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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 Cabinet 1
67803dac9c3ba90f51dc7538
9 janvier 2025
9 janvier 2025
AFFAIRE N° : N° RG 23/00676 - N° Portalis DBZ5-W-B7H-I5EJ / Ch1c1 DU RÔLE GÉNÉRAL [H] [Z] [F] [D] épouse [Z] Contre : [R] [W] [V] [W] Grosse : le Me Christine BAUDON Me Sandrine MARTINET-BEUNIER
Source officielle9ème chambre 1ère section
67856751aaacbea0fe680d44
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Banque Postale AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Julien MARTINET - #D1329 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Marine PARNAUDEAU, Vice-présidente, juge de la mise en état Assistée de Chloé DOS SANTOS
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
65b94b925a029d9e20db3a84
8 janvier 2024
8 janvier 2024
° 24/00350 du 8 Janvier 2024 Numéro de recours : N° RG 22/00785 - N° Portalis DBW3-W-B7G-ZZRX AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [I] [N] née le 06 Décembre 1964 à CAVAILLON ( VAUCLUSE ) 4, Place Les Martinets
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67f0413402fc178212f84e7d
3 avril 2025
3 avril 2025
MJ [F] Grosse : Me Yvan BOUSQUET Me Sandrine MARTINET-BEUNIER Copies : Me Yvan BOUSQUET Me Sandrine MARTINET-BEUNIER Dossier Me Yvan BOUSQUET Me Sandrine MARTINET-BEUNIER TRIBUNAL
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
66fc59a6536c57b6ad87298b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
AC ENVIRONNEMENT ODIEZ GOURDOU & GROSSES le - la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES , Me Sandrine MARTINET-BEUNIER , Me Sébastien RAHON , la SCP VIGNANCOUR ASSOCIES Copies
Source officielleCABINET JAF 4
69d69c38cdc6046d478e7d67
3 avril 2026
3 avril 2026
Le présent jugement a été signé par Madame Virginie SPIRLET-MARCHAL, Vice-Présidente, Juge aux affaires familiales et par Madame Laurence MARTINET, Cadre Greffière, présente lors du prononcé.
Source officielleService des référés
66391ff4d94801f110a57c2a
2 mai 2024
2 mai 2024
EXENS SOLUTIONS anciennement dénommée COBHAM MICROWAVE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Laurent MARTINET du PARTNERSHIPS PAUL HASTINGS (Europe) LLP, avocats au barreau de PARIS - #P0177
Source officielleRéféré président
6686f796e74459e0c7eda7e1
4 juillet 2024
4 juillet 2024
copie exécutoire délivrée le : 04/07/2024 à : - la SELARL LSBC AVOCATS - 67 copie certifiée conforme délivrée le : 04/07/2024 à : - L’expert - la SELARL LSBC AVOCATS - 67 - Me Pierre-henri MARTERET
Source officielleCABINET JAF 4
69d69c1dcdc6046d478e7b9a
3 avril 2026
3 avril 2026
JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Virginie SPIRLET-MARCHAL, Vice-Présidente Juge aux affaires familiales, Madame Laurence MARTINET
Source officielleRéférés
67804dde9c3ba90f51dc9b16
9 janvier 2025
9 janvier 2025
24/03823 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TGDN MINUTE N° : DOSSIER N° : N° RG 24/03823 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TGDN NAC : 35Z FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP CABINET DARRIBERE à Me Fabienne MARTINET
Source officielleCABINET JAF 4
69d69c2ccdc6046d478e7cac
3 avril 2026
3 avril 2026
Le présent jugement a été signé par Madame Virginie SPIRLET-MARCHAL, Vice-Présidente, Juge aux affaires familiales et par Madame Laurence MARTINET, Cadre Greffière, présente lors du prononcé.
Source officielleCh 10 REFERES
686843dc4965b5d9df3279e9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
MARTINETS MEDICAL, dont le siège social est sis [Adresse 12] S.C.I. NAELLINES, dont le siège social est sis [Adresse 12] S.C.I. S07, dont le siège social est sis [Adresse 12] S.C.I.
Source officielleRéférés
69cac03acdc6046d478ac066
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Vice-Présidente GREFFIER : Mme ROQUEFEUIL DEMANDEURS M., [M], [Z] né le 02 Avril 1981 à, [Localité 1], demeurant, [Adresse 1] représenté par Maître Karine GROS de la SCP MAIGNIAL ARNAUD-LAUR GROS DELHEURE MARTINET-GAMBAROTTO
Source officielleService des référés
69d01079cdc6046d4705a1c3
3 avril 2026
3 avril 2026
BRAUN, avocat au barreau de PARIS - #C1646 DEFENDERESSES La société [1], société anonyme [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Julien MARTINET, avocat au barreau de PARIS - #D1329 La société
Source officielleJuge Libertés Détention
69dd5cd1cdc6046d4721b76a
11 avril 2026
11 avril 2026
Monsieur [Z] [J] né le 24 Juin 1988 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ; Vu l'interdiction de territoire français prononcée le 20 décembre 2022 par le tribunal correctionnel de MARSEILLEet
Source officielle9ème chambre 2ème section
670eb2891c3411ff345359bd
15 octobre 2024
15 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le 15/10/2024 A Me HUPIN Me MARTINET ■ 9ème chambre 2ème section N° RG : N° RG 23/13973 - N° Portalis 352J-W-B7H-C27IE
Source officielle18° chambre 1ère section
65b0127bb98137c17478d2c8
23 janvier 2024
23 janvier 2024
DS AVOCATS [Adresse 2] [Localité 3] Toutes deux représentées par Maître Yvon MARTINET de la SELAS DS AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #T0007 DEFENDERESSE L’AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES
Source officielle9ème chambre 2ème section
69de8d44cdc6046d473ca869
14 avril 2026
14 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies délivrées le 14/04/2026 A Me NIDERPRIM (P477) CE Me MARTINET (D1329) CCC Me SIMONNEAU (D0578) CCC ■ 9ème chambre 2ème section N° RG 25/01549 - N° Portalis
Source officielleRéféré président
66feefc4172da17169eb3569
3 octobre 2024
3 octobre 2024
compresseur, du carter inférieur et de la boite de vitesse ainsi que le mauvais positionnement des tuyaux de climatisation, le déchirement des silentblocs, la déformation du support et une trace de martelage
Source officielleJCP
6985c8e1cdc6046d472cd551
5 janvier 2026
5 janvier 2026
CHAUVIER, Greffier PARTIES : DEMANDERESSE CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE MIDI-PYRENEES [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me MARTINET-GAMBAROTTO substituant Me Emilie DELHEURE, avocat au
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