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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 3

678172576d34da2cbdcd9c68

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

, un collier cervical et une attelle de genou.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686edc1172b5e5e648cbf945

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Elle ajoute que Monsieur [U], ne s’est jamais plaint de difficultés liées à son genou droit.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a0f750bcdc6046d477e5c6d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

L’expert a rendu son rapport le 22 décembre 2024 et a conclu de la façon suivante: L’expert retient un taux de DFP de 6% in globo dont 2% pour l’épaule droite, 2% pour les genoux sur un état antérieur

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15ebc2cdc6046d4705e534

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Il n’y a pas de séquelles indemnisables au niveau du genou gauche ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

677ecd7bb01eea4cf01a37bf

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Il a bénéficié d'une opération au niveau du genou gauche au mois de septembre 2018. Les suites opératoires sont simples.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66aa96f1b6beb667f22ffdd4

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

troubles dépressifs récurrents avec suivi psychiatrique régulier et traitement psychotrope ; qu'il souffre en outre d'une désinsertion des ischiojambiers gauches non opérable, et présente une flexion du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661d6e33082b40ce99b66c01

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

reconnaît qu'à compter du 17 janvier 2017, elle s'est vue prescrire un autre arrêt de travail par le docteur [R], chirurgien orthopédiste, pour un motif totalement distinct lié à un traumatisme aux deux genoux

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6698163cb60c111a421dcf65

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

amiable déposé le 31 janvier 2024 par le Docteur [C] [E], missionné par la compagnie AXA assureur du véhicule de Madame [O] [Z] présentait une fracture clavicule gauche dermabrasions multiples, contusion genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

682e3ddf00b520043633670a

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Monsieur [U] a présenté une rechute le 9 septembre 2005 « entorse du genou droit-ligamentoplastie programmée (ligament croisé antérieur) ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a978ae19a7f19a78305ae8

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

accident du travail survenu le 23/02/2021 consolidé le 07/01/2022, dont les séquelles sont décrites de la manière suivante par le médecin conseil : "persistance d'une gêne douloureuse fonctionnelle du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7ce2077f30025a6691252

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Les constatations figurant sur le certificat médical initial établi le jour de l’accident font état d’une “entorse genou droit (rotation bloquée du genou après manipulation d’1 chariot de 300kg sur 1 quai

Source officielle
TJ

Référés

69d56440cdc6046d4771739b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Le certificat médical initial du 17 juin 2019 a fait état, en tant que diagnostic principal, d’une contusion du genou gauche.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

678172ea6d34da2cbdcda258

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

dans une attèle Zimmer, les cicatrices du genou.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 5

6a0cd189cdc6046d473c8f3a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[U] [B], a été blessé au genou gauche et a dû être évacué par les secours.

Source officielle
TJ

Référés Civil

68e581460e2901d10fa5a9fc

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

aucun élément objectif et certain, seule l’embardée commise par Madame [U] pour éviter un nid de poule étant à l’origine de l’accident, et il rappelle qu’il a subi des lésions non seulement au niveau du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697b579acdc6046d471ab065

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il est mentionné comme siège des lésions « Genou droit » et comme nature des lésions « Douleur ».

Source officielle
TJ

Pôle social

66335afdc0d3e3fe99cadb42

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

La SA [13] sollicite le débouté de M [T] [J] au motif que l’amputation est intervenue sous le genou de sorte qu’il n’y a aucune gêne pour la flexion et l’extension du genou Sur ce le tribunal constate

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6a0b8510cdc6046d471fb164

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Président : Marie-Astrid MEVEL (Juge placée) Greffier : Sévrine SANCHES * * * EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 31 mai 2020, Madame [O] [G] a été victime d'une chute et s'est blessée au genou

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

686d5d51a2273490db106a8e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

2019 jusqu'au 19 novembre 2021 Date de consolidation : 19 novembre 2021 Quantum doloris avant consolidation : 4/7 Déficit fonctionnel permanent : 25% (2% niveau du poignet, bassin et hanches : 15%, genou

Source officielle
TJ

REFERES

6864450d0bb2f8a66ca66461

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Par radiographies du rachis lombaire, du bassin, du rachis cervical et une IRM du genou, il a été constaté une rectitude rachidienne, une arthrose articulaire postérieure débutante à prédominance C5-C6

Source officielle

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