Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 01
686819344965b5d9df313ed0
4 juillet 2025
4 juillet 2025
JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Juillet 2025, et signé par Aurélie VERON, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
67816f4b6d34da2cbdcd91f4
10 janvier 2025
10 janvier 2025
JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 10 Janvier 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
65b949b55a029d9e20daee23
22 janvier 2024
22 janvier 2024
JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 22 Janvier 2024, et signé par Aurélie VERON, Président, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
6a109d64cdc6046d479aada2
22 mai 2026
22 mai 2026
Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 22 Mai 2026, et signée par Marie TERRIER, Juge de la Mise en État, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleCharges de copropriété
68e88ba03ea43407b9fbc626
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[Adresse 1] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA - #E1811 DEFENDERESSE Mme [K] [Y] AVOCAT DEFENDERESSE non-représentée ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Brigitte BOURDON,
Source officielleCharges de copropriété
65cfb67ca47d1f8c9dd70767
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Charges de copropriété N° RG 23/16571 N° Portalis 352J-W-B7H-CZ5QX DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobil ier sis [Adresse 1] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Benjamin
Source officielleCharges de copropriété
65cfb686a47d1f8c9dd70873
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Charges de copropriété N° RG 23/11232 N° Portalis 352J-W-B7H-CZDJD DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobil ier sis [Adresse 1] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Benjamin
Source officielleCharges de copropriété
67100414fac14a1f31d9ba64
9 octobre 2024
9 octobre 2024
[Adresse 1] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA - #E1811 DEFENDEURS S.C.I. NCDS Mme [W] [L] M.
Source officielleCharges de copropriété
65cbc2078ddbf41d3f42ac3f
21 décembre 2023
21 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ Charges de copropriété N° RG 23/12262 N° Portalis 352J-W-B7H-C2KNN DEMANDEUR S.D.C. du [Adresse 1] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Benjamin JAMI de
Source officielleCharges de copropriété
66182a904e82250580d22ef0
3 avril 2024
3 avril 2024
copropriété N° RG 23/09781 N° Portalis 352J-W-B7H-CZWSX DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier « Groupement Foncier des Ternes » AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Benjamin
Source officielleChambre 01
6712a37d6a642c49b871b412
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[L] [C] & JULIEN MARLIERE COMMISSAIRES DE JUSTICE ASSOCIES, prise en la personne de Me [L] [C], demeurant [Adresse 5] défaillant Nous, Marie TERRIER, juge de la mise en état, assistée de Benjamin LAPLUME
Source officiellePCP JCP référé
669ff4b0d9953d09165b5728
23 juillet 2024
23 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : 23/07/2024 à : Maître Benjamin BAYI Maitre Matteo BONAGLIA Pôle civil de proximité PCP JCP
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67f6bbe2a9d5adc26061f57c
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [D] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin JAMI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N
Source officielle0P1 P.proximité- ATF1
67f6bd9ca9d5adc26061fc91
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Localité 5] (13), demeurant [Adresse 4] - [Localité 2] comparant en personne DEFENDEURS Monsieur [H] [J], demeurant Avocat au barreau de Marseillz - [Adresse 1] - [Localité 3] représenté par Me Benjamin
Source officielleREFERES Président
686422d50bb2f8a66ca5f0ff
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Madame Laure DELSUPEXHE, Vice-Présidente assistée de Mme Elodie BOUCHET-BERT-FAYOUDAT, DEMANDEURS Madame [T] [V] née le 22 Janvier 1985 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Benjamin
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67f6bbb9a9d5adc26061ef64
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [C] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin JAMI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67f6bbbfa9d5adc26061f036
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [B] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin JAMI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N
Source officielle2ème chambre 2ème section
68e88b553ea43407b9fbac02
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[H] [T] [B] [I] AVOCAT DEFENDEUR représenté par Me Benjamin SOUSSI - #L120 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sarah KLINOWSKI, Juge, assisté de Adélie LERESTIF, Greffière, Vu les articles 799 et suivants
Source officielleCharges de copropriété
65ce64c80596c9bad004f28b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Portalis 352J-W-B7H-C2CTV DEMANDEREUR Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobil ier sis [Adresse 1]; représenté par son syndic, le Cabinet GRATADE (SAS) AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Benjamin
Source officielleCharges de copropriété
65cfb67da47d1f8c9dd7077e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ Charges de copropriété N° RG 22/05752 N° Portalis 352J-W-B7G-CWPAT DEMANDEUR S.D.C. du [Adresse 1] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Benjamin JAMI
Source officiellePage 15 sur 84