WEILLER de la SCP MENARD - WEILLER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #P0128 DÉFENDERESSE Madame [I] [D], demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Gaelle

vestiaire : #P0128 DÉFENDEURS Monsieur [Z] [C] [Y], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté Madame [D] [N], demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Gaelle

Adresse 3] [Localité 6] SCHILTIGHEIM Civil N° RG 24/00152 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MQ3P Minute n° copie le 01 octobre 2024 à la Préfecture copie exécutoire le 01 octobre 2024 à : - Me Gaelle

Décision du 21 Mai 2026 Charges de copropriété N° RG 25/06777 - N° Portalis 352J-W-B7J-C64ZO Mme Antoinette LE GALL, Vice-présidente, statuant en juge unique assistée de Madame Margaux DIMENE, Greffière

[I] [D] justifient valablement du montant des charges, suite aux régularisations des exercices des années 2022, 2023, 2024 et 2025.

LP MOUGINS DÉCISION N° : 2026/ N° RG 25/01412 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QNGT Après débats à l'audience publique des référés tenue le 04 Février 2026 Nous, Madame Stéphanie LE GALL, Vice-Présidente

à compter de l'année 2020 ; - la copie de la totalité des bons de commande, bons de livraison et des factures correspondant aux ventes des produits litigieux, en France et à l'étranger, par année à compter

Antoinette LE GALL, Vice-présidente, statuant en juge unique, assistée de Margaux DIMENE, Greffière, DÉBATS À l’audience du 08 Juillet 2025 tenue en audience publique, avis a été donné aux parties que

Madame Muriel JOSSELIN-GALL, Vice-présidente, statuant en juge unique.

Madame Muriel JOSSELIN-GALL, Vice-Présidente, statuant en juge unique. assistée de Line-Joyce GUY, Greffière.

RCS Paris 552.091.795) dont le siège social est sis 18 quai de la Râpée - 75012 PARIS représentée par Me Charles BENATAR, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Marie-Ange

Sabrina SIMAO, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 133, substituée par Maître Marie-France MOUCHENOTTE, avocat au Barreau de CAEN, vestiaire : 49 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Marie-Ange

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 04 Avril 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 01 Février 2024 GROSSE : Le 05 avril 2024 à Me GALLO

Madame Muriel JOSSELIN-GALL, Vice-Présidente, statuant en juge unique. assistée de Line-Joyce GUY, Greffière.

Antoinette LE GALL, Vice-présidente, statuant en juge unique, assistée de Madame Margaux DIMENE, Greffière, DÉBATS À l’audience du 05 Novembre 2025 tenue en audience publique avis a été donné aux parties

AFFAIRE : [M] [V] / [Y] [B] NAC: 78G TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 08 OCTOBRE 2025 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Cristelle DOUSSIN-GALY

Elle explique que [W] était atteint d’une gale auriculaire lors de l’exposition à [Localité 6], ce qui justifie qu’il n’ait pas pu y concourir.

Du 04 juillet 2025 5AA SCI/jjg PPP Référés N° RG 24/01227 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZKPI [E] [I] C/ [P] [T] [X] - Expéditions délivrées à Me Pierre CUISINIER la SELARL GALY & ASSOCIÉS

[T] - [O] [L] (Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE AVOCATS) DÉBATS : A l'audience Publique du 20 Janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Madame Elise CSAKVARY,

Monsieur [M] [T] [U] [B] Logement 12 9 Rue de Valenciennes 44300 NANTES représenté par Maître Maxime GOUACHE, avocat au barreau de NANTES D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENTE : Constance GALY