de BORDEAUX Madame [Y] [Q], demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Anne-Laure DAGORNE de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocats au barreau de BORDEAUX Me Anne marie GORDON, Me Nicolas MORAND-MONTEIL

représentée par Me Marie-Christine CHASTANT-MORAND de la SCP CHASTANT-MORAND, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P0072 Décision du 16 Janvier 2024 5ème chambre 1ère section N° RG

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 14 Mars 2024 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 11 Janvier 2024 GROSSE : Le 15 mars 2024 à Me MOLLAND

ORDONNANCE DU : 26 Décembre 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats en audience publique le : 10 Octobre 2024 GROSSE : Le 27 décembre 2024 à Me Erwan MOLLAND

[A] [V] SENTEURS [C] ET [X], [F] [U], [D] [U] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BERGERAC Première Chambre CIVILE ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT INCIDENTS JUGE DE LA MISE EN ETAT : Madame Anne MAUCHAMP

Immatriculation 5] N° MINUTE : 8/2025 JUGEMENT rendu le mardi 08 avril 2025 DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER SIS [Adresse 4] représenté par son syndic, CABINET MORGAND

Totale numéro 2022/033279 du 28/10/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 16] Représenté par Me Elisabeth MORAND DE GASQUET, Avocate, #E1180 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES

impaires, - la seconde moitié des vacances scolaires les années paires, pendant les grandes vacances scolaires : - les années paires la première et la troisième quinzaines des vacances scolaires d

Totale numéro 75056-2025-003410 du 07/02/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 1] Représenté par Me Elisabeth MORAND DE GASQUET, Avocat, #E1180 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES

CHRISTIN de la SELARL ANTOINE CHRISTIN AVOCAT, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 720 DEFENDEURS Compagnie d’assurance SMA SA [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Valérie-ann

DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 04 Avril 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 01 Février 2024 GROSSE : Le 05 avril 2024 à Me MOLLAND

[Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Jordana UZAN, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 466 DÉFENDEUR Monsieur [P] [Q] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Karim MORAND

N° RG 22/00538 - N° Portalis DBW3-W-B7G-ZXBK AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [G] [T] né le 31 Décembre 1960 à [Localité 4] (MAROC) [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Delphine MORAND

ORDONNANCE DU : 02 Avril 2026 DOSSIER N° : N° RG 25/00146 - N° Portalis DBXO-W-B7J-C5GD TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BERGERAC Troisième Chambre CIVILE ORDONNANCE DE REFERE PRESIDENT : Madame Anne MAUCHAMP

de la SELASU CHASTANT MORAND, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0072 La CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU VAR [Adresse 2] [Localité 5] Non représentée Décision du 23 Avril 2024

Elodie BOSSELER de la SELARL AD VITAM AVOCATS, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE - #PN772 DEFENDERESSES Madame [H] [O] [Adresse 7] [Adresse 7] représentée par Maître Marie-christine CHASTANT MORAND

DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 04 Avril 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 01 Février 2024 GROSSE : Le 05 avril 2024 à Me MOLLAND

audience publique du 21 Janvier 2026, devant : Président : Axelle LE BOULICAUT, Vice-présidente Assesseurs : Joëlle TARRISSE, Juge Pascale RABEYRIN-PUECH, Magistrate à titre temporaire Assistées de : Anne