CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle social
678aa9d35289c7662ca2bb87
6 janvier 2025
Les questionnaires assuré et employeur ainsi que le témoignage direct de Mme [H] font donc une description précise et détaillée des circonstances dans lesquelles cet accident est arrivé soudainement, à
CTX PROTECTION SOCIALE
6883ee2c2a8fb67db7b48305
4 juillet 2025
Il se réfère aux témoignages de Messieurs [A], [T] et [W] pour dire que ces mesures étaient effectives.
Chambre du conseil
69680010cdc6046d47512299
13 janvier 2026
Les différents témoignages et photographies produits aux débats indiquent en outre que [W] a tissé une relation filiale avec Mme [E] [L].
PS ctx protection soc 2
6983e7d6cdc6046d47f2e163
2 octobre 2025
Force est de constater que les témoignages produits par la société [7] ne remettent pas en cause la réalité de l’événement survenu au lieu et au temps du travail et relaté par à monsieur [G] à savoir la
2ème chambre Cab4
677d7d5db032d83cfd3e7380
7 janvier 2025
[X] [E] est corroborée par des témoins de l’altercation; Madame [K] [D] mentionnant bien la présence de Mme [Z] (dont le témoignage est produit par M. [X] [E]) filmant l’altercation. Selon M.
Chambre Civile
670cce865434c02d986baae6
14 octobre 2024
Aucun jugement pénal, aucune déclaration de responsabilité (qui au demeurant n’est pas réclamée en cette instance), ni même le moindre témoignage ne permet d’étayer les allégations du demandeur.
PCP JTJ proxi fond
6620138ef05edb385fb2ace5
4 avril 2024
commencement de preuve par écrit doit alors être corroborée par un autre moyen de preuve en application de l'article 1361 du code civil, c'est à dire par des éléments extérieurs à l'acte lui même, tels que témoignages
668d7ec253e3bdd077866e05
9 juillet 2024
Mme [H] [N] ne produit (hors témoignage) strictement aucun élément objectif susceptible de corroborer sa présence au sein du centre commercial le 10 octobre 2013 (ticket de caisse, factures, etc.).
67856e57aaacbea0fe6826c1
Il résulte du témoignage de Madame [P] que cette dernière, si elle n’a pas assisté à directement à la réunion de Madame [U] qui serait à l’origine de la lésion psychologique, a cependant constaté que cette
6ème CHAMBRE CIVILE
67f5658abbf04ef7857ba176
7 avril 2025
Au regard des éléments médicaux et des témoignages produits par Mme [B] [N], lesquels attestent de l’existence d’un état de stress aigu dans les suites de l’agression, il y a lieu d’indemniser les souffrances
6615866bdb5098996d5ad11e
9 avril 2024
Mme [I] se prévaut du témoignage de Mme [Z] qui déclare : j’ai alors entendu un grand bruit. Le véhicule de Mme [I] venait d’être percuté par un véhicule rouge.
68f7ce2077f30025a6691252
7 octobre 2025
- que son employeur avait conscience du danger mais qu’il a procédé tardivement en juillet 2021 à de nombreux travaux de mise en conformité des quais à la suite de son accident, confirmés par les témoignages
6965638ecdc6046d47118e8e
12 janvier 2026
L’employeur apporte des témoignages multiples et des éléments probants venant étayer cette analyse.
6a109ca1cdc6046d479a9ebe
21 mai 2026
Elle relève que les témoignages recueillis décrivent un échange verbal conflictuel, excluant toute situation d’agression, et met en doute la crédibilité des déclarations de la salariée.
Serv. contentieux social
68e7a516033cf481c39a3cb7
8 octobre 2025
Il ajoute que la diminution de ses capacités sur cette période est également rapportée par le témoignage de sa mère.
69cee1b7cdc6046d47e900f0
2 avril 2026
La Caisse précise encore qu’il ressort des témoignages des agents de sécurité qu’[Q] [G] n’était pas en train de travailler lorsqu’ils lui ont demandé de quitter les locaux de l’entreprise.
JCP Péronne
69cee7f2cdc6046d47e98533
La plainte, les témoignages et la reconnaissance des faits de violence par Madame [F] sont de nature à constituer une faute au sens de l'article 1240 du code civil.
CIVIL TP SAINT DENIS
66abb98e9c59f43650feb5fa
16 juillet 2024
De nombreux témoignages sont versés aux débats par Madame [K] [O] [T] pour attester de sa relation affective privilégiée avec ses deux enfants.
JCP
66e08ac7de8ffc4309ab9884
4 juillet 2024
Les témoignages produits par Madame [I] émanent essentiellement des membres de sa famille (ses enfants, sa soeur et ses amis).
Référés Cabinet 3
66964173f5112d8edd058727
12 juillet 2024
train de s’attabler, aux alentours de 17h30, lorsqu’un pied de la chaise sur laquelle il venait de s’asseoir s’est désolidarisé du reste de la structure, produisant à l’appui de ses prétentions le témoignage
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