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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge Libertés Détention
6682ef2bd7288dcb2a015acd
1 juillet 2024
Vu les observations de son avocat qui soutient la demande de Madame [H] [R], faisant valoir qu'elle est consciente de ses troubles et de la nécessité de suivre un traitement.
67f01f7002fc178212f7d0ea
2 avril 2025
Elle est consciente qu’elle en a besoin pour trouver le bon traitement et être apaisée.
65ce60520596c9bad003d534
8 janvier 2024
Vu les observations de son avocat qui soutient la demande de Mme [L] [B], faisant valoir qu'elle est consciente de ses troubles et de la nécessité de suivre un traitement, ce qui peut s'organiser en ambulatoire
65ce60520596c9bad003d562
31 janvier 2024
Le maintien de l'hospitalisation complète de Monsieur [T] [U] s'avère par conséquent nécessaire pour stabiliser son état.
1ère Chambre Civile
686843614965b5d9df327815
4 juillet 2025
En appliquant un ratio à l’hectare , le nombre de Palox nécessaires s’élèverait à 9/35 x 49 = 13 palox pour 9 hectares .Dans ce cas, le prix du matériel nécessaire deviendrait Récolteuse 1 88 630 € 88
68e88ba63ea43407b9fbc84b
6 octobre 2025
Les arrêtés préfectoraux sont motivés et énoncent avec précision les circonstances qui ont rendu l'admission en soins nécessaire.». Selon l'article L.3211-12-1 du code de la santé publique «I.
68e88b2e3ea43407b9fb9df5
8 octobre 2025
Les arrêtés préfectoraux sont motivés et énoncent avec précision les circonstances qui ont rendu l'admission en soins nécessaire.» Selon l'article L.3211-12-1 du code de la santé publique «I.
670fff53b44a8f27d43c8fb0
15 octobre 2024
Le maintien de l'hospitalisation complète de Monsieur [T] s'avère par conséquent nécessaire pour stabiliser son état.
670fff53b44a8f27d43c8fb3
67002d57c34eb4cc8577bf0b
3 octobre 2024
Ces éléments ont justifié de sa réintégration pour réajuster le traitement.
67002d58c34eb4cc8577bf18
Il a un traitement qui lui fait du bien mais le valium le matin le casse un peu en conséquence, il a du mal. Il a des visites de sa famille.
66901e03af84b0bef080cbd9
10 juillet 2024
La saisine mentionnée au I du présent article est accompagnée de l'avis motivé d'un psychiatre de l'établissement d'accueil se prononçant sur la nécessité de poursuivre l'hospitalisation complète.».
678805a1c21c0e53e79066df
14 janvier 2025
Le maintien de l'hospitalisation complète de Monsieur [H] s'avère par conséquent nécessaire pour stabiliser son état.
686c0c88dd7001754d61ab08
7 juillet 2025
67801ca29c3ba90f51dc1955
8 janvier 2025
Il est nécessaire de maintenir l'hospitalisation notamment pour poursuivre l'adaptation des traitements. A l’audience, monsieur [C] adhère au maintien de son hospitalisation complète.
67ec2af0dd062d9f810e06b2
1 avril 2025
Il n’est pas mentionné par monsieur de difficultés ou de problème de traitement.
65ce604b0596c9bad003cff0
nécessaire.
Référés
68e41b50681ed727f2a52f59
fond ; la seconde, la justification de la nécessité d’engager des frais pour lesquels la provision est demandée.
Référés Civil
69d043c1cdc6046d47099d2c
2 avril 2026
de logement adapté (FLA) : au vu des justificatifs fournis et, si nécessaire, après recours à un sapiteur, donner son avis sur d'éventuelles dépenses ou frais nécessaires pour permettre le cas échéant
Contentieux général
6a0ca998cdc6046d473997b4
19 mai 2026
Il souligne que si l'état de santé de [Y] [H] a nécessité une mesure de sauvegarde médicale, un médecin expert le docteur [T] a considéré le 17 avril 2021 qu'une telle mesure n'était pas nécessaire et
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