Greffier lors des débats et du prononcé : Amèle AMOKRANE,.

Greffier lors des débats et du prononcé : Amèle AMOKRANE.

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Amélie DELATTRE, avocat au Barreau de BOULOGNE-SUR-MER

CHAMBRAS ET ASSOCIÉS, exerçant sous l’enseigne commerciale CITYA CHAMBRAS SOGIMCO - CITYA CHAMBRAS IMMOBILIER, [Adresse 1] [Localité 5] non comparants COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Amélie

au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : P0500 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Madame [O] [I] [F] [L] née le 21 Août 1987 à [Localité 3] de nationalité Congolaise assisté de Me Amédée

pères, de 10 heures à 18 heures 30, les trajets étant à la charge du parent concerné ; DIT que, sauf meilleur accord des parties, il appartiendra au parent achevant sa période de résidence de les amener

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 08/04/2025 à : Monsieur [U] [X] Copie exécutoire délivrée le : 08/04/2025 à : Me Amélie COISNE Pôle civil de proximité ■

père; - les années paires : la seconde moitié chez la mère, la première moitié chez le père ; DIT que, sauf meilleur accord des parties, il appartiendra au parent achevant sa période de résidence d'amener

Dit que le parent chez lequel les enfants ont leur résidence habituelle doit amener ou faire amener les enfants en ces lieux aux dates et heures fixées.

5AC SCI/SMH PPP Contentieux général N° RG 23/02037 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X6KJ Association INSTITUT DON BOSCO C/ [D] [J] - Expéditions délivrées à [D] [J] - FE délivrée à Me Amélie

- N° Portalis DBYV-W-B7J-HMYV DEMANDEURS : Monsieur [J] [O] né le 08 Mai 1946 à [Localité 1] (TUNISIE) Profession : Retraité de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Amelie

de Monsieur [...] [...] et dit que la caisse primaire d’assurance maladie de Loire-Atlantique bénéficie d’une action récursoire à l’encontre de la S.A.S [1] sur l’ensemble des sommes dont elle sera amenée

une référence explicite aux articles 1792 et suivants du code civil ainsi qu’une formule rappelant que les défendeurs sont tenus à garantie décennale, « étant précisé qu’évidemment le syndicat sera amené

DU SIEGE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES Requête: N° RG 26/02521 - N° Portalis DBX2-W-B7K-LRYZ ORDONNANCE DU 21 Mai 2026 SUR LA DEMANDE DE SECONDE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Amélie

d'accéder à un emploi durable ; - elle a des difficultés à exercer sa profession de vendeuse à temps partiel en raison de la pénibilité à garder la station debout, de sorte qu'elle est régulièrement amenée

Il déclare avoir subi un préjudice correspondant à l’indemnisation allouée à la SCI PHIL RENT qu’il n’aurait pas été amené à régler si l’agence avait correctement informé l’acquéreur.

AMG PRO AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Hinda BARBOUCHE - #P0168 DEFENDERESSE Mme [I] [X] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Philippe PAINGRIS - #E2050 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE

relever indemnes de toute éventuelle condamnation solidaire, in solidum ou non à leur encontre, à l'égard de GRT GAZ ou d'une autre partie, relative à l'ensemble des sommes qu'elles pourraient être amenées

Fait à [Localité 11], le 24 Avril 2024 Amélie BOUILLIEZ Cynthia [D] Greffière Juge placée aux affaires familiales

GREFFIER : Madame Amel OUKINA lors des débats et Madame Vanessa PAVLOVSKI lors de la mise à disposition DÉBATS : à l’audience du 10 Janvier 2024 tenue publiquement, JUGEMENT : rendu publiquement par