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1 884 résultats pour « témoignage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle social

678aa9d35289c7662ca2bb87

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Les questionnaires assuré et employeur ainsi que le témoignage direct de Mme [H] font donc une description précise et détaillée des circonstances dans lesquelles cet accident est arrivé soudainement, à

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6883ee2c2a8fb67db7b48305

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il se réfère aux témoignages de Messieurs [A], [T] et [W] pour dire que ces mesures étaient effectives.

Source officielle
TJ

Chambre du conseil

69680010cdc6046d47512299

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Les différents témoignages et photographies produits aux débats indiquent en outre que [W] a tissé une relation filiale avec Mme [E] [L].

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 2

6983e7d6cdc6046d47f2e163

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Force est de constater que les témoignages produits par la société [7] ne remettent pas en cause la réalité de l’événement survenu au lieu et au temps du travail et relaté par à monsieur [G] à savoir la

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

677d7d5db032d83cfd3e7380

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[X] [E] est corroborée par des témoins de l’altercation; Madame [K] [D] mentionnant bien la présence de Mme [Z] (dont le témoignage est produit par M. [X] [E]) filmant l’altercation. Selon M.

Source officielle
TJ

Chambre Civile

670cce865434c02d986baae6

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Aucun jugement pénal, aucune déclaration de responsabilité (qui au demeurant n’est pas réclamée en cette instance), ni même le moindre témoignage ne permet d’étayer les allégations du demandeur.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6620138ef05edb385fb2ace5

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

commencement de preuve par écrit doit alors être corroborée par un autre moyen de preuve en application de l'article 1361 du code civil, c'est à dire par des éléments extérieurs à l'acte lui même, tels que témoignages

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

668d7ec253e3bdd077866e05

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Mme [H] [N] ne produit (hors témoignage) strictement aucun élément objectif susceptible de corroborer sa présence au sein du centre commercial le 10 octobre 2013 (ticket de caisse, factures, etc.).

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67856e57aaacbea0fe6826c1

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Il résulte du témoignage de Madame [P] que cette dernière, si elle n’a pas assisté à directement à la réunion de Madame [U] qui serait à l’origine de la lésion psychologique, a cependant constaté que cette

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

67f5658abbf04ef7857ba176

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Au regard des éléments médicaux et des témoignages produits par Mme [B] [N], lesquels attestent de l’existence d’un état de stress aigu dans les suites de l’agression, il y a lieu d’indemniser les souffrances

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

6615866bdb5098996d5ad11e

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Mme [I] se prévaut du témoignage de Mme [Z] qui déclare : j’ai alors entendu un grand bruit. Le véhicule de Mme [I] venait d’être percuté par un véhicule rouge.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7ce2077f30025a6691252

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

- que son employeur avait conscience du danger mais qu’il a procédé tardivement en juillet 2021 à de nombreux travaux de mise en conformité des quais à la suite de son accident, confirmés par les témoignages

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6965638ecdc6046d47118e8e

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

L’employeur apporte des témoignages multiples et des éléments probants venant étayer cette analyse.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109ca1cdc6046d479a9ebe

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle relève que les témoignages recueillis décrivent un échange verbal conflictuel, excluant toute situation d’agression, et met en doute la crédibilité des déclarations de la salariée.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68e7a516033cf481c39a3cb7

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Il ajoute que la diminution de ses capacités sur cette période est également rapportée par le témoignage de sa mère.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69cee1b7cdc6046d47e900f0

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

La Caisse précise encore qu’il ressort des témoignages des agents de sécurité qu’[Q] [G] n’était pas en train de travailler lorsqu’ils lui ont demandé de quitter les locaux de l’entreprise.

Source officielle
TJ

JCP Péronne

69cee7f2cdc6046d47e98533

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

La plainte, les témoignages et la reconnaissance des faits de violence par Madame [F] sont de nature à constituer une faute au sens de l'article 1240 du code civil.

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

66abb98e9c59f43650feb5fa

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

De nombreux témoignages sont versés aux débats par Madame [K] [O] [T] pour attester de sa relation affective privilégiée avec ses deux enfants.

Source officielle
TJ

JCP

66e08ac7de8ffc4309ab9884

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Les témoignages produits par Madame [I] émanent essentiellement des membres de sa famille (ses enfants, sa soeur et ses amis).

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

66964173f5112d8edd058727

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

train de s’attabler, aux alentours de 17h30, lorsqu’un pied de la chaise sur laquelle il venait de s’asseoir s’est désolidarisé du reste de la structure, produisant à l’appui de ses prétentions le témoignage

Source officielle

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