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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre 1ère section
65a6d83547251e2b2424bc48
16 janvier 2024
16 janvier 2024
ICADE [Adresse 5] [Localité 14] représentée par Maître Louis FAUQUET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1093 DEFENDERESSES S.A.S.
Source officielle6ème chambre 1ère section
6581ee0b3ea7c8c112520f2d
19 décembre 2023
19 décembre 2023
La défaillance de la société Fauquet et la recherche d’un remplaçant La Sccv Cour des Ducs invoque 60 jours de retard en raison de la défaillance du titulaire du lot menuiseries intérieures.
Source officielleServ. contentieux social
659ee9216976f1c644e47387
9 janvier 2024
9 janvier 2024
JANVIER 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/00451 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XPZ6 N° de MINUTE : 24/00020 DEMANDEUR Société [8] [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Maître Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleChambre 2 cabinet 3
6865a2ba72b7e1b6bf1e2a5d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Adresse 1] n’ayant pas constitué avocat, La cause appelée, A l’audience de la Chambre de la Famille, du 24 Avril 2025, en chambre du conseil où siégeait Marie PANNETIER, Juge, assistée de Marion FAUCHEUX
Source officielleChambre 2 cabinet 3
6865a2bb72b7e1b6bf1e2a69
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CROZE CARPE, avocats au barreau D’ORLEANS La cause appelée, A l’audience de la Chambre de la Famille, du 24 Avril 2025, en chambre du conseil où siégeait Marie PANNETIER, Juge, assistée de Marion FAUCHEUX
Source officielleJex
670d716964f81b1bb310e5e0
14 octobre 2024
14 octobre 2024
EOS FRANCE N° RG 22/03764 - N° Portalis DBWR-W-B7G-OPAY N° 24/00330 Du 14 Octobre 2024 Grosse délivrée Me Harou DOGO-BERY Me Olivier FAUCHEUR Expédition délivrée [V] [E] S.A.S.
Source officielleChambre 2 cabinet 3
6865a2bd72b7e1b6bf1e2abd
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Adresse 3] n’ayant pas constitué avocat La cause appelée, A l’audience de la Chambre de la Famille, du 24 Avril 2025, en chambre du conseil où siégeait Marie PANNETIER, Juge, assistée de Marion FAUCHEUX
Source officielleRéférés
69d01cd7cdc6046d47067d5d
1 avril 2026
1 avril 2026
Une faucheuse pendulaire extra 332 + Accessoires diviseur de fourrage cote droit (KT19264000) n/s: KT 486671, 4. Une faucheuse frontale extra 332F Express n/s KT497882, 5.
Source officielleContentieux Général
697c47f9cdc6046d47358595
6 janvier 2026
6 janvier 2026
née le [Date naissance 3] 1982 à [Localité 13], demeurant [Adresse 6] Mme [J] [A] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 13], demeurant [Adresse 5] représentées toutes deux par Me Marie-alice FASQUELLE-LEONETTI
Source officielleJEX
68682efd4965b5d9df31fcbc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n°379 502 644 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Marie-christine PUJOL-REVERSAT, avocat au barreau de SAINT-GAUDENS, Me Colette FALQUET
Source officielleChambre 2 cabinet 3
6865a2bc72b7e1b6bf1e2a8d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
aide juridictionnelle de [Localité 8]) La cause appelée, A l’audience de la Chambre de la Famille, du 24 Avril 2025, en chambre du conseil où siégeait Marie PANNETIER, Juge, assistée de Marion FAUCHEUX
Source officielleChambre 2 cabinet 3
6865a2bb72b7e1b6bf1e2a6f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
avocat plaidant au barreau de QUIMPER La cause appelée, A l’audience de la Chambre de la Famille, du 24 Avril 2025, en chambre du conseil où siégeait Marie PANNETIER, Juge, assistée de Marion FAUCHEUX
Source officielleChambre 2 cabinet 3
6865a2bc72b7e1b6bf1e2a96
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ASSOCIES, avocats au barreau D’ORLEANS La cause appelée, A l’audience de la Chambre de la Famille, du 24 Avril 2025, en chambre du conseil où siégeait Marie PANNETIER, Juge, assistée de Marion FAUCHEUX
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
68e7a504033cf481c39a36cb
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Madame [G] [E] épouse [Y], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Olivier FAUCHEUR, avocat au barreau de NICE Monsieur [R] [Y] né le 29 Mai 1965 à [Localité 10], demeurant
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Samia BOURAHLI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
669021c6766d1156dbbece9e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
JUGEMENT N°24/03158 du 11 Juillet 2024 Numéro de recours: N° RG 18/03443 - N° Portalis DBW3-W-B7C-VNNZ AFFAIRE : DEMANDERESSE Société [4] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 7
6866f7bfd33109fd079b86ee
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[S] [W] né le 21 Janvier 1961 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Colette FALQUET, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat postulant, vestiaire : 123, et par Maître CLAMAGIRAND, avocat
Source officielleChambre 2 cabinet 3
6865a2bd72b7e1b6bf1e2ab4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ASSOCIES, avocats au barreau D’ORLEANS La cause appelée, A l’audience de la Chambre de la Famille, du 24 Avril 2025, en chambre du conseil où siégeait Marie PANNETIER, Juge, assistée de Marion FAUCHEUX
Source officielleChambre des référés
695ec6cacdc6046d478c0667
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[Y] es qualité d’héritière de feue Mme [G] [B], [U] [K] Copie exécutoire délivrée à Me Lauriane PAQUIS Copie certifiée conforme délivrée à Me Françoise ASSUS-JUTTNER Me Olivier FAUCHEUR
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ée par Me Victoire LAJUGIE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
6788099dc21c0e53e790760a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
du 14 Janvier 2025 Numéro de recours: N° RG 19/04793 - N° Portalis DBW3-W-B7D-WS45 AFFAIRE : DEMANDERESSE S.A.R.L. [13] [Adresse 4] [Adresse 16] [Localité 1] représentée par Maître Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67215c39d174fb458d8f267b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Notification le : Copie exécutoire délivrée à S.A.R.L. [4] et à CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Le Copie certifiée conforme délivrée à : la SELARL LE FAUCHEUR
Source officiellePage 2 sur 4