Il présente un traumatisme du genou gauche. Le certificat médical initial daté du même jour mentionne : « contusion genou gauche épaule gauche et région cervicale ».

Juillet 2024 N° RG 20/00735 - N° Portalis DBYS-W-B7E-KXEY Code affaire : 89E COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président: Dominique RICHARD Assesseur: Aurore DURAND Assesseur: Alain

[V] [X] [T] (Maître Alban BORGEL de la SELARL SELARL CABINET BORGEL & ASSOCIES) C/ Compagnie d’assurance AXA (la SARL ATORI AVOCATS) DÉBATS : A l'audience Publique du 07 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL

Dans cette optique, elle a mandaté la société Alain Ferrand (ci-après SAS Alain Ferrand) exerçant sous le nom de Couverture Dunoise qui a établi un devis le 12 juillet 2017 pour un montant total de 7 847,36

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Alain de LANGLE Me Marie JACQUIER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/02373 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZL3E

Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [Y] [S] agissant en qualité de curatrice de sa mère Mme [V] [O]-[S], demeurant [Adresse 7] - [Localité 3] représenté par Me Alban BORGEL, avocat au barreau de MARSEILLE

Il est relevé à ce titre que l’intéressée déclare être titulaire d’un bac professionnel en Albanie et dit avoir travaillé pendant 26 ans, soit jusqu’en 2018, en tant qu’ouvrière en Albanie de sorte qu’

, dont le siège social est sis [Adresse 4] représenté par Me Cécile LEMAISTRE BONNEMAY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1286 DÉFENDERESSE Madame [N] [T] domiciliée : chez Monsierur [E] [L],

HAUTE SAVOIE SUD 7 boulevard Auguste Priou 44120 VERTOU Représentée par Maître Dominique Paule DUPARD, avocate au barreau de PARIS substituée par Maître Suzanne HUMBAIRE, avocate au même barreau Défenderesse

, l'un au titre du ménisque gauche et l'autre au titre du ménisque droit.

352J-W-B7H-C2GW6 N° MINUTE : JUGEMENT rendu le jeudi 11 janvier 2024 DEMANDERESSE Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 1] [Localité 4], Représenté par son syndic FONCIA [Localité 7] RIVE GAUCHE

Elle est également porteuse depuis novembre 2016 d'un syndrome du canal carpien gauche qui a été opéré à cette époque et dont elle garde une diminution de force motrice de la main gauche associée à des

Elle fait valoir que la limitation de la flexion du coude gauche justifie un taux de 15% auquel il convient d’ajouter un taux au titre des douleurs et de la perte musculaire.

[Q] [V] a consulté un médecin traitant le 28 août 2024 dont le certificat médical mentionne des cervicalgies, lombalgies et des douleurs de l’épaule gauche et genou gauche.

la convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En présence de Monsieur [D] [T], régulièrement convoqué, assisté de Me Olivia GUIBERT, avocat

PARTIES DEMANDEUR Monsieur [K] [T] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] immatriculé à la sécurité sociale sous le n° [Numéro identifiant 3] représenté par Maître Alban

au barreau de PARIS, vestiaire #B0317 DÉFENDERESSES LE [9] (SITE [12]) [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Maître Alain BARBIER de la SELARL d’Avocats BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de

Juillet 2024 N° RG 20/00763 - N° Portalis DBYS-W-B7E-KXHU Code affaire : 89E COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président: Dominique RICHARD Assesseur: Aurore DURAND Assesseur: Alain