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564 résultats pour « personnes exerçant aussi dans un hôpital »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle Civil section 3

68f2ade0e97b8c18299781e8

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Monsieur [F], selon attestation conforme à l’article 202 du code de procédure civile atteste aussi des liens entre la mère des défenderesses et [A] en ajoutant que ces dernières prenaient aussi soin de

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

688918a0164153e3cd1d7bbf

T. Judiciaire

18 juillet 2025

18 juillet 2025

LABRUNE Assesseur : Monsieur Gilbert KUBASKI assistés lors des débats et du prononcé de Madame Ingrid BROCHET, Greffier Partie demanderesse : Madame [F] [K] [Adresse 1] [Localité 1] comparante en personne

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

6a0e20e4cdc6046d475c226d

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Transportée au centre hospitalier d’[Localité 5] (84), Mme [L] a présenté une contusion de la jambe droite ainsi que des plaies au niveau du crâne et de la lèvre, toutes deux suturées.

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

6a15ffc6cdc6046d47074c73

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Novembre 1965 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Jean-François CASILE, avocat au barreau D’AVIGNON DÉFENDEURS CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE [Localité 3] prise en la personne

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

658097d73ea7c8c1120f1fd3

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

les mutuelle, les frais d'hospitalisation et tous les frais paramédicaux.

Source officielle
TJ

Référés

68700e9ab8daa57c7f66f026

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

En effet, Monsieur [G] [X] précise qu’exerçant la profession de kinésithérapeute, ces douleurs au poignet gauche l’ont empêché d’exercer son activité du 19 mai au 2 juin.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

687005d4b8daa57c7f66a945

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

A l'appui de sa demande, Madame [F] [R] expose qu'elle exerçait notamment en tant qu'urgentiste à l'hôpital [8] ; d'une part, qu'à la suite de la survenance de l'accident, elle a ressenti un sentiment

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6a1747a5cdc6046d472699e0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

, les frais d’hospitalisation et tous les frais paramédicaux.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65848c72e41137cbf9fc3618

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Frais d’hospitalisation, TV, téléphone etc...

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

69dd41b9cdc6046d471faf15

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

, soit pour la période considérée un total de 20 heures.

Source officielle
TJ

JLD

66df4add9b56f16fd33df7c0

T. Judiciaire

7 juillet 2024

7 juillet 2024

la requête, de la date, de l’heure, du lieu et de l’objet de la présente audience ; En présence, serment préalablement prêté, de Madame [R] [B], interprète en langue arabe déclarée comprise par la personne

Source officielle
TJ

1ère Chambre CIVILE

6a0f5adfcdc6046d477c50d1

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège.

Source officielle
TJ

Service des référés

697c7096cdc6046d473af0f1

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

et pour chaque période d'hospitalisation le nom d'établissement, les services concernés et la nature des soins, y compris la rééducation ; Recueillir les doléances de Mme [F] [R] et au besoin de ses

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

677c37586f491b6d26390785

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Bien qu'assigné à personne, la CPAM du Var n'a pas comparu.

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6698163bb60c111a421dcf48

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Bien qu’assignées à personne, la société PACIFICA DEPARTEMENT SANTE et la CPAM du Var n’ont pas comparu.

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

67ed8badda9e15c5131fe095

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

L’article 1242 du code civil prévoit : « on est responsable non seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre

Source officielle
TJ

Chambre 21

669805d9b60c111a421ad303

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

En revanche, le demandeur décompte les 616 jours s’étendant de l’intervention jusqu’à la consolidation, alors que plusieurs périodes de temps ont été passées à l’hôpital, sans nécessité d’une tierce personne

Source officielle
TJ

2ème Chambre

67f970520ea89248182aa519

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

16/05/2018 taux déficit total fin de période 23/05/2018 8 jours 100% 224,00 € fin de période 10/06/2018 18 jours 50% 252,00 € fin de période 15/07/2018 35 jours 33% 323,40 € fin de période 16/05

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TJ

19ème chambre civile

668d7fee53e3bdd07786740e

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Frais de déplacements Madame [R] sollicite la somme de 126,26 € sur la période du 2 au 7 mars 2020.

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

66fd999538de0398b51a7d64

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

que les chutes dont se plaint Madame [L] semblent être en lien avec l’accident ; l’expertise médicale du Dr [B] si elle avait fixé la date de consolidation de la victime au 27 septembre 2016, avait aussi

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