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32 résultats pour « Alphonse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre 3ème section

686579ba72b7e1b6bf1d7afb

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

STOP PARK 12 avenue Alphand 94160 SAINT-MANDÉ représentée par Maître Antoine LE BRUN de la SELAS FIDAL, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire #NAN702 Décision du 02 juillet 2025 3ème chambre

Source officielle
TJ

JEX

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68643bae0bb2f8a66ca648ab

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

société anonyme au capital de 86 998 832 € immatriculée au RCS de NANTES sous le numéro 855 801 072, domiciliée : chez OFFICE NOTARIAL TRENTE CINQ NOTAIRES, dont le siège social est sis 28 Avenue Alphonse

Source officielle
TJ

REFERES

68e0321774e929a9d8fc56e6

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

SAS CDC, immatriculée au RCS de TOULON sous le numéro 841 673 965, dont le siège social est sis LE PANORAMA 151 Avenue Alphonse LaVALLEE - 83130 LA GARDE, prise en la personne de son représentant légal

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

69dd4229cdc6046d471fb6ba

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

1] [Localité 3] Tous deux représentés par : Maître Raphaële HIAULT SPITZER de la SCP JURISEXCELL, avocats au barreau de BEZIERS DEFENDERESSE : LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 2] ALPHONSE

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

69dd4221cdc6046d471fb630

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

1] [Localité 3] Tous deux représentés par : Maître Raphaële HIAULT SPITZER de la SCP JURISEXCELL, avocats au barreau de BEZIERS DEFENDERESSE : LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 2] ALPHONSE

Source officielle
TJ

JCP

67f83421cf40727a0044715d

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

délivré à : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 14 JANVIER 2025 DEMANDERESSE Mme [J] [U] Née Le 24/04/1950 à CASABLANCA MAROC née le 24 Avril 1950 à CASABLANCA MAROC 3 Rue Saint Yon Résidence Alphonse

Source officielle
TJ

PEC sociétés civiles

6785675caaacbea0fe680f09

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

) représentée par Maîtres Romain BINELLI et Alexandre JAMES de la SELARL WOOG & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidants, vestiaire #P0283 DEFENDEUR Monsieur [S] [D] 08, avenue Alphonse

Source officielle
TJ

CTX Gal inf/= 10 000€

68683b324965b5d9df326228

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DUFOUR, Greffier DEMANDERESSE : SCI DE LA MARNE [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Maître Jean-yves PONCET de la SCP PONCET DEBOEUF BEIGNET, avocats au barreau de l'EURE,susbtitué par Me Alphonse

Source officielle
TJ

REFERES

678eaa06bfd75b73b3e409b2

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me DIMECH Léa de la SELARL TURENNE AVOCATS (anciennement RINEAU & ASSOCIÉS AVOCATS), demeurant 1, rue Alphonse

Source officielle
TJ

Droit commun

6a15e667cdc6046d47057ec0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

SCI L’IMMOBILIERE P 29 rue Alphonse Daudet 82000 MONTAUBAN représentée par Maître Cécile GERBAUD, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE Caisse CPAM DE TARN ET GARONNE 592 BOULEVARD BLAISE DOUMERC 82000

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

677eee45b01eea4cf01aa08d

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Adresse 6] [Adresse 1] Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Marie-christine BEIGNET, avocat au barreau de l’EURE substituée par Me Alphonse

Source officielle
TJ

JAF CAB 1

65bbc9c69721cd1c6a2d4089

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Appartement 2 97420 LE PORT représenté par Me Zeïneb DRIDI, avocat au barreau de SAINT DENIS DE LA REUNION EN DÉFENSE : Madame [N] [Z] épouse [C] née le 16 juin 1988 à ITAMPOLO (MADAGASCAR) 15 rue Alphonse

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