SUZZI - ATMP 76 - M.

copie exécutoire à Me Renaud ARLABOSSE Me Anaïs GARAY 2 copies service des expertises 1 copie dossier délivrées le : Envoi par Comci à Me Renaud ARLABOSSE Me Anaïs GARAY FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS

de la SCP BEN BOUALI PAUL SUZZI --------------------------------------- MK/CMD JUGT S/F Copie exécutoire à : - Maître Caroline INQUIMBERT de la SELARL MARY-INQUIMBERT le - Maître Bastien SUZZI de

Dossier Copies électroniques : - Me SUZZI DEMANDERESSE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU HAVRE, dont le siège social est sis [Adresse 2], Repésentée par Mme [H] [X], salariée munie d’un pouvoir

[Adresse 1] c/ [L] [O] Copie exécutoire délivrée à Me Frédéric MORISSET Copie certifiée conforme délivrée à Me Bastien PELLEGRIN EXPERTISE l’an deux mil vingt six et le dix Avril À

SUZZI Avocat au Barreau du Havre Aide Juridictionnelle Totale [Z] [V] né le 08 Mars 1994 à LILLEBONNE (SEINE-MARITIME) 14 rue Paul Vaillant Couturier 76610 LE HAVRE représenté par Me Bastien SUZZI Avocat

1 CCC DOSSIER + 1 CC Me G GANASSI + 1 CC Me VUKIC + LRAR aux parties Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 20 MAI 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 22/10191 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XLSQ Jugement du 13 Janvier 2026 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à

Maître [F] [C] de la SELARL [17] --------------------------------------- MK/LB LRM Copie exécutoire à : - Maître Bastien SUZZI de la SCP BEN BOUALI PAUL SUZZI le - Maître Claire VARGUES de la SELARL

DB3D-W-B7J-K6TS MINUTE n° : 2026/242 DATE : 08 Avril 2026 PRÉSIDENT : Monsieur Frédéric ROASCIO GREFFIER : Mme Emma LEFRERE DEMANDERESSE Madame [L] [D], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Nicolas BASTIANI

SOL ESSAIS Copie exécutoire délivrée à Me Bastien PELLEGRIN Copie certifiée conforme délivrée à Me Jean-baptiste BISSON Me Cécile COSTIERA-GIAMARCHI Me Vivian THOMAS Me Eric VEZZANI

RESIDENCE LE MURIER MINUTE N° DU 03 Juillet 2025 N° RG 24/03657 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P6VZ Grosse délivrée à Me TROIN Thierry Copie délivrée à Me CAIRE Bastien le

SAVAJULAU [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Nicolas BASTIANI de la SELARL AUBOURG & BASTIANI, avocats au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEURS: Madame [G] [E] veuve [Z] née le 08 Février 1943

AZUR DIFFUSION, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparant COPIES DÉLIVRÉES LE : 1 copie exécutoire à ; - Me Nicolas BASTIANI 1 copie dossier EXPOSÉ DU LITIGE Madame [B] [F] a acquis

simple à : - Me CONTAT - Me LOUBEYRE - Me LE LAIN Copie exécutoire à : - Me CONTAT - S.A.

Les deux voitures ont subi des dommages suite à un incendie. Les certificats d’immatriculation ont brûlé ».

LE VAL MARIE [Adresse 5] [Localité 3] Rep/assistant : Me Bastien CAIRE, avocat au barreau de NICE DÉFENDEUR et S.A AXA FRANCE IARD Dont le siège social est sis [Adresse 8] [Localité 12] Rep/assistant

LE 10 Janvier 2025 : 1 copie exécutoire à ; - Maître Nicolas BASTIANI 1 copie dossier EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé du 1er juillet 2019 et du 1er octobre 2019, LA SOCIETE FONCIERE

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ 8ème chambre 2ème section N° RG 24/12888 N° Portalis 352J-W-B7I-C57KK N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

Le corps étranger est évocateur d’une petite aiguille de 1,8 cm de grand axe ».