant à cheval sur la limite de propriété : le vendeur me dit que c’est le voisin qui l’a construit et qu’il s’est engagé à l’enduire par écrit ».
Source officielleChambre 02
677d7ac9b032d83cfd3e6c77
7 janvier 2025
7 janvier 2025
COURDENT, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 13] représentée par Me Emilie CHEVAL, avocat au barreau de LILLE S.A.R.L.
Source officielle3ème Chbre Cab A1
677d7d5fb032d83cfd3e73ab
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Il est précisé que ce droit de passage s’exerce sur la partie jaune du plan annexé ; que le chemin d’accès aux parcelles n°[Cadastre 10], [Cadastre 11] et [Cadastre 12], situé à cheval sur les parcelles
Source officielle2ème Chambre civile
669ab10630bd4f0c3f6b7e82
16 juillet 2024
16 juillet 2024
S’agissant des frais de déplacement, il y a lieu de considérer qu’à défaut pour madame [G] de rapporter la preuve du nombre de chevaux fiscaux de la voiture utilisée pour réaliser les trajets allégués,
Source officielleChambre 21
669805d9b60c111a421ad303
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Trois heures après l'intervention, Monsieur [G] a présenté une paraplégie complète Un scanner a mis en évidence une endoprothèse en place dans le vrai chenal, avec un doute sur une petite d’expansion
Source officielle2ème Chambre civile
661589eadb5098996d5b240c
9 avril 2024
9 avril 2024
Elle y ajoute les frais de déplacement, à hauteur de 5 764,70 €, en tenant compte d’une indemnité kilométrique à 0,636€/km, pour une voiture avec 5 chevaux fiscaux.
Source officielleChambre civile 1
69655eeacdc6046d47113777
12 janvier 2026
12 janvier 2026
exercice dûment habilité Représentant : Maître Sophie GUILLON-COUDRAY de la SELARL COUDRAY URBANLAW, avocats au barreau de RENNES, avocats plaidant LA COMMUNE DE LE VIEUX MARCHE, sis 11 place aux Chevaux
Source officielle1ère ch. - Sect. 2
66a3f610c63cd64a75c59bcb
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Concernant les frais divers, elle explique avoir fait 173,6 kilomètres pour ses soins avec un véhicule 407 de marque PEUGEOT, d’une puissance administrative de 8 chevaux.
Source officielleSurendettement
6696ba369a603a692911441d
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Interrogé sur les frais de pension pour un cheval dans les relevés de compte remis à la commission, il a répondu qu’il ne l’avait plus depuis 3 mois, et qu’il n’en était propriétaire qu’à hauteur de 10%
Source officielleRéférés Civil
686842ae4965b5d9df327642
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ils ajoutent que les travaux de réfection des chenaux réalisés en octobre 2024, votés au mois de juin 2024, n'ont pas réglé le problème, les infiltrations perdurant dans leur appartement, que la partie
Source officielleQuatrième Chambre
65aad12d0c777d3ec8ebc932
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Devant l’aggravation de son état neurologique avec bascule du déficit moteur à gauche, une reprise chirurgicale avec résection et évacuation d’un hématome postopératoire compressif, de la queue de cheval
Source officielleChambre 10 cab 10 H
6a0dfe57cdc6046d475993cf
19 mai 2026
19 mai 2026
Monsieur [Q] soutient détenir des droits d’auteur sur les contes suivants : - [D] [H] ; - L’idiot ; - La traîtrise d’[Localité 4] ; - Les pastèques ; - [Z] et les dattes rouges ; - La fidélité d’un cheval
Source officiellePCP JCP fond
677ecfdfb01eea4cf01a41d5
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Ils exposent que la [Adresse 5], où se trouve l’immeuble, est « à cheval » sur le territoire de Paris et sur celui de la commune de [Localité 3], mais que la délimitation entre les deux communes est claire
Source officielle1ère chambre
697941d2cdc6046d47ea270e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Il soutient qu'il a réalisé une construction nouvelle de 215 m2 en lieu et place d'un ancien box à chevaux désaffecté de 90 m2 et qu'il s'agit bien de travaux entrant dans les prévisions de l'article 555
Source officiellePage 13 sur 16