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1 816 résultats pour « Carpier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

69dd602ccdc6046d4721fde0

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Dans le dossier concernant : Madame [I] [X] née le 17 Mars 1999 à [Localité 2], Demeurant [Adresse 1] accueilli à l’EP[Etablissement 1] de [Localité 1] comparante, assistée de Maitre Stéphanie CARLIER-BRAME

Source officielle
TJ

JLD

69dd6032cdc6046d4721fe58

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

dossier, Dans le dossier concernant : Madame [Q] [U] née le 19 Avril 1995 à [Localité 3], Demeurant [Adresse 1] accueilli à l’EPSMD de [Localité 1] Non comparante, Représentée par Maitre Stéphanie CARLIER-BRAME

Source officielle
TJ

JLD

69d57899cdc6046d47730b4d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Avesnes sur helpe en date du 28 juin 2023, Née le 27 Janvier 1993 à [Localité 3], Demeurant Foyer Coallia - [Adresse 1] accueillie à l’EPSMD de [Localité 1] comparante, assistée de Maitre Stéphanie CARLIER-BRAME

Source officielle
TJ

JLD

69d578a1cdc6046d47730c3b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

dossier, Dans le dossier concernant : Monsieur [W] [K] né le 15 Juin 1937 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] accueilli(e) à l’EPSMD de [Localité 1] non comparant, représenté par Maître Stéphanie CARLIER-BRAME

Source officielle
TJ

JEX MOBILIER

69d6d7decdc6046d47931653

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Par bordereau d’instruction en date du 21 mai 2024 dénoncé le 28 mai 2024 à Monsieur [L], la société AGRO D’OC a fait diligenter une saisie-attribution sur le compte CARPA où étaient placés les fonds de

Source officielle
TJ

JLD

69dd601ecdc6046d4721fc89

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

du tribunal judiciaire de SOISSONS en date du 12 avril 2024. né le 03 Octobre 1972 à [Localité 2], Demeurant [Adresse 1] accueilli à l’EPSMD de [Localité 1] comparant, assisté de Maitre Stéphanie CARLIER-BRAME

Source officielle
TJ

Référés

6a0f6fa6cdc6046d477dec04

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il soutient avoir procédé au règlement des charges de copropriété de 12.323,76 euros ainsi que des frais engagés par le syndicat d’un montant de 670,19 euros sur un compte CARPA ouvert à cet effet et que

Source officielle
TJ

Service des référés

670eb2801c3411ff34535829

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Maître Aurélie DAUGER de la SCP LEFEVRE PELLETIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0238 DEFENDERESSES S.A.S.U ANDREU [Adresse 4] [Localité 23] représentée par Maître Jean-denis GALDOS DEL CARPIO

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

669022f3766d1156dbbed261

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Par des conclusions notifiées par voie électronique le 4 décembre 2023, les société Capri Sun AG et Capri Sun Vertriebs GmbH ont saisi le juge de la mise en état d’un incident.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6985f2c1cdc6046d4732909c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DU CARROIR S.A. ABEILLE IARD & SANTE C/ S.A. AXA FRANCE IARD S.A.S. ETABLISSEMENTS GILBERT METHIVIER DEMANDERESSES : S.C.E.A. DU CARROIR, dont le siège social est sis “[Adresse 5] S.A.

Source officielle
TJ

Référés

69d56460cdc6046d47717637

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Les défendeurs indiquent que la somme de 3 000 € est en cours de transaction à la Carpa, que des paiements ont été exécutés en octobre et décembre 2025 afin d’éteindre les causes du commandement, qu’un

Source officielle
TJ

JLD

69dd602fcdc6046d4721fe32

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

de [Localité 3] en date du 30 novembre 2023 Née le 06 Février 1993 à [Localité 4], Demeurant [Adresse 1] [Adresse 2] accueillie à l’EPSMD de [Localité 1] comparante, assistée de Maitre Stéphanie CARLIER-BRAME

Source officielle
TJ

Référés civils

6824dddcb351f8463a00b779

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

CARDI [Localité 6] C/ S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

6a189ea4cdc6046d4748b500

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

La somme de 145.000 a été transférée, le 13 janvier 2018, par les consorts [Y] sur le compte CARPA de l’ordre des avocats. L’expert a déposé son rapport le 25 août 2021.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

67003206c34eb4cc857895ac

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

SAPORE DI CAPRI [Adresse 3] [Localité 1] / France représentée par Me Grégory MOUY de la SELARL EPIGRAPHE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #L0129, et par Me Cécile PIAT

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

68dec1636af9fd1f8094b573

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

par la REGIE CARRIER [Localité 12] [K], ou celle effectuée par la société REGIE BCP-BONNEFOY-CARRIER-[Localité 12] venant aux droits de la REGIE CARRIER [Localité 12] [K] ; les conditions générales et

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

69859dc2cdc6046d47288eae

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

IMMEUBLE SIS [Adresse 1], domiciliée : chez SARL CITYA CARTIER, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Philippe CORNET, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [N]

Source officielle
TJ

J.E.X

677ecd76b01eea4cf01a3751

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

, que le 12 novembre 2022, le conseil de Monsieur [N] [S] lui a répondu, depuis son adresse mail qui s'avérera piratée, en ces termes, joignant un RIB CARPA : " Veuillez trouver en pièce jointe RIB CARPA

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

6708152889f19e8c50f83706

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

RUBEN.A [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Linda SIMONET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1129 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER, Juge, statuant en qualité de juge

Source officielle
TJ

Référés

6866ef90d33109fd079b7370

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

2024, puis en se rapprochant de la SCIC HAUTE ALSACE RECYCLAGE pour solliciter le relevé d’identité bancaire du compte CARPA du conseil de cette dernière.

Source officielle

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