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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

6686e27fe74459e0c7eceaa0

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il ressort en particulier de l'avis médical motivé du 3 juillet 2024 du Dr [O] que ce patient est desormais calme et que le contact est bon.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6866f1e7d33109fd079b78ec

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Aux termes de l’avis motivé en date du 01 juillet 2025 le docteur [X] [R] indique: “Ce jour, le patient calme et agréable dans l’unité, apragmatique et dans le déni des comportements menaçants, parle du

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

686816da4965b5d9df31293f

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

L’avis motivé à 6 mois en date du 03 juillet 2025 mentionne que le4 juillet 2025 patient est calme sur le plan psychomoteur. Sa présentation et son hygiène sont conservées.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

686816dd4965b5d9df3129be

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

L’avis motivé en date du 03 juillet 2025 mentionne que le patient se montre calme sur le plan psychomoteur et d’un contact de bonne qualité. Son humeur ne dénonce pas de variations pathologiques.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

686816df4965b5d9df312a35

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

L’avis motivé en date du 30 juin 2025 mentionne que le patient est calme sur le plan moteur et présente une humeur coléreuse. Ses affects sont concordants. Le contact est difficile.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

686816e24965b5d9df312ac0

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L’avis motivé du 27 juin 2025 fait état d’une patient calme, disant ne pas se souvenir des circonstances de son hospitalisation, de bon contact, la persistance du déni des troubles, une acceptation passive

Source officielle
TJ

JLD

6781984d6d34da2cbdce0155

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Au contraire, le certificat médical de 72 heures fait état d’une patiente calme lors de l’examen et la comparution à l’audience a été possible.

Source officielle
TJ

JLD

686c183cdd7001754d61d808

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

A la suite de cet épisode, il a été observé une évolution sur le plan psychique et comportemental, le patient présentant un comportement calme et se montrant compliant aux soins et accessible à l'échange

Source officielle
TJ

JLD

687943f264dcbd881bec7053

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

complète ; Qu’il résulte des éléments médicaux que Madame [N] [V] a été réhospitalisée au Centre Hospitalier Spécialisé [3] de [Localité 2] le 25/06/2025 aux motifs notamment suivants : Ce jour, patiente calme

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67ec29ccdd062d9f810e014b

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

L’avis motivé en date du 28 mars 2025 mentionne que le patient est calme et méfiant, que son discours est laconique et son comportement imprévisible, tout comme son insight est fragile.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67ec29cfdd062d9f810e01be

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Au jour de l’examen, elle était calme sur le plan moteur et son discours était cohérent mais elle présentait une humeur triste, avec des affects émoussés et un insight fragile.

Source officielle
TJ

Chambre 07 JLD

6862f05c0965901b97dc4a31

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

des éléments suivants « mise à l’écart des éléments délirants, surveillance », constatations complétées par celles du docteur [P] datant de ce jour à 10h21 par les constatations suivantes « patient calme

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

686422640bb2f8a66ca5ed67

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il ressort en particulier de l'avis médical motivé du 27 juin 2025 du Dr [O] que le patient est calme, raconte dans un récit pauvre son passage à l’acte, mais est dans le déni total de ses troubles.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68644ee40bb2f8a66ca67d17

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Aux termes de l’avis motivé en date du 25 juin 2025 le docteur [O] [Z] indique: L’évaluation psychiatrique retrouve une patiente calme et de bon contact.

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f050a902fc178212f87e97

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Par ailleurs, le patient a fait l'objet de deux évaluations par période de 24 heures et des interventions alternatives ont été tentées (interventions verbales, désescalade, temps calme, espace d’apaisement

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f050ac02fc178212f87ee9

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Par ailleurs, le patient a fait l'objet de deux évaluations par période de 24 heures et des interventions alternatives ont été tentées (interventions verbales, désescalade, temps calme, espace d’apaisement

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67eeccc4b848dd6814c5cc70

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

L’avis motivé du 29 mars 2025 relève que le patient est calme, compliant aux soins et à la prise en charge humeur stable, pas d’idées noires, d’élément psychotiques ni délire verbalisé, mais qu’il banalise

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67eeccd2b848dd6814c5ce30

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Qu’un second certificat médical, en date du 25 mars 2025, confirme l’évolution favorable pendant l’hospitalisation, une stabilisation clinique, un bon contact en entretien, calme dans le service, régressiond

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67eef90eb848dd6814c668ef

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

A échéance de l’ avis motivé, on retrouve un patient présentant un comportement calme.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67eef90fb848dd6814c668fc

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

établi par le docteur [X] [O] en date du 30 mars 2025 ; Aux termes de l’avis motivé en date du 01er avril 2025 le docteur [H] [Y] indique: “ A l’examen clinique psychiatrique ce jour, Monsieur [P] est calme

Source officielle

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