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132 résultats pour « Maxime AUNOS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERE

69602eb1cdc6046d47ada0fa

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Me Véronique CASTEL 17 - Me Maxime THURET 125 Grosse délivrée à : Me Véronique CASTEL 17 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COUR D’APPEL DE [Localité 10]

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

673fb093cf657bf834ecb3f0

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Nous, Marine COCHARD, Juge au tribunal judiciaire d’Orléans, assistée de Maxime PLANCHENAULT, greffier, statuant en audience publique, à l’Etablissement Public de Santé Mentale du Loiret Georges DAUMEZON

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

673fb095cf657bf834ecb411

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Nous, Marine COCHARD, Juge au tribunal judiciaire d’Orléans, assistée de Maxime PLANCHENAULT, greffier, statuant en audience publique, à l’Etablissement Public de Santé Mentale du Loiret Georges DAUMEZON

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67804a519c3ba90f51dc91d1

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Nous, Stéphanie DE PORTI, Juge au tribunal judiciaire d’Orléans, assistée de Maxime PLANCHENAULT, greffier, statuant en audience publique, à l’Etablissement Public de Santé Mentale du Loiret Georges DAUMEZON

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67804a539c3ba90f51dc9211

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Nous, Stéphanie DE PORTI, Juge au tribunal judiciaire d’Orléans, assistée de Maxime PLANCHENAULT, greffier, statuant en audience publique, à l’Etablissement Public de Santé Mentale du Loiret Georges DAUMEZON

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

66a7ee15b9f14d1b7763c8a5

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

N° Minute : 24/ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] AUTORISATION DE VENTE DE BIENS Succession de Monsieur [I] [N] [D] Jugement du : 15 Juillet 2024 J U G E M E N T Affaire N° RG 24/00204 - N° Portalis

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

66a7ee15b9f14d1b7763c8e5

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

N° Minute : 24/ TRIBUNAL JUDICIAIRE [F] [Localité 6] AUTORISATION [F] VENTE [F] BIENS Succession [F] [U] [I] Jugement du : 15 Juillet 2024 J U G E M E N T Affaire N° RG 24/00173 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PX6S

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

66a7ee16b9f14d1b7763c8f4

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

N° Minute : 24/ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] AUTORISATION DE VENTE DE BIENS Succession de Monsieur [Z] [F], [H], [X] Jugement du : 15 Juillet 2024 J U G E M E N T Affaire N° RG 24/00062 -

Source officielle
TJ

JEX

68e88bb73ea43407b9fbccff

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Monsieur [Y] [E] 48 bld de la Tour Maubourg 75007 PARIS représenté par Maître Jean-Michel LECLERCQ-LEROY de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ ET ASSOCIES, avocats postulants au barreau d’AMIENS et Maître Maxime

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

673fb091cf657bf834ecb3c6

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Nous, Marine COCHARD, Juge au tribunal judiciaire d’Orléans, assistée de Maxime PLANCHENAULT, greffier, statuant en audience publique, à l’Etablissement Public de Santé Mentale du Loiret Georges DAUMEZON

Source officielle
TJ

Chambre 10

67fd503fe85d0474bddb37d8

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE de LILLE [Localité 4] ☎ :[XXXXXXXX01] N° RG 23/11388 - N° Portalis DBZS-W-B7H-X265 N° de Minute : 25/00089 JUGEMENT DU : 01 Avril 2025 [W] [F], auto-entrepreneur exerçant

Source officielle
TJ

JEX

68e88b2e3ea43407b9fb9e01

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

- A - Monsieur [U] [E] 69 rue d’Amsterdam 75008 PARIS représenté par Maître Jean-Michel LECLERCQ-LEROY de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ ET ASSOCIES, avocats postulants au barreau D’AMIENS et Maître Maxime

Source officielle
TJ

JEX

68e88b903ea43407b9fbc0d8

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

PHILIBANK 2 bis rue Michelet 92130 ISSY LES MOULINEAUX représentée par Maître Jean-Michel LECLERCQ-LEROY de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ ET ASSOCIES, avocats postulants au barreau d’AMIENS et Maître Maxime

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

690bcecb28bf9d42b6e31a9d

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Nous, Cécile DUGENET, Juge au tribunal judiciaire d’Orléans, assistée de Maxime PLANCHENAULT, greffier, statuant en audience publique, à l’Etablissement Public de Santé Mentale du Loiret Georges DAUMEZON

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

673fb093cf657bf834ecb3e4

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Nous, Marine COCHARD, Juge au tribunal judiciaire d’Orléans, assistée de Maxime PLANCHENAULT, greffier, statuant en audience publique, à l’Etablissement Public de Santé Mentale du Loiret Georges DAUMEZON

Source officielle
TJ

Ventes

67f429234e0040aa37360f1a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Sur l'orientation de la procédure Le débiteur sollicite l’autorisation de vendre amiablement les biens saisis.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65a824d0228119c9032170ce

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

JUGEMENT DU 17 Janvier 2024 70B N° RG 22/09188 N° Portalis DBX6-W-B7G-XFLZ Minute n° 2024/ AFFAIRE : [V] [B], [L] [N] épouse [B] C/ [G] [R] Grosse Délivrée le : à Avocats : Maître Maxime

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TJ

Surendettement

69d04336cdc6046d4709911c

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Jugement du 03 Avril 2026 N° RG 24/00221 - N° Portalis DBZE-W-B7I-JHKN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY SURENDETTEMENT Jugement prononcé par mise à disposition au greffe le 03 Avril 2026 par Maxime

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TJ

Expropriations 3

660eeb01fbb79e8fd3d2f167

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Par une note en délibéré reçue le 26 février 2024 par le greffe de la juridiction et sur autorisation du juge de l’expropriation, la SOREQA demande au juge de l’expropriation de : - constater le respect

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TJ

Proc Accélérée au fond

6976132ecdc6046d47a8ae3c

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

demeurant [Adresse 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Partielle numéro N-69123-2025-004490 du 12/03/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 8]) représentée par Me Cynthia MAXIT

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