être extrait pour débuter les fondations de la maison ; - que la société AST Groupe, pourtant responsable de l’erreur, a exigé que les maîtres d’ouvrage supportent exclusivement la charge du surcoût généré

. (…) Monsieur [Z] ne réussit pas à atteindre ses objectifs, et le chiffre d’affaires qu’il génère est insuffisant.

KEY EST Exécutoires délivrées le à Avocats : la SELARL SAINT GERMAIN PENY 2 CCC Service des Expertises TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 11 Janvier 2024

GENERALI IARD, Société AXA FRANCE IARD, Société ENEDIS N° RG 26/00019 - N° Portalis DBXM-W-B7K-GAH6 Ordonnance de référé du : 21 Mai 2026 N° minute ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Ccc + Copie exécutoire le

DÉBATS : A l’audience du 02 Décembre 2024 hors la présence du public PRONONCÉ DU JUGEMENT : rendu publiquement, par mise à disposition au greffe, en premier ressort et Non qualifiée Première grosse + ccc

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies délivrées le 14/04/2026 à: Me PINCENT (G326) CE Me PERICARD (B036) CCC ■ 9ème chambre 2ème section N° RG : N° RG 24/08758 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5FAL

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ N° RG 26/50524 - N° Portalis 352J-W-B7K-DBXVH N°: 4 Assignation du : 15, 16 Janvier 2026 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires + 1 CCC à l’expert : délivrées

[J] [Y] a indiqué s'agissant des tâches ménagères réalisées par l'assurée : " (…) [Z] était la plus gênée de voir que c'était sale à divers endroits. Elle était un peu la " maman " de l'équipe.

LEVALLOIS PERRET non comparante, ni représentée AGENCE NATIONALE TRAITEMENT INFRACTION Réf : 9565740310 TSA 74000 35094 RENNES CEDEX 9 non comparante, ni représentée SGC AVALLON, Réf : BC 70100 - CCAS

Elle est aussi suivie par une assistante sociale du conseil départemental du Val d’Oise depuis novembre 2021 et a formulé une demande d’aide alimentaire auprès du CCAS de [Localité 3], qui a été accueille

’attention de l’acquéreur à dument été attiré ainsi qu’il le reconnait expressément sur la clause du règlement de copropriété du chapitre occupation (page 45 du règlement) interdisant un commerce générateur

- une restriction dans l’accès à une activité professionnelle Indiquer si le fait générateur ou les atteintes séquellaires entrainent d’autres répercussions sur l’activité professionnelle actuelle

En outre, il précise que depuis la mainlevée de la curatelle renforcée, il est aidé par une assistante sociale du CCAS de CAUDEBEC LES ELBEUF qui l’assiste pour compléter ses différentes déclarations depuis

00347 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDLH7 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Date de l'ordonnance de clôture : 19 Mai 2025 Minute n°26/015 N° RG 24/00347 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDLH7 le CCC

2024/00 AFFAIRE : [Z] [H] épouse [D] C/ [S] [H], [I] [H], [R] [M] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Marie-laure BOST Me Dominique LAPLAGNE la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU 1 CCC

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ N° RG 25/51838 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7J4D AS M N°: 18 Assignation du : 23, 24 et 27 Décembre 2024 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires + 1 CCC à l’expert

Copie revêtue de la formule exécutoire délivrée le à ccc au service des expertises DEMANDERESSE Mme [Z] [L] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 15], demeurant [Adresse 10] représentée par Me Viridiana

Portalis DB2Y-W-B7I-CDUDA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Date de l'ordonnance de clôture : 10 novembre 2025 Minute n° 26/00426 N° RG 24/04166 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDUDA Le CCC