La présente ordonnance est susceptible d'appel dans le délai de 10 jours à compter de sa notification, au greffe de la Cour d'Appel de Paris (pôle 1 -chambre 5 - procédures particulières - escalier Z-

Portalis DB2Q-W-B7J-F26C JUGEMENT D’ADJUDICATION DU 02 Octobre 2025 A l'audience publique du Juge de l’Exécution statuant en matière de Saisies Immobilières du 02 Octobre 2025 tenue par Madame ESCALLIER

Au fond de la salle, un escalier mène au sous-sol. On trouve les toilettes H/F dans cette parties de la salle, dans un état correct.

Publicité Foncière de [Localité 17] volume 2024 S n° 000104, la vente des biens et droits immobiliers consistant en : - un appartement portant le numéro 427 du plan situé au rez-de-jardin du Bâtiment C escalier

N] [Y] afin d’entendre le juge des référés : - juger que les travaux réalisés par Madame [N] [L] épouse [G] et Monsieur [F] [G] tenant à l’agrandissement du petit palier entre la porte-fenêtre et l’escalier

Cession du 2 juillet 2022 (2022P15818), [Adresse 2], lot n°2 dans un ensemble immobilier ancien, en rez-de-chaussée avec accès sur l’avenue, une boutique avec cabine, escalier particulier menant au sous-sol

Derrière la vitrine, un bloc central à l’intérieur duquel se trouvent un bureau, un escalier vers le premier étage, arrivée d’un escalier venant du sous-sol, une réserve avec installations téléphoniques

On note la présence d'un monte-charge et d'un escalier desservant le sous-sol.

Monsieur [F] [L] et Madame [I] [O] épouse [L] invoquent avoir dénoncé des réserves à la SAS COFIDIM par courrier recommandé du 25 mai 2023 concernant: les différences de hauteurs de l'escalier béton,un

[G] [Z] et Mme [A] [Z] [P] sur des locaux situés [Adresse 3] (Escalier 1, 5ème étage, porte 19), moyennant le paiement d’un loyer mensuel de 586,16 euros, outre une provision sur charges.

26/00016 JUGEMENT D’ORIENTATION DU 20 MAI 2026 AUTORISANT LA VENTE AMIABLE A l'audience publique du Juge de l’Exécution statuant en matière de Saisies Immobilières du 07 mai 2026 devant Madame ESCALLIER

[A] [H] [K] sur des locaux situés au [Adresse 3] à [Localité 2] (escalier A, 2e étage, porte 0037), moyennant le paiement d’un loyer mensuel de 441,94 euros hors charges.

[U] [Y] sur des locaux situés au [Adresse 3] [Localité 1] (Escalier 4, 1er étage, porte 49), moyennant le paiement d'un loyer mensuel de 368, 26 euros, outre provision sur charges.

[U] [H] un logement situé immeuble Théodore Six, rue Élisée Reclus, entrée 1000, escalier 01, niveau 01, appartement 006 à SAINT-ÉTIENNE-DU-ROUVRAY (76800), moyennant un loyer mensuel initial de 463,26

-condamner la société [J] [F] à communiquer à la société Foncière 184 les éléments suivants relatifs à l‘ouverture d‘une trémie dans le plancher du local situe [Adresse 5] et la création d'un escalier

2025 au Service de la Publicité Foncière de Marseille volume 2025 S n°00085, la vente des biens et droits immobiliers consistant en : Premier lot de vente : - un appartement de type 4 à droite de l'escalier

Par acte sous seing privé en date du 15 octobre 2015, l'établissement public industriel et commercial PARIS HABITAT - OPH a donné à bail à Monsieur [N] [H] un appartement situé au neuvième étage de l’escalier

En outre, si le commissaire de justice note l’absence de reprise d’éléments sous-escalier, situés au droit du mur de la salle de bains, qui lui permet de voir sous la baignoire, aucun élément du devis

Les époux [C] versent aux débats le procès-verbal de reprise des lieux dressé par Maître [G] le 04 octobre 2021, duquel il ressort que l’escalier qui permettait de descendre dans la pièce a été démonté

sous seing privé du 13 novembre 2013, l’établissement public Assistance Publique - Hôpitaux de [Localité 1] (AP-HP) a donné à bail à Mme [F] [H] un appartement à usage d’habitation situé [Adresse 3], escalier