des parties communes généraleslot n°23 consistant dans un logement de 2 pièces-cabines d’une surface totale habitable de 43,20 m2 et les 82/l0.000èmes des parties communes généraleslot n°24 consistant

Les pièces ont été produites le 20 avril 2026 de sorte que la demande de la SAMCV MMA IARD ASSURANCES MUTUELLE est sans objet.

de la SA [Adresse 6] la production de l’avis d’échéance du mois d’avril 2026, dont le montant apparaît significativement supérieur aux autres échéances figurant dans le décompte, et les éventuelles pièces

L’affaire a été mise en délibéré par mise à disposition au greffe le 10 avril 2026, prorogé au 18 mai 2026 pour permettre la production de pièces par Mme [C] [D].

Il estime que la MDPH a fondé sa demande sur d’anciennes pièces médicales et que le tribunal devra ordonner une expertise si besoin étant donné que sa situation s’est encore dégradée notamment depuis 2024

douche, de plomberie et d'électricité, - ayant commencé le 12 janvier 2025 et malgré le paiement de la somme de 6.300 euros TTC, le chantier, non terminé, a été abandonné en avril 2025, laissant les pièces

Pour plus ample exposé des faits, moyens et prétentions des parties, il conviendra de se référer aux termes de l’assignation, aux conclusions et aux pièces du dossier.

ET GESTION [Adresse 7] [Localité 10] représenté par Maître Patrick BAUDOUIN de la SCP SCP d’Avocats BOUYEURE - BAUDOUIN - DAUMAS - CHAMARD BENSAHE L - GOMEZ-REY - BESNARD, avocat au barreau de PARIS,

exercice, la société [H] [S], C/O Sté [H] [S] GRECH IMMOBILIER - SYNDIC - [Adresse 14] [Localité 24] représenté par Maître Jérôme CHAMARD de la SCP SCP d’Avocats BOUYEURE - BAUDOUIN - DAUMAS - CHAMARD BENSAHE

Enfin, le Docteur [N], médecin consultant ayant préalablement prêté serment, commis conformément aux dispositions de l'article R.142-16 du code de la sécurité sociale, a procédé à un examen sur pièces

Conformément aux dispositions de l’article 455 du code de procédure civile, il est fait expressément référence aux pièces du dossier et aux écritures déposées par les parties pour un plus ample exposé

Pierre Antoine GATIER Architecte en Chef des Monuments Historiques [Adresse 24] [Localité 41] non représentée S.A.S. PERRAULT ARCHITECTURE [Adresse 39] [Localité 44] non représentée S.A.S.

comme prévu dans le bordereau des pièces.

inopposables les arrêts de travail dont a bénéficié Madame [B] à compter du 1er octobre 2016, et à titre encore plus subsidiaire et avant dire droit, d’ordonner une expertise médicale judiciaire sur pièces

Dans le cas où ces pièces viendraient à manquer pendant cette durée, [Y] s'engage à proposer une solution de réparation ».

Pour plus ample exposé des faits, moyens et prétentions des parties, il conviendra de se référer aux termes de l’assignation et aux pièces du dossier.

Le 15 juillet 2025, la S.C.I KYANEOS PIERRE a fait signifier à Madame [Z] [I] un commandement de payer les loyers et charges impayés visant la clause résolutoire.

[Q] [C] n'a pas produit cette pièce dans le délai requis mais aussi que cette pièce figure toujours dans son bordereau de pièce en annexe 8 alors qu'elle n'est pas produite.

CONSUMER FINANCE est représentée par son conseil et aux termes de ses observations orales maintient les termes de son acte introductif d’instance en déposant son dossier indiquant que l’ensemble des pièces

Mme [Z] [O] a assigné devant le tribunal de céans la société HSBC CONTINENTAL EUROPE et demande de : Vu l’article L133-19 du Code Monétaire et Financier, Vu l’article 1231-1 du Code civil, Vu les pièces