CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

65 résultats pour « Chrel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre Cab2

6973c36ecdc6046d47785489

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

avocat plaidant ainsi que par Me Romain ALLONGUE, avocat au barreau de MARSEILLE avocat postulant Madame [Y] [C] intervenante volontaire née le 02 Septembre 1999 à MARSEILLE (13), demeurant cité du Charrel

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6905d9db18ad6c6cb289cdc8

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

KERACHNI de la SELARL HOARAU-KERACHNI, avocats au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION DÉFENDEUR : Monsieur [V] [E] [W], demeurant [Adresse 1] Non comparant, ni représenté Juge de l’exécution : Chloé CHEREL

Source officielle
TJ

1ère chambre

69d92babcdc6046d47c92821

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

de mandataire ad hoc de la SCI-SION dont le siège social est sis [Adresse 4] Non représentés COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Barthélémy HENNUYER Assesseur : Adeline CORROY Assesseur : Chloé CHEREL

Source officielle
TJ

2ème Chambre Construction

68e88b7a3ea43407b9fbb7fd

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

MILLENIUM INSURANCE COMPANY - MIC 26 avenue de Sylvie 77500 CHELLES représentée par Me Valérie FONTAN FARON, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant S.A.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67097a1d06866c0645d45074

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

[T], 4 rue Maurice Abbes - 77500 CHELLES actuellement hospitalisé au centre hospitalier de MARNE LA VALLEE, PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE près le tribunal judiciaire de MEAUX

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

66feede2172da17169eb0139

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[I], 4 rue Maurice Abbes - 77500 CHELLES actuellement hospitalisé au centre hospitalier de MARNE LA VALLEE, PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE près le tribunal judiciaire de MEAUX

Source officielle
TJ

JLD Hospitalisation

69d031c4cdc6046d47081e2f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[A] [I] né le 26 Septembre 1982, demeurant 14 rue de Gournay - 77500 CHELLES actuellement hospitalisé au centre hospitalier de MARNE LA VALLEE, PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67003f60c34eb4cc857b07ea

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[L] [C] né le 11 Juin 1973, demeurant 108 avenue du Maréchal Foch - 77500 CHELLES actuellement hospitalisé au centre hospitalier de MARNE LA VALLEE, PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f425db4e0040aa37360299

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

[F] [Z] né le 19 Décembre 1994, demeurant 12 boulevard Alsace Lorraine - 77500 CHELLES actuellement hospitalisé au centre hospitalier de MARNE LA VALLEE, PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA

Source officielle
TJ

Section des Référés

670975e106866c0645d3bb4a

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

GREFFIER : Madame Valérie PINTE, Greffier PARTIES : DEMANDERESSE Madame [M] [X] née le 23 Mars 1978 à NOGENT SUR MARNE (VAL-DE-MARNE), nationalité française, demeurant 39/41 rue Ingres - 77500 CHELLES

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67880f03c21c0e53e7908b11

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Adresse 3], agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Mélina PEDROLETTI, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626, Me Marie-Lise CHAREL

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69cff2aacdc6046d4700ae3a

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION DÉFENDEUR : Madame [U] [O] [W] [R] épouse [E], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Nathalie CINTRAT, avocate au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Juge de l’exécution : Chloé CHEREL

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69cff2b4cdc6046d4700aeee

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

15/05/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Saint-Pierre de la Réunion) DÉFENDEUR : Monsieur [C] [V], demeurant [Adresse 2] comparant en personne Juge de l’exécution : Chloé CHEREL

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6905da7f18ad6c6cb289db25

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Cédric KLEIN de la SELARL CREHANGE & KLEIN ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS Représentée par Me Frédérique FAYETTE, avocat au barreau de SAINT-[L]-DE-LA-REUNION Juge de l’exécution : Chloé CHEREL

Source officielle
TJ

1ère chambre

69d92bedcdc6046d47c93202

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Adresse 3] Représentée par Maître Karine ROUBY, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Barthélémy HENNUYER Assesseur : Adeline CORROY Assesseur : Chloé CHEREL

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

678ebe34bfd75b73b3e44775

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

DEMANDEUR Comparant, concluant, plaidant par Me Manon CHERASSE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Madame [W] [Z] épouse [N] née le 16 novembre 1967 à ISSOIRE (63) 17 rue du Lotissement la Cherelle

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6905dcda18ad6c6cb28a08af

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

DÉFENDEUR : Monsieur [G] [R], demeurant [Adresse 2] Représenté par Maître Brigitte HOARAU de la SELARL HOARAU-KERACHNI, avocats au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Juge de l’exécution : Chloé CHEREL

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

69cf0153cdc6046d47eb52d8

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

LE DÉVELOPPEMENT DE L’HABITAT (SDH) prise en la personne de son représentant légal [Adresse 7] [Localité 11] représentée par Me Noé BREYSSE, avocat postulant au barreau de la Drôme et Maître Nicolas CHARREL

Source officielle
TJ

1ère chambre

69d92bafcdc6046d47c92ad5

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

hyppo DE GERY de la SELARL GERY-SCHAEPMAN, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Barthélémy HENNUYER Assesseur : Adeline CORROY Assesseur : Chloé CHEREL

Source officielle
TJ

1ère chambre

69d92bf1cdc6046d47c93253

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Monsieur [V] [Z] demeurant [Adresse 4] Madame [E] [Q] [Z] demeurant [Adresse 5] Non représentés COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Barthélémy HENNUYER Assesseur : Adeline CORROY Assesseur : Chloé CHEREL

Source officielle

Page 2 sur 4

← PrécédentSuivant →