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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Expropriations
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3 octobre 2024
3 octobre 2024
Le plan montre que la maison occupe 63m²+40,5m²=103,5m², à cheval sur les parcelles BA144 et BA145, à laquelle il faut ajouter une construction de 11,5m² sur la parcelle BA145, soit un total de 114m².
Source officielleQuatrième Chambre
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8 avril 2025
8 avril 2025
Monsieur [E] produit un tableau récapitulatif de ses déplacements pour des rendez-vous médicaux pour un total de 6 560 kilomètres parcourus avec son véhicule personnel d’une puissance fiscale de 5 chevaux
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
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10 janvier 2024
10 janvier 2024
Il ressort toutefois de l’exploitation des enregistrements vidéo qu’à 19:51:24 “Madame [L] tente d’attraper [une] policière par les cheveux, réunis en queue de cheval.
Source officielle8ème chambre 2ème section
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
des travaux), * absence de précisions sur le niveau de technicité des entreprises en charge des travaux, en qualifications QUALIBAT, compte tenu du mode opératoire préconisé avec établissement de chevalement
Source officielleService des référés
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
rétro péritonéal para rachidien bilatéral avec petit blush artériel en regard de la fracture T11-T2 à droite - Dissection suspendue de l’aorte abdominale sur environ 3 cm en regard de L1 avec faux chenal
Source officielle1ère ch. - Sect. 3
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6 janvier 2026
6 janvier 2026
Il résulte de ce bon de commande que le véhicule litigieux devait respecter certaines exigences des acheteurs, notamment une motorisation de 160 chevaux et une boite de vitesse automatique, et que la «
Source officiellePOLE CIVIL section 5
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10 janvier 2025
10 janvier 2025
Il justifie également du certificat d'immatriculation pour un véhicule de 7 chevaux.
Source officielleLoyers commerciaux
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18 janvier 2024
18 janvier 2024
La société locataire Cartier, exploitant sous l’enseigne Jaeger-Lecoultre, exploite des locaux à cheval sur deux immeubles, aux numéros [Adresse 11], la partie sise au [Adresse 32] dépendant d’un bail
Source officielle18° chambre 1ère section
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19 décembre 2023
19 décembre 2023
aux débats aucun élément permettant de dire s’ils ont été ou non réalisés, - que ces travaux, consistant à remplacer les parties vitrées, avec vérifications et reprises de l’étanchéité des rives et chenaux
Source officielleCH GENERALISTE A
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12 janvier 2026
12 janvier 2026
La SAFER, afin de ne pas pénaliser le projet d'installation de Madame [S] au travers de la SCEA HARAS DE SALIGNAC, en élevage équin, entraînement de chevaux de course et écurie de propriétaires, et son
Source officielleExpropriations
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25 juillet 2024
25 juillet 2024
Il se compose d’une partie qui fut autrefois une écurie avec rigoles au sol servant à l’évacuation des urines de chevaux. Elle sert désormais au stockage de bois.
Source officielleService des référés
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2 juillet 2024
2 juillet 2024
1er au 25 octobre 2021 o Pour l’entretien selon l’estimation faite par monsieur [M] soit : ▪ de sa propriété de son jardin : 6 heures par semaine ; ▪ de ses vignes : 50 heures par an ; ▪ de ses deux chevaux
Source officielleChambre 21
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9 avril 2025
9 avril 2025
La carte grise du véhicule est également fournie, le véhicule utilisé ayant 4 chevaux fiscaux.
Source officielleChambre 7/Section 2
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19 décembre 2023
19 décembre 2023
immobiliser en travers de la voie centrale et de la voie de gauche ; - Madame [F] [U] a pu immobiliser son véhicule Mercedes à environ 3 mètres en arrière du véhicule Citroën de Monsieur [K] [V], à cheval
Source officielleChambre 1
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5 janvier 2026
5 janvier 2026
L’annonceur communiquait les informations suivantes sur le véhicule mis à la vente : « Citroën Jumpy 2.0 Hdi 120 chevaux L2H1 mise en circulation : 01/2011 Kilométrage : 129 000 Puissance : 6fis/120 Options
Source officielle1ère Chambre Cab1
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11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ce déficit a été estimé à 40 % par les experts, en raison notamment de l'existence d'un syndrome de la queue de cheval incomplet, sans trouble sphinctérien limité à un déficit distal compliquant la station
Source officiellePremière Chambre
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20 mai 2026
20 mai 2026
-Frais divers Frais de déplacement Monsieur [M] justifie avoir exposé des frais de déplacement à hauteur de 400 kilomètres, à l’aide d’un véhicule de 18 chevaux fiscaux dont il produit aux débats le certificat
Source officielleChambre 3 Cabinet 1
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7 avril 2026
7 avril 2026
Maître Johann GIUSTINATI Clause exécutoire délivré à Maître [A] [W] EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE La SAS LES ECURIES DE L’ETANG exerce l’activité d’élevage de poneys de sport, de pension de chevaux
Source officielle2ème chambre 2ème section
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2 avril 2026
2 avril 2026
Un box pour cheval. » La promesse précisait, s’agissant de l’usage du bien : « Le Promettant déclare que le Bien est actuellement à usage d’habitation.
Source officielleLiquidation D.I
69dfee53cdc6046d475f06b1
10 avril 2026
10 avril 2026
Mme [Q] [V] justifie qu’elle était propriétaire d’un cheval dont elle a confié le travail à la société hippique rurale de [Localité 5] et sa région consécutivement à son accident du mois d’août 2019.
Source officiellePage 14 sur 16