Elle explique qu’elle est parfois contrainte de dormir chez des amis ou dans une voiture par peur que son plancher cède.

les rapports sexuels durant une année, préjudice pris en compte dans les souffrances endurées, Préjudice esthétique : 1/7 compte tenu de la légère boiterie nécessitant une aide à la marche une canne parfois

terminer le 31 aout 2014, moyennant un loyer annuel d'un montant de 12.000 euros payable mensuellement en douze termes égaux pour une activité de vente et de négoce d’objets de décoration, ameublements, parfumeries

et petite distribution, commercialisation, import et export, achat et vente, et production de jeux de société, jouets et produits dérivés, comme les vêtements, appareils électroniques, articles de parfumerie

Par arrêté en date du 24 juillet 2018, paru au Journal Officiel le 12 août 2018, la commune de [Localité 4] a fait l’objet d’une reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour les “mouvements de

pièces 7 à 13), que le porche et la cour de l’immeuble, très facilement accessibles depuis la voie publique, sont régulièrement occupés par des personnes extérieures à la résidence, sans domicile fixe, parfois

Ils prétendent à ce titre que le formaldéhyde était présent parfois dans de fortes quantités dans l’ensemble des produits de nettoyage et de désinfection habituellement utilisés par les employés sur ce

Il est précisé que « le discours est parfois incohérent, coq à l’âne fréquent avec déraillement. Sentiment de persécution, opposition aux soins.

La Cour estime que l’appréciation de ce minimum de gravité dépend de l’ensemble des données de la cause, notamment de la durée du traitement et de ses effets physiques ou mentaux ainsi que, parfois, du

et maintenu par la [10], en effet, Madame présente des douleurs séquellaires avec un freinage douloureux en fin de course au niveau du rachis cervical sans composante neurologique mais nécessitant parfois

Elle ne verbalise aucun mot durant l’entretien, répond parfois par des hochements de tête. Elle est d’accord avec la poursuite de l’hospitalisation, ne semble pas comprendre pourquoi elle est ici.

Il ressort de ce constat que de nombreux messages signés “[I]”, lui ont été adressés parfois par dizaine le même jour, que cette dernière lui demande à plusieurs reprises de la “ débloquer sur Viber”,

Ils ont signalé les difficultés tout au long de la location, si l’agence immobilière et le propriétaire ont parfois mis du temps à trouver une solution, comme en ce qui concerne la salle de bain inexploitable

La Cour estime que l’appréciation de ce minimum de gravité dépend de l’ensemble des données de la cause, notamment de la durée du traitement et de ses effets physiques ou mentaux ainsi que, parfois, du

Madame [M], dans le cadre de son questionnaire, indique utiliser son ordinateur à 99% de son temps de travail en précisant qu’il lui arrive parfois d’avoir les doigts qui se raidissent pendant la saisie

Elle déclare avoir dû parfois revenir sur ses décisions devant le mécontentement des équipes.

évalués à la somme de 33,60, 33,72, 45,60 euros, 186 euros et 546 euros, il y a lieu de les ramener au coût d'un courrier recommandé par an, rien ne justifiant la pluralité d'envois soumis à la cause, parfois

du 16/07/2024, établi par un psychiatre de l'établissement d'accueil, énonçant que le patient a l'esprit infiltré d'idées complotistes, marginales, ésotériques, pseudo-philosophiques, écologistes, parfois