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62 résultats pour « Cook »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Bureau d'ordre référés

6879477364dcbd881bec8969

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

2025 devant la Présidente du Tribunal judiciaire de REIMS statuant en matière de référé, monsieur [J] [S] a assigné madame [V] [F] aux fins de la voir condamner à lui restituer le chat de race maine coon

Source officielle

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TJ

J.L.D. HSC

69de824dcdc6046d473be9d6

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

Qu’il faut être à la cool avec lui et il est cool.

Source officielle
TJ

Ch4.2 Inférieur à 10000 €

69786a9fcdc6046d47d6c7ba

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Société GROUPEMENT FRANCAIS DE CAUTION, dont le siège social est sis 7 Chemin de la Dhuy - 38240 MEYLAN représentée par Maître Bertrand DE BELVAL, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître Nathalie COOK

Source officielle
TJ

Ch4.2 Inférieur à 10000 €

696968b3cdc6046d47732318

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Société GROUPEMENT FRANCAIS DE CAUTION, dont le siège social est sis 7 Chemin de la Dhuy - 38240 MEYLAN représentée par Maître Bertrand DE BELVAL, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître Nathalie COOK

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

658b22bf2c4a0d96dcd773d8

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Elle indique à l’audience que sa contestation ne porte plus que sur le non-respect de la liste limitative des travaux du tableau n°16 bis, qui vise les travaux en cokerie et non les travaux de l’acier

Source officielle
TJ

3e ch. REFERES PAF

6a0e2c4acdc6046d475d04d6

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Tous représentés par Me Stéphane MILLIAND, de la SCP MILLIAND THILL PEREIRA, avocat au barreau d’ALBERTVILLE substitué par Me THILL, avocat au barreau de CHAMBERY et Me Coline QUENARD, de la SELARL COOK-QUENARD

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésenté par Me Julie ANDREU, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

6877f27bfd93c2d1757f722a

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[T] [K] indique avoir travaillé sur le site de [Localité 10] du 1er décembre 1978 au 31 mai 2007 en qualité d'agent contrôles et essais au sein de l'unité de la cokerie.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

670eb2861c3411ff34535954

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

La société THOMAS COOK et son assureur ont versé une provision de 4.000 € à Madame [X] et ont mandaté la société SEGWICK, leur courtier, cabinet spécialisé dans la gestion des sinistres.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69d801a6cdc6046d47afa579

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

4 formats (sol, calle et murs) : - quatre carton de carrelage Travertin classic 10x10 (pose murale, lavabo) ; - du parquet chêne massif ; - un support de douchette avec raccord de flexible, finition Cool

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65c3d93ec432ce7d11a6c93d

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[H] [C] fait valoir qu'il a souscrit un abonnement auprès de la salle de sport KEEP COOL qui a fermé ses portes en raison du confinement sanitaire tout en continuant à prélever les échéances de l'abonnement

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TJ

Contentieux Général

6866e04ed33109fd079b4823

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[H] [M] et Mme [K] [I], épouse [M] ont acquis, de Mme [N] [G], es qualités de vendeuse professionnelle, un chat de race Maine Coon, dénommé « tacoma kid » et identifié sous le numéro [Numéro identifiant

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TJ

Service des référés

6866e17ad33109fd079b4c6c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

S] [R] et Monsieur [N] [R], du gestionnaire de la voirie la commune de Saint-Etienne, de la société GB Architecte, de la société CM Economistes, de la société Icoba, de la société BEBC, de la société COO

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TJ

J.L.D. HSC

66fc37e92416523b99573ae1

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Il demande la levée de la contrainte afin que son régime d’hospitalisation soit plus “cool”. Il indique que son hospitalisation se passe bien. Il a un excellent docteur, très à l’écoute.

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TJ

Chambre 29 / Proxi fond

686c0b5ddd7001754d61a450

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[D] donne alors à Mme [I] les coor-données de M. [T] pour qu’elle se fasse payer. Mme [I] refuse de s’adresser à M.[T] avec lequel elle n’a jamais été mise en relation.

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TJ

Chambre 1 Section 4

68f2a350e97b8c182996d6ff

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COMPIEGNE MINUTE N° 25/148 AUDIENCE DU 07 Octobre 2025 CHAMBRE 1 SECTION 4 AFFAIRE N° N° RG 24/01136 - N° Portalis DBZV-W-B7I-COO5

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TJ

Chambre 1

6866ec7fd33109fd079b6bf1

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ainsi, sur la lettre du 18 mars 2019 adressée à [T] COOK VOYAGES [Localité 7], et, à Madame [J], et, celle adressée à l’avocat de la demanderesse, il est mentionné en bas de page qu’il s’agit du groupe

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TJ

3ème chambre 2ème section

662bf14ee266e89ef1189ec5

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

COOP.

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TJ

Chambre 9

6a10c10ecdc6046d479d665e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

SOC COOP PRODUCTION HLM UNION ET PROGRES, Autre SA coopérative à conseil d’administration, dont le siège social est situé [Adresse 10], immatriculée au RCS du Mans sous le numéro 576950075, prise en la

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TJ

PPP PÔLE MTT

69ceba8fcdc6046d47e61abc

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Madame [E] [S] expose qu’elle s’est abonnée à la salle de sports [Y] [B] VAISE le 31 août 2016 suivant une « formule cool » à 29,90 euros par mois avec une période initiale d'engagement de 12 mois ; qu'elle

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TJ

TJ - de 10 000 euros

68e88b543ea43407b9fbabb0

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

barreau de PARIS, avocat plaidant DÉFENDERESSE BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le numéro 605 520 071 [Adresse 4] [Localité 5] représentée par la SELARL COOK

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