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5 117 résultats pour « contenance »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2'

6a0f778dcdc6046d477e9067

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

pour 00a 82 ca ; section AB N°[Cadastre 2], [Adresse 6] pour 01a 68 ca ; section AB N°[Cadastre 3], [Localité 5] pour 00a 11 ca ; section AB N°[Cadastre 4], [Localité 5] pour 12a 33 ca ; pour une contenance

Source officielle

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TJ

Saisies immobilières

6967eac4cdc6046d474fc960

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Localité 9] 3, sous les références 5914P03 S00128, pour un immeuble désigné comme suit : Sur la commune de [Localité 10] un immeuble sis [Adresse 8] cadastré section AI n°[Cadastre 4] pour une contenance

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

662bf5b2e266e89ef1190315

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

saisi à l’encontre de Madame [R] [G] épouse [B] et de Monsieur [E] [B] des biens immobiliers leur appartenant situés à [Adresse 8], cadastré section AM n°[Cadastre 6] lieudit « [Adresse 3] » pour une contenance

Source officielle
TJ

Adjudications

67f025d102fc178212f7eec1

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Le bien provient de la division d’un immeuble de plus grande importance originairement cadastré section [Cadastre 10] C n°[Cadastre 7], lieudit [Adresse 5] pour une contenance de 28a 97ca, dont le suplus

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

660da34768a27ab7ee5df8bd

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

COMMERCIAL a saisi à l’encontre de Monsieur [R] [J] et Madame [C] [X] des biens et droits immobiliers sis [Adresse 6] à [Localité 10], cadastrés section C n°[Cadastre 7] lieudit « [Adresse 9] » pour une contenance

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c28a4dd7001754d621224

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

et l’élimination de produits à base d'amiante (amiante projeté ; calorifugeage au moyen de produits contenant de l'amiante ; démolition d'appareils et de matériaux contenant de l'amiante, déflocage) ;

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65b2b0d0fd6229a4e589dc51

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

en un lot de l'immeuble dépendant de l’indivision entre Madame [D] [B], Madame [L] [B] et Monsieur [A] [B], situé 16 allée des Pinsoles 33160 SAINT-AUBIN-DE-MEDOC, cadastré section AC n° 120 d'une contenance

Source officielle
TJ

JEX

68643bae0bb2f8a66ca6489a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Contenance totale 77a 92ca.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

69dd30bacdc6046d471e7bbf

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

endroits qui y sont indiqués DESGINER en conséquence Monsieur [Q] [H], géomètre-expert, pour y procéder DIRE que les frais de bornage seront partagés par chacune des parties proportionnellement aux contenances

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 6

6a15ef6acdc6046d47062562

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Madame [A] [S] et Monsieur [M] [P] sont propriétaires indivis d’un bien immobilier situé à [Adresse 3], cadastré Section AD n° [Cadastre 1], [Adresse 4], d’une contenance de 4 a 30 ca.

Source officielle
TJ

3ème Chambre

6a1886aecdc6046d4746d252

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Ce commandement valait saisie vente immobilière d'un immeuble (une maison d'habitation) situé [Adresse 5] cadastré section AL n°[Cadastre 1], d'une contenance totale de 04a 22ca.

Source officielle
TJ

Expro

68d1ad1fad61014a2085ae28

T. Judiciaire

11 septembre 2025

11 septembre 2025

[UU] [Y], un local professionnel vacant d’une surface de 66m², située au [Adresse 4] à [Localité 15], parcelle cadastrée section AX n°[Cadastre 8], d’une contenance de 75m², au prix de 188 800 €.

Source officielle
TJ

Chambre des saisies

686837ab4965b5d9df324724

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

maison individuelle, outre une cour sur le devant avec une dépendance, garage et jardin sur l'arrière, sis [Adresse 5]-[Localité 3], cadastré section AC numéro [Cadastre 7] "[Adresse 5]" pour une contenance

Source officielle
TJ

JEX

68643bab0bb2f8a66ca64842

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

suivants : Commune de Lannion (22300), Section de Servel, Chemin de Ker Ar Faout, Dans un ensemble immobilier dénommé « Résidence Ker Kleguer » cadastré section B n° 971, 1074 et 1076 pour une contenance

Source officielle
TJ

VENTES

68f92c6bde0ebe408da9f89f

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

de 1ha 51a 95ca - section AW n° [Cadastre 3] pour une contenance de 2ha 12a 66ca - section AW n° [Cadastre 4] pour une contenance de 8a 54ca - section AW n° [Cadastre 5] pour une contenance de 4a 87ca

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

6686fbc9e74459e0c7edc004

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

demande conjointe des époux [H] et de Madame [C], le Cabinet PICOT-MERLINI a procédé à la division de la parcelle AN [Cadastre 13] en deux parcelles, soit la parcelle AN n°[Cadastre 15] pour une contenance

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

677eda58b01eea4cf01a6567

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

en tenant compte le cas échéant des bornes existantes, - consulter les titres des parties s'il en existe et notamment celui de l'auteur commun, en décrire le contenu en précisant les limites et contenances

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

69839338cdc6046d47ec4a12

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

tenant compte, le cas échéant, des bornes existantes ; - consulter les titres des parties s’il en existe et notamment celui de l’auteur commun ; en décrire le contenu, en précisant les limites et les contenances

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TJ

1ère Chambre Cab1

668444288bcff606d9c53525

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

de propriété immobilière dressée par maître [H] en date du 25 avril 2018, sont propriétaires d'un bien immobilier sis [Adresse 5], cadastré section BH n°[Cadastre 3], lieudit [Localité 15], d'une contenance

Source officielle
TJ

CIVIL

68128dacd554c55098ec8efa

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

[F] [L] étaient propriétaires sur la commune d’[Localité 20] (353 m² sur une contenance totale de 2750 m²), un montant de 169,44 €.

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