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349 résultats pour « Noviant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre civile

661589eadb5098996d5b240c

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

La demanderesse sollicite la somme de 10 527 € au titre de ce poste de préjudice, notant que le coût initial de transformation du véhicule a été de 2000 €, que la date du renouvellement est le 15/04/2023

Source officielle
TJ

Chambre 21

6616d33763271232b2e4404f

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Journal officiel
Modifications diverses

NOVIANT, Catherine, Marie, Henriette, POURCINE

SIREN 952245116Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

23/06/2026

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Créations

PAROT, Aline, Denise, Hélène, NOVIANT

SIREN 831828603Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont

04/01/2026

Voir →

Créations

NOVIANT TECHNOLOGIES

SIREN 989875307Greffe du Tribunal Judiciaire de Saverne

29/08/2025

Voir →

Procédures collectives

NOVIANT, Valerio

SIREN 478267156Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du III de l'article L. 681-2 du code de commerce, , date de cessation des paiements le 31 Mai 2025, désignant liquidateur SELARL BERTHELOT ET ASSOCIES, prise en la personne de Me Bérénice DUBOC et Me Geoffroy BERTHELOT rue Marguerite Perey - Saint-Dizier Parc Energie-Bât 11 - 52100 Bettancourt-la-Ferrée . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprè

31/07/2025

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Modifications diverses

TOUSSAINT-NOVIANT, Christophe, TOUSSAINT-NOVIANT

SIREN 428781140Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

22/07/2025

Voir →

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

octobre 2013, le docteur [I] [P] diagnostiquait un syndrome rotulien avec des lésions cartilagineuses de la crête rotulienne du genou droit, avec absence de décompensation en algoneurodystrophie, en notant

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

66182f3e4e82250580d24f48

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Le docteur [Y] continue en notant que le Dr [P] retrouvera un magma adhérentiel très inflammatoire, qu'il lèvera peu à peu les adhérences en faisant une viscérolyse étendue et exhaustive, qu'il fera une

Source officielle
TJ

Chambre 21

658dc5bee5473c8abb5ebdf6

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Il prescrivait la poursuite des soins locaux en notant une antibiothérapie pour sinusite. Le 6 juin 2012, le docteur [N] constatait que la cicatrisation n’était pas acquise.

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

68f92cbede0ebe408da9fdc1

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Après le refus de la mission d’expertise par Monsieur [M] [F], une ordonnance de changement d’expert a été rendue le 17 février 2022 nommant Madame [U] [O] épouse [G] en qualité d’expert.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6a15e9d5cdc6046d4705c15a

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

estime qu’il existe une gêne positionnelle, le docteur [Z] laissant à la libre appréciation « et imagination » des régleurs des positions qui deviennent impossibles du fait de ce déficit de flexion mais notant

Source officielle
TJ

Ch1 Procédures Civiles

697e6179cdc6046d47745e38

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Celui-ci a posé une indication chirurgicale de prothèse uni condylienne interne – tout en notant que cette proposition devrait naturellement être “confrontée aux contre-indications relatives liées à son

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68126995d554c55098ec2b35

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

de la réponse à contestation en date du 18 février 2019 adressée par l’Urssaf à la société [22], que cette dernière a effectivement adressé des pièces suite à la lettre d’observation, l’inspectrice notant

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

66e08e0ede8ffc4309abc2c5

T. Judiciaire

9 septembre 2024

9 septembre 2024

Ils ont exclu l’épilepsie notamment, laquelle n’est pas certaine en l’absence de crise clinique dans la petite enfance, notant que le traitement est donné à dose modérée, et l’absence de reprise du diagnostic

Source officielle