CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

406 résultats pour « Yohan »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge de l'Exécution

677edb84b01eea4cf01a68e6

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRANSPARENCE [Adresse 3] [Localité 5] non comparante, représentée par Maître Elie COHEN, avocat postulant, barreau de l’Essonne Ayant pour avocat plaidant, Maître Nadège YONAN-MERCADIER, barreau de Rouen

Source officielle

Page 18 sur 21

← PrécédentSuivant →
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f20cdc6046d4720a4e0

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Jean-Philippe LEJEUNE GREFFIER : Béatrice OGIER DEMANDEUR Monsieur [A] [R] né le 19 Novembre 1977 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Andréa RAFFAELLI, avocat au barreau d’AVIGNON, Me Yohan

Source officielle
TJ

REFERES

69dff2eecdc6046d475f61c9

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

ALU prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] représentée par Maître Arnaud LABRUSSE, avocat au barreau de CAEN, substitué par Maître Yoann

Source officielle
TJ

REFERES

69739c31cdc6046d477009c4

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

en exercice, domicilié en cette qualité à la Mairie, [Adresse 7] [Adresse 3] représentée par Maître Marie LUNVEN de la SCP ADJUDICIA, avocat au barreau de COUTANCES-AVRANCHES, substituée par Maître Yoann

Source officielle
TJ

Chambre 1

69ced470cdc6046d47e7fbed

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Yoan HIBON, Vice-Président, statuant à juge unique GREFFIER : Madame Nasima BOUKROUH DÉBATS : A l’audience publique du 19 Novembre 2025 mis en délibéré au 21 Janvier 2026 prorogé au 02 Avril 2026 JUGEMENT

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

677842dae5fcd6312332fd93

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Yoan HIBON GREFFIER : M.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

677842dbe5fcd6312332fda3

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Yoan HIBON GREFFIER : M. Alexandre JACQUOT DEMANDERESSES S.A.R.L.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

677842dbe5fcd6312332fdab

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Yoan HIBON GREFFIER : M. Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [B] [O], demeurant [Adresse 9] représenté par Me Philippe HAGE, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSES S.A.R.L.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

LYON substitué par Me Maïté BURNEL, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE

67895b22428384b762e635c8

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

pouvoir régulier, DÉBATS : À l'audience publique du 05 Novembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : SECRET Yoann

Source officielle
TJ

Pôle social

678aa9d05289c7662ca2baa1

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

par Me Simon SPRIET, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Sophie SIEVERS, Juge Assesseur : Olivier PARTIOT, Assesseur pôle social collège employeur Assesseur : Yoan

Source officielle
TJ

Pôle social

678aa9d45289c7662ca2bba4

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Adresse 1] [Localité 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Sophie SIEVERS, Juge Assesseur : Olivier PARTIOT, Assesseur pôle social collège employeur Assesseur : Yoan

Source officielle
TJ

Pôle social

678aa9d75289c7662ca2bbfc

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

par Me Simon SPRIET, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Sophie SIEVERS, Juge Assesseur : Olivier PARTIOT, Assesseur pôle social collège employeur Assesseur : Yoan

Source officielle
TJ

JCP FOND

67f6d582a9d5adc260624b53

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

exécutoire délivrés à : Me Cecile BISCAINO Le : Dossier + Copie délivrés à : Le : DEMANDEUR(S) : Société SA BNP PARIBAS : [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Yoann

Source officielle
TJ

Chambre 9

67f044b302fc178212f85b16

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS Chambre 9 CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 04 avril 2025 DEMANDERESSE Madame [W] [X] née le [Date naissance 3] 1983 à [Localité 7], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Yoan

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

66fd999238de0398b51a77db

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Yoan HIBON GREFFIER : M.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

66fd999338de0398b51a7a77

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Yoan HIBON GREFFIER : M. Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION

6a189320cdc6046d4747d9dd

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

au barreau de RENNES Mme [O] [W] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Hugo CASTRES, avocat au barreau de RENNES ET : DEFENDEUR : Mme [I] [Y] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Yohann

Source officielle
TJ

C6-REFERES

6a0cd228cdc6046d473c9c47

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Chambéry sous le n°842 930 554 dont le siège social est sis 779 rue Pierre et Marie Curie - ZI de la Trousse 73490 LA RAVOIRE, prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Yohann

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65aacc830c777d3ec8eb6370

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Syndicat des copropriétaires de l’immeuble situé [Adresse 1], représenté par son syndic, la Société PARISIENNE GESTION TRANSACTION DE BIEN - GTB - S.A.R.L [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Yohanna

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX PRESIDENCE

68e7a51b033cf481c39a3e10

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Yoan HIBON GREFFIER : M.

Source officielle