CodexAI
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés Cabinet 3
678172576d34da2cbdcd9c68
10 janvier 2025
, un collier cervical et une attelle de genou.
CTX PROTECTION SOCIALE
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4 juillet 2025
Elle ajoute que Monsieur [U], ne s’est jamais plaint de difficultés liées à son genou droit.
2ème Chambre
6a0f750bcdc6046d477e5c6d
21 mai 2026
L’expert a rendu son rapport le 22 décembre 2024 et a conclu de la façon suivante: L’expert retient un taux de DFP de 6% in globo dont 2% pour l’épaule droite, 2% pour les genoux sur un état antérieur
6a15ebc2cdc6046d4705e534
26 mai 2026
Il n’y a pas de séquelles indemnisables au niveau du genou gauche ».
677ecd7bb01eea4cf01a37bf
6 janvier 2025
Il a bénéficié d'une opération au niveau du genou gauche au mois de septembre 2018. Les suites opératoires sont simples.
66aa96f1b6beb667f22ffdd4
17 juillet 2024
troubles dépressifs récurrents avec suivi psychiatrique régulier et traitement psychotrope ; qu'il souffre en outre d'une désinsertion des ischiojambiers gauches non opérable, et présente une flexion du genou
661d6e33082b40ce99b66c01
12 avril 2024
reconnaît qu'à compter du 17 janvier 2017, elle s'est vue prescrire un autre arrêt de travail par le docteur [R], chirurgien orthopédiste, pour un motif totalement distinct lié à un traumatisme aux deux genoux
REFERES GENERAUX
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amiable déposé le 31 janvier 2024 par le Docteur [C] [E], missionné par la compagnie AXA assureur du véhicule de Madame [O] [Z] présentait une fracture clavicule gauche dermabrasions multiples, contusion genou
682e3ddf00b520043633670a
8 avril 2025
Monsieur [U] a présenté une rechute le 9 septembre 2005 « entorse du genou droit-ligamentoplastie programmée (ligament croisé antérieur) ».
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17 janvier 2024
accident du travail survenu le 23/02/2021 consolidé le 07/01/2022, dont les séquelles sont décrites de la manière suivante par le médecin conseil : "persistance d'une gêne douloureuse fonctionnelle du genou
68f7ce2077f30025a6691252
7 octobre 2025
Les constatations figurant sur le certificat médical initial établi le jour de l’accident font état d’une “entorse genou droit (rotation bloquée du genou après manipulation d’1 chariot de 300kg sur 1 quai
Référés
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7 avril 2026
Le certificat médical initial du 17 juin 2019 a fait état, en tant que diagnostic principal, d’une contusion du genou gauche.
19ème chambre civile
678172ea6d34da2cbdcda258
dans une attèle Zimmer, les cicatrices du genou.
POLE CIVIL section 5
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19 mai 2026
[U] [B], a été blessé au genou gauche et a dû être évacué par les secours.
Référés Civil
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2 octobre 2025
aucun élément objectif et certain, seule l’embardée commise par Madame [U] pour éviter un nid de poule étant à l’origine de l’accident, et il rappelle qu’il a subi des lésions non seulement au niveau du genou
697b579acdc6046d471ab065
8 janvier 2026
Il est mentionné comme siège des lésions « Genou droit » et comme nature des lésions « Douleur ».
Pôle social
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4 avril 2024
La SA [13] sollicite le débouté de M [T] [J] au motif que l’amputation est intervenue sous le genou de sorte qu’il n’y a aucune gêne pour la flexion et l’extension du genou Sur ce le tribunal constate
Chambre 1 Cabinet 0
6a0b8510cdc6046d471fb164
18 mai 2026
Président : Marie-Astrid MEVEL (Juge placée) Greffier : Sévrine SANCHES * * * EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 31 mai 2020, Madame [O] [G] a été victime d'une chute et s'est blessée au genou
CH GENERALISTE B
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3 juillet 2025
2019 jusqu'au 19 novembre 2021 Date de consolidation : 19 novembre 2021 Quantum doloris avant consolidation : 4/7 Déficit fonctionnel permanent : 25% (2% niveau du poignet, bassin et hanches : 15%, genou
REFERES
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1 juillet 2025
Par radiographies du rachis lombaire, du bassin, du rachis cervical et une IRM du genou, il a été constaté une rectitude rachidienne, une arthrose articulaire postérieure débutante à prédominance C5-C6
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