AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service des Criées
671016ffdcd2b6b1424dec63
8 octobre 2024
8 octobre 2024
n° 568 501 282 B, ayant son siège social [Adresse 3] à [Localité 14], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Paul BUISSON
Source officielleService des Criées
671ff709f5341ca999b09622
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Strasbourg sous le n 568 501282 B, ayant son siège social [Adresse 1]) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Paul BUISSON
Source officielleService des Criées
68f69180f444f3ad06a4f692
7 octobre 2025
7 octobre 2025
12] sous le numéro 319 557 245, ayant son siège social à [Adresse 14], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Paul BUISSON
Source officielleJEX MOBILIER
696038b4cdc6046d47ae7523
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Adresse 3] [Localité 2] représenté par la SELARL DRAGEON & ASSOCIES, avocat au barreau de LA ROCHELLE ET PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [M] [F] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Dimitri BUISSON
Source officielleChambre des Référés
68e55fc60e2901d10fa3cf49
7 octobre 2025
7 octobre 2025
SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE CANOP EE SISE [Adresse 7] DEMANDEURS Monsieur [T] [W], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Anne-sophie CHEVILLARD-BUISSON, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officielleQuatrième Chambre
68223ae13cb412de3258ecbf
1 avril 2025
1 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] Quatrième Chambre N° RG 24/00048 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YUS2 Minute Numéro : Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Pierre BUISSON,
Source officielleChambre des Référés
68642cea0bb2f8a66ca6197e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
demeurant [Adresse 4] représentée par Me Jérôme NALET, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 283 DEFENDEURS Monsieur [A] [M], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Anne-sophie CHEVILLARD-BUISSON
Source officielleService des Criées
6807f1faeb5d421e6c59c5a9
8 avril 2025
8 avril 2025
Adresse 17], immatriculé au RCS de [Localité 16] sous le numéro 542.029.848, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représenté par Me Paul BUISSON
Source officielleChambre 2 Cabinet 3 -JAF3
67a67ab19324999a647ab60a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[M] [L] [G] [H] Mme [A] [C] [B] épouse [H] Grosses : 2 Me Lucie BUISSON Me Elsa POUDEROUX Copie : 1 Dossier Me Lucie BUISSON Me Elsa POUDEROUX PARTIES : REQUÊTE CONJOINTE
Source officielleService des Criées
67fd65f8e85d0474bddb8f37
1 avril 2025
1 avril 2025
représentée par Me Paul BUISSON, avocat au barreau du VAL D’OISE PARTIES SAISIES Monsieur [N] [W] [J] [G] [V] [O] né le [Date naissance 2] 1994 à [Localité 11] (VAL-D’OISE) [Adresse 10] [Localité 15
Source officielleJEX cab 2
69654fbecdc6046d471038ef
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] ■ N° RG 25/81687 - N° Portalis 352J-W-B7J-DA3LK N° MINUTE : CE au S.D.C [Adresse 9] par LRAR et LS CE à Me BUSSON par LS CCC à Madame [T] par LRAR et LS
Source officielleJEX IMMOBILIER_VENTES
66fedbd5172da17169e92e65
3 octobre 2024
3 octobre 2024
qualité au siège [Adresse 2] - [Localité 7] représentée par Maître Carolina CUTURI-ORTEGA de la SCP JOLY CUTURI WOJAS REYNET- DYNAMIS AVOCATS, avocats postulants au barreau de BORDEAUX, Maître Paul BUISSON
Source officielleRéférés civils
65bc61e24fb290a3460741c2
15 janvier 2024
15 janvier 2024
LE CRÉDIT LYONNAIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Pierre BUISSON, avocat au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 11 Décembre 2023 Notification le à : Maître
Source officielleChambre des Référés
67f028d702fc178212f7fc15
3 avril 2025
3 avril 2025
Monsieur [N] [J], ès-qualités d’usufruitier, né le 21 juillet 1946 à [Localité 9], de nationalité française, demeurant [Adresse 5] à [Adresse 11] [Localité 1] représenté par Me Anne-Sophie Chevillard-Buisson
Source officielleVENTES
6894fa195418c246fd6a8e5b
4 avril 2025
4 avril 2025
légal domicilié en cette qualité audit siège, domicile élu : chez Chez Me Florence ADAGAS-CAOU, dont le siège social est sis [Adresse 7] CREANCIER POURSUIVANT LA VENTE représenté par Maître Paul BUISSON
Source officielleRéférés civils
65bc61c34fb290a346074085
15 janvier 2024
15 janvier 2024
LE CRÉDIT LYONNAIS, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Pierre BUISSON, avocat au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 11 Décembre 2023 Notification le à : Maître
Source officielleSaisies Immobilières
66b26e5ad90d454e62ee8a40
3 juillet 2024
3 juillet 2024
CREANCIER POURSUIVANT Représenté par Maître Paul BUISSON de la SELARL PAUL BUISSON, avocat plaidant au barreau du VAL D’OISE et par Maître Marion CORDIER de la SELARL SILLARD CORDIER & ASSOCIÉS, avocat
Source officielleQuatrième Chambre
67002fecc34eb4cc85782ecc
1 octobre 2024
1 octobre 2024
N° RG 23/00297 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XMLQ Jugement du 01 Octobre 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Béatrice ABEL, vestiaire : 3 Me Pierre BUISSON
Source officielleCh. 9 REFERES
677ef54eb01eea4cf01ab659
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Marc HECHLER, Premier Vice-Président GREFFIER : Anne-Marie MARTINEZ, Greffière PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [N] [V] [Y] demeurant 20 rue Robert Schumann - 54850 MESSEIN représenté par Me Patrice BUISSON
Source officielleChambre 1 cab 01 A
686eb22072b5e5e648caf69e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
CREDIT LYONNAIS La SA CRÉDIT LYONNAIS est représentée par son directeur général en exercice ORDONNANCE Ordonnance du 14 Janvier 2025 le: Expédition et copie à : Me Pierre BUISSON - 140 la
Source officiellePage 2 sur 14