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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
J.L.D. HSC
66fedae7172da17169e908d6
3 octobre 2024
3 octobre 2024
PSYCHIATRIQUES : Monsieur [L] [O] né le 17 Juillet 1987 à [Localité 5] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation : L’EPS DE [Localité 6] Présent (e) assisté (e) de Me Chanda
Source officielleChambre 2/section 3
6631315c19f939ca6242b822
30 avril 2024
30 avril 2024
Dans l'affaire entre : Madame [G] [Y] née le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 13] (GUINÉE) [Adresse 6] [Localité 10] demandeur : Ayant pour avocat Me Chanda JAMIL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS
Source officielleChambre 1/Section 5
669aa8d330bd4f0c3f6a82ea
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Elle explique en substance, en réponse aux moyens soulevés en défense, que : dans le respect des stipulations de l'article 21 de ses statuts, elle a toujours adressé au syndic CITYA CHAMBRAS, à qui il
Source officielle2ème chambre civile
69855188cdc6046d471fe9a5
5 janvier 2026
5 janvier 2026
=========== [E] [W] [V] épouse [F] C/ [X] [D] [F] ============= 2ème chambre civile Copie exécutoire + expédition délivrées le : à Maître Karine [Localité 14] de la SELARL [7] Maître Chahira
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
65cd138be3c16e330fea2401
30 janvier 2024
30 janvier 2024
[W] ADMINISTRATEUR DE BIENS RODOLPHE CHANDRUK, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me David GOLDSTEIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #G0402 COMPOSITION DU TRIBUNAL Laurence
Source officielle1ére chambre civile
68701cafb8daa57c7f67628e
3 avril 2025
3 avril 2025
MAIF, COMMUNE DE [Localité 7] C/ [V] [J] [B] 1ère Section Copie exécutoire + expédition délivrées le : à Me Carole ROBARD Me Chahira OUERGHI NEIFAR ___________________________________________
Source officielleServ. contentieux social
68debde16af9fd1f80948018
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Localité 3] représentée par Me Mylène BARRERE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 2104 DEFENDEUR Madame [U] [F] née le 25 Octobre 1984 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Chanda
Source officielleChambre 4/section 2
660eeaeafbb79e8fd3d2edfc
2 avril 2024
2 avril 2024
Totale numéro 2021/001693 du 10/08/2021 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 11] demandeur : Ayant pour avocat Me Chanda JAMIL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, avocat
Source officielleJLD CIVIL
697bc051cdc6046d472ac271
9 janvier 2026
9 janvier 2026
qui souffre de symptômes psychotiques et d’un état dépressif sévère, son adhésion aux soins est très précaire, elle refuse de prendre son traitement au prétexte qu’il est trop tard et que cela ne changera
Source officielleTPX RAM CG FOND
69d80389cdc6046d47afc592
7 avril 2026
7 avril 2026
Cela ne changera pas après la présente décision. Ils devront donc continuer à cohabiter ensemble, quel que soit le sens du présent jugement.
Source officielleChambre famille CAB 1
677ed6d6b01eea4cf01a58ea
6 janvier 2025
6 janvier 2025
N° Portalis DBWH-W-B7G-F45B AFFAIRE : [M] / [D] OBJET : Art. 751 du CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel DEMANDERESSE Madame [H] [M] épouse [D] née le 17 Mai 1979 à CHROY CHANGVAR
Source officielleTPX RAM CG FOND
69838841cdc6046d47e92528
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Cela ne changera pas après la présente décision. Ils devront donc continuer à cohabiter ensemble, quel que soit le sens du présent jugement.
Source officielleSurendettement
68f2af89e97b8c182997b99f
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Sur l'inutilité d'un moratoire de 24 mois en raison de sa situation qui ne changera pas dans deux ans.
Source officielleChambre 22 / Proxi surdt
69e7bf43cdc6046d470dadc2
13 avril 2026
13 avril 2026
S’il indique que cette situation changera prochainement par l’obtention d’une chambre en foyer, il ne le démontre pas, se contentant de fournir un formulaire de demande en ce sens.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
687ff9aa249b152198e85879
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le chirurgien le voit également le 02/05/23 et décrit sur des documents iconographiques un œdème sous chondrae interne et une destruction complète méniscale. M.
Source officielleJEX
69de93a0cdc6046d473d1916
10 avril 2026
10 avril 2026
Ainsi, la décision de justice intervenue le 12 novembre 2024 est valable et une saisie au fond ne changera pas la situation.
Source officielleJCP LOGEMENT
687014f0b8daa57c7f672563
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La défenderesse déclare à l’audience qu’elle doit bénéficier d’un titre de séjour à compter du 23 juin 2025, ce qui changera sa situation en lui permettant de travailler.
Source officielleCIVIL TP SAINT BENOIT
68f7b7a577f30025a664d4c4
6 octobre 2025
6 octobre 2025
MERCURA représentée par Monsieur [H] [E] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Chendra KICHENIN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉFENDEUR : Madame [L] [S] [Adresse 1] [Localité
Source officielleJEX
697b1489cdc6046d47132497
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Madame [Z] [Y] et Monsieur [D] [W] n'ont aucun contact entre eux mais à deux reprises, Monsieur [D] [W] lui a communiqué ses nouvelles coordonnées bancaires lorsqu'il changera de banque afin qu'elle puisse
Source officielleService des référés
65849131e41137cbf9fc84ac
21 décembre 2023
21 décembre 2023
a fait valoir que : - face aux difficultés qu’elle rencontre, elle met tout en œuvre pour que l’enrobé soit réalisé dans les plus brefs délais et la désignation d’un administrateur provisoire n’y changera
Source officiellePage 2 sur 3
KURI, Ripon Chandra
24/07/2026
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CHANDRA
16/07/2026
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Sarkar, Asish Chandra
12/07/2026
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GOPE, Nirmal Chandra
12/07/2026
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SCI CHANDRA
10/07/2026
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