[A] à lui payer la somme de 8 405,54 € au titre du solde du marché ou, à tout le moins, de placer en compte séquestre la somme de 15 905,54 €.

Le certificat médical initial établi le même jour mentionnait « hématomes de la cuisse droite, jambe droite post chute au travail en glissant sur les marches d’escaliers.

des familles ; que sa demande est prématurée pour être formée pour anticipation ; que Monsieur [O] admet globalement être autonome pour la réalisation des actes de la vie quotidienne et de loisirs (marche

inférieurs, une abolition bilatérale du nerf plantaire interne, une abolition des réflexes achilléens, des troubles de la sensibilité thermique et douloureuse au niveau des pieds, une impossibilité de marcher

Sur le fond, Me [K] [A] plaide le non renouvellement de la rétention administrative de son client pour les motifs suivant : il a des oncles en france, il travaillait dans les marchés non déclaré pour subvenir

Aux termes de ce protocole, la société [Q] s’était engagée à reprendre l’étanchéité et la pose du carrelage sur les contre-marches.

Sur les conseils du maître d'oeuvre, les époux [A] ont confié à la société [I] TP des travaux de terrassement avec fosse septique, selon marché de gré à gré, avec un devis à hauteur de 11959,62 euros TTC

Mme [E] [B] a ensuite commandé des travaux complémentaires à la société HEXA'HOME portant le montant total du marché de travaux à 89 513,10 euros TTC.

2023, soit à une date antérieure à la date de la demande d'AAH ; - elle supporte une fatigue quotidienne très importante et il lui est extrêmement difficile d'effectuer les tâches quotidiennes comme marcher

[Z] [S] a déclaré qu'il devait sortir le plus vite possible de l'hôpital parce qu'il devait s'occuper de sa mère qui avait une canne et du mal à marcher, des douleurs dans tout le corps, des pertes de

[H] [T] [Y] a adressé à la SARL PRESTATIONS MECANIQUES MOBILES une lettre recommandée avec avis de réception le mettant en demeure de lui restituer la voiture en parfait état de marche sous astreinte de

Il propose d’évaluer la perte de chance à 40 % de la valeur de marché d’un véhicule de ce type affichant un kilométrage de 190 000 km outre la réparation de son préjudice moral et frais irrépétible.

Sur les manifestations de la luxation de la hanche Sur le diagnostic avant la marche L’enfant, née le [Date naissance 7] 2009, a marché à 14 mois, soit en août 2010.

le 23 mai 2024, la société FRUCTIPIERRE demande au juge des loyers commerciaux de : « - Fixer le montant du loyer du bail de renouvellement de la société AUCHAN SUPERMARCHE à la valeur locative de marché

Après notification du décompte, l’Entreprise titulaire du marché dispose de 8 jours pour présenter par écrit ses observations éventuelles.

S’agissant enfin des difficultés à la marche et de la perte de mobilité alléguée, la MDPH indique que le médecin qui l’a examiné à la MDPH a bien repéré les difficultés à la marche mais a considéré qu’

Elle ajoute que la Sccv Le Vip 182 ne rapporte pas la preuve d’un manquement contractuel de sa part qui justifierait qu’elle ne s’acquitte pas du solde du marché.

Par acte de commissaire de justice en date du 14 septembre 2023 (RG 23/01738), les consorts [P] ont fait assigner en référé : la SARL L'IMMOBILIERE DU MARCHE, exerçant sous le nom commercial ORPI ;aux

Ce document deviendra alors un document de marché et les entreprises retenues s’engagent à le respecter ».

marches d’extrémité ont été adaptées à cause d’une mauvaise prise de cote ; malfaçons au niveau de la dernière marche et contremarche et dans la jonction entre l’escalier et le parquet bois ; absence