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35 résultats pour « Marc CECCALDI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594261296b51ba2ba86cf

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

ALDI MARCHE S.C.I.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

668838b2342d338c20d30eea

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

24/00387 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4NQF PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [L] [P], né le [Date naissance 3] 1974 demeurant [Adresse 6] Représenté par Maître Pascale ALBENOIS de l’ASSOCIATION PREZIOSI CECCALDI

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66995c0607d408f8d4c17106

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

AMAR, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES La Société AXA FRANCE IARD dont le siège social est sis [Adresse 6] pris en la personne de son représentant légal représentée par Me Pierre CECCALDI

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

678172646d34da2cbdcd9dc8

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

-W-B7I-5KAX PARTIES : DEMANDERESSE Madame [Y] [V] née le [Date naissance 5] 1973 à [Localité 8], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Jacques-Antoine PREZIOSI de l’ASSOCIATION PREZIOSI CECCALDI

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6c972b5e5e648cb2612

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

PARTIES : DEMANDERESSE Madame [F] [J] épouse [M] née le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 9], demeurant [Adresse 6] représentée par Maître Jacques-Antoine PREZIOSI de l’ASSOCIATION PREZIOSI CECCALDI

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bd5fa9d5adc26061fb51

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

CHICHE P, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES AXA FRANCE IARD Dont le siège social est sis [Adresse 5] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Pierre CECCALDI

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

67f41ad64e0040aa3735e134

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N° 25/ Référés Cabinet 1 ORDONNANCE DU : 07 Avril 2025 Président : Madame PICO, Greffier : Madame LAFONT, Greffier Débats en audience publique le : 10 Mars

Source officielle
TJ

Référés civils

66980994b60c111a421b8f25

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Les parties communes des bâtiments A et D et du sous-sol ont été livrées le 18 mars 2016, avec réserves.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

669640f4f5112d8edd057347

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 20/01870 - N° Portalis DBW3-W-B7E-XJG6 AFFAIRE : Mme [X] [B] épouse [A] (la SELARL BOTTAI-BELLAICHE) C/ Etablissement CPAM DU VAR (Maître Stéphane CECCALDI

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

686edc0d72b5e5e648cbf8d1

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

L'email du 16 mars 2023 adressé par le sous-traitant à Madame [Y] l'avisant de son intervention est en effet postérieur à la signature du bon de commande.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

68ed43d40da7cb996dc9387d

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

W-B7I-5S4D PARTIES : DEMANDERESSE Madame [H] [R], née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 11] demeurant [Adresse 7] Représentée par Maître Jacques-Antoine PREZIOSI de l’ASSOCIATION PREZIOSI CECCALDI

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

69732e9bcdc6046d47653e61

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

- N° Portalis DBW3-W-B7J-6RSH PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [G] [K] né le [Date naissance 3] 1988, demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Jacques-Antoine PREZIOSI de l’ASSOCIATION PREZIOSI CECCALDI

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66a1453dbfa4c7b1df1a8843

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

de leurs filles [X] [I] née le [Date naissance 6] 2015 et [R] [I] née le [Date naissance 13] 2018 Tous demeurant [Adresse 14] Et représentés par Maître Pascale ALBENOIS de l’ASSOCIATION PREZIOSI CECCALDI

Source officielle
TJ

Surendettement - PRP

69dea2e6cdc6046d473e357e

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

- N° RG 25/03621 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CECLI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX SURENDETTEMENT ET PRP JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION ____________________ Minute N° 26/00384 N° RG 25/03621 -

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6704255a8d5cd4a87590f544

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

naissance 1] 1998 à [Localité 11] (13), demeurant [Adresse 7] Immatriculé à la sécurité sociale sous le n°[Numéro identifiant 2] représenté par Maître Pascale ALBENOIS de l’ASSOCIATION PREZIOSI CECCALDI

Source officielle

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