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69 résultats pour « Defudes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

67783274e5fcd6312332d16b

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

juillet 2024 dans le cadre d’un péril imminent dans un contexte de troubles du comportement de type bizarreries-inadaptation avec un sentiment de persécution et une désinhibition comportementale avec dénudation

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66fc37e82416523b99573ac0

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

2024 mentionne une stabilité voire une dégradation clinique des comportements auto-agressifs (se tape la tête contre les murs) et des troubles du comportement avec des déambulations, des cris, de la dénudation

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

678ebe2fbfd75b73b3e44705

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

En l’espèce, Madame [C] [M] reproche à son époux, notamment, d’avoir diffusé des photographies d’elle dénudée sur des sites internet, ou encore d’avoir diffusé ses heures de baignade à la plage ou dans

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67d4844ea68a7746ee74c940

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

mauvais état des menuiseries, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes - peintures au sol et plafond dégradées et prolifération de moisissures - installation électrique non conforme, avec fils dénudés

Source officielle
TJ

AFFAIRES FAMILIALES

6866c91ad33109fd079ab8ef

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

AFFAIRE : N° RG 25/00111 - N° Portalis DBYL-W-B7J-DEFD TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DAX -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= JUGEMENT

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

66feec3c172da17169ead068

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

sur la situation de santé mentale et le comportement du patient, étayé par les certificats médicaux produits, relevant que le patient, souffre de troubles autistiques, a nu comportement desinhibé, se déude

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6696413af5112d8edd057dc5

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

de la pensée, idées délirantes de persécution et menaces de passage à l’acte ; - le second, signé le 06 juillet 2024 par le docteur [B], évoquait un patient ludique, imprévisible, désinhibé, qui se dénude

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66843f788bcff606d9c38f3d

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Il présentait une désinhibition comportementale avec dénudation. Son humeur était dysphorique, son discours incompréhensible avec des coqs à l’âne.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6866da74d33109fd079b355c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Y] préconise le maintien de l'hospitalisation complète et décrit un discours très désorganisé, de la proximité physique avec les soignants, un refus des traitements et des soins d’hygiène (elle se dénude

Source officielle
TJ

Chambre Civile

686b7eb8dd7001754d56dd5f

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

amiable, - fixer au passif de cette même société sa créance à hauteur de 2 291 338 francs CFP à titre de remboursement des frais de réalisation d’une étanchéité de sauvegarde de la partie de toiture dénudée

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

67f427f64e0040aa3736097c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

donnait lieu à l'établissement de deux certificats médicaux : - le premier, signé le 25 mars 2025 par le docteur [L], évoquait des propos incohérents et des troubles du comportement (crie, crache et se dénude

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa434e9a46d1f5a76993c

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

présence d'une prise à proximité d'un point d'eau, les prises sont non utilisables au regard de leur emplacement, dans les chambres : l'ancienne installation n'a pas été supprimée et les fils sont dénudés

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

677d7d5db032d83cfd3e7380

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[X] [E] avait pu voir sa fille handicapée dénudée, était de ce fait motivée pour aller le gifler.

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

670ecea01c3411ff345bdfd7

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

étais suivi par l’hôpital de [Localité 6] pour l’anxiété; ca faisait peut être 6 mois ou 9 mois que j’étais pas allé à l’hôpital; il y a eu une légère intimité et personnalisation envers moi et j’étais dénudé

Source officielle
TJ

Chambre JAF

6866d768d33109fd079b2b59

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU d'une part, à Monsieur [H] [V] né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Maître Magalie DERUD

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

67f03cbd02fc178212f8416f

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

certificat médical en date du 26 mars à 09h28, émanant du docteur [C], qui n’appartient pas au CESAME, lequel indiquait que Mme [S] [F] avait été admise aux urgences pour déambulation sur la voie publique dénudée

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f59594bbf04ef7857c391d

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

A l’issue de la période d’observation, le corps médical relève les troubles mentaux suivants : exaltation psychique, désinhibition avec mise en danger, se dénude régulièrement, agitation psychomotrice,

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6a0cbc2acdc6046d473ae54b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le certificat médical de 24h souligne que le patient ne se trouve pas en rupture de traitement mais a des comportements bizarres dans l’unité ( se brûle les cheveux, se dénude).

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

686846e84965b5d9df328175

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

calcinée, qui dépasse d’une trentaine de centimètres mais le devis ne prévoit ni leur évacuation ni leur traitement, - une bâche que le défendeur dit avoir installée pour couvrir une toiture partiellement dénudée

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

68812972795daea26ff7f34a

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

sont visibles sur le convecteur électrique; -sur la fenêtre de la chambre, il y a une absence de réglettes de ventilation laquelle est arrachée; -l'antenne de télévision a été dégradée, le câble est dénudé

Source officielle

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